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Document publié le Jeudi 23 février 2023 par la commune de Druelle Balsac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 23 fevrier 2023)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
République Française
Te.
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entre causse ef vallée
L’an deux mil vingt-trois et le vingt-trois février à vingt heures trente, les membres du Conseil
Municipal de la commune de DRUELLE BALSAC s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu
accordé, à titre dérogatoire, à la salle d'animation Le Pas sous la présidence de Patrick GAYRARD,
maire.
Etaient_ présents : Michel ALBESPY, Patricia BARTOLOZZI, Sébastien BOYER-MADRIERES, Emilie
CHABRIER, Laurent COT, Mathieu FLOTTES, Serge FRAYSSINET, Marie-Claude FOURNIER, Patrick
GAYRARD, Isabelle JOFFRE, Frédéric LATIEULE, Bernard LESCURE ROUS, Damien MENEL, Christian
PEREZ, Jean-Paul REMISE, Elodie RIVIERE, Aurélie SOUFLI, Guillaume SOULIE, Philippe TABARDEL,
LISTE DES DÉLIBERATIONS
Séance de CONSEIL MUNICIPAL
du 23 février 2023
Bruno TEYSSEDRE, Marlène URSULE.
Absents et_excusés : Anne-Marie GARRIGUES (pouvoir à Christian PEREZ), Carine CAYSSIALS
{pouvoir à Aurélie SOUFLI), Laëtitia CAYREL (pouvoir à Elodie RIVIERE), Anne FALGUEYRETTES
{pouvoir à Marie-Claude FOURNIER), Mathilde ANDRE
Secrétaire de séance :
En application de l'article L.2121-15 du Code Général
Emilie CHABRIER a été désignée secrétaire de séance.
Département de l’Aveyron
des Collectivités Territoriales,
N° DELIBERATIONS VOTES
DL20230201 | 01-DEMATERIALISATION DES DOCUMENTS DE COMMANDE | UNANIMITE
PUBLIQUE : AVENANT A LA CONVENTION
DL20230202 | 02-TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES 2023 UNANIMITE
DL20230203 | 03- ATTRIBUTION DU LOT 14 (RAVALEMENT) MARCHE 2021-05 : | UNANIMITE
RECONSTRUCTION MAIRIE
DL20230204 | O4 - SIEDA OPTIMISATION ENERGETIQUE DES EQUIPEMENTS | UNANIMITE
D’ECLAIRAGE PUBLIC 2023 (domaine d'intervention 4)
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