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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lieusaint.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations CM 2025 02 10)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Justice et droit,
Mairie de Lieusaint
50 rue de Paris
CS 50333
77567 Lieusaint Cedex
Téléphone : 01 64 13 55 55
Télécopie : 01 64 13 55 70
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FEVRIER 2025
SOUS LA PRESIDENCE DE MR MICHEL BISSON, MAIRE,
Liste des délibérations
PRÉSENTS : Monsieur BISSON, Mesdames THOBOR, LENGARD, Monsieur NIANE, Madame DUCLAU, Messieurs NIATI, BIANCHI, LAUBERTHE, Mesdames HULIN, VESSAH, Monsieur CAMPEIS, Madame HABERT, Monsieur AGARD, Madame SOUFI, Monsieur ABDELLAOUI, Madame AUDET, Messieurs EDOM, JLASSI, Mesdames THELUS ROSINEL, BETHUNE, Monsieur NDOYE, Madame ARPACI, Monsieur LAVICTOIRE.
PROCURATIONS : Monsieur FLAHAUT pour Madame HULIN, Monsieur GOUET-YEM pour Monsieur BISSON, Monsieur VEY pour Madame LENGARD, Madame KOMBO-TSIMBA pour Monsieur NIATI.
ABSENTS : Mesdames LITWINSKI, RHOUN, BITTY KOUAKOU, AWALE GUEDI, Monsieur AMIENS.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Madame HULIN.
QUORUM : 23 présents, 4 représentés et 5 absents.
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE :
Adoption du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2024,
Rapporteur : M. Bisson
Décisions prises en vertu de la délégation permanente,
Rapporteur : M. Bisson
I – RESSOURCES
N° 2025-01 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Rapport d’orientation budgétaire pour l’exercice 2025,
N° 2025-02 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Abroge et remplace la délibération n° 2024-90,
Ouverture anticipée de crédits d’investissement au budget 2025,
II – VILLE APPRENANTE ET BIENVEILLANTE
N° 2025-03 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Conventions avec le Conseil départemental de Seine-et-Marne pour l’attribution d’une subvention relative
au fonctionnement des structures d’accueil de la petite enfance,
N° 2025-04 Rapporteur : M. Duclau A l’unanimité
Convention de mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans la commune avec le Ministère de
l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
N° 2025-05 Rapporteur : N. Hulin A l’unanimité
Signature de la convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-et-Marne relative aux Fonds
Publics et territoires – Handicap Jeunesse 2024,
N° 2025-06 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Signature d’une convention de partenariat avec la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) de Sénart,
N° 2025-07 Rapporteur : M. Bisson A l’unanimité
Adhésion au réseau Micro-Folie.