Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - DB 240321 032 RH Créations et suppressions de
Conseil Municipal - DB 241108 129 RH Modifications du tableau des
Conseil Municipal - DB 251114 177 RH Tableau emploi et effectifs
Conseil Municipal - DB 250619 094 RH Tableau effectifs Juin 2025
Conseil Municipal - DB 251219 232 RH Tableau des emplois
Conseil Municipal - DB 241213 160 RH Tableau des emplois
Conseil Municipal - DB 250403 033 Bâtiment PPMS
Conseil Municipal - DB 250926 123 RH Tableau des effectifs
Conseil Municipal - DB 251219 231 RH Mise a disposition Postes CCAS
Conseil Municipal - DB 240628 093 Personnel communal Modif du tabl
Compte-Rendu - DB 250403 041 RH Tableau effectifs Créa et suppression postes
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Bourgoin-Jallieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - DB 250403 041 RH Tableau effectifs Créa et suppression postes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Changement climatique,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DB_250403_041
RESSOURCES HUMAINES - TABLEAU DES EFFECTIFS -
CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES
Membres du Conseil municipal
En Exercice 35
Présents 24
Votants 31
Pouvoir(s) 7
Absent(s) 4
Séance du 3 avril 2025
Lieu : Halle Grenette
Date de convocation le 27 mars 2025
Président : M. Vincent CHRIQUI, Maire
Secrétaire de séance : Dorian MAILLET
Présents :
Vincent CHRIQUI, Jean-Pierre GIRARD, Marie-Laure GARNIER, Hélène ACCETTOLA, Olivier DIAS, Myriam ABDERRAHIM, Marguerite BACCAM, Dorian MAILLET, Sébastien CHALESSIN, Alain BATILLOT, Marie-Thérèse DUSSERT, Christian CIOFFI, Gaël LEGAY-BELLOD, Semiha ALATAS, Isabelle RENARD, Kévin DOREL, Damien PERRARD, Laurent MAGUET, Anne CROUZIER, Dominique CADI, Roger RICHERMOZ, Robert BRIOUDE, Marie- Claude SOUCHAUD, Gabriel BERTEA
Absents :
Anissa DAOUI, Michaël AYDIN, Jean-Claude PARDAL, Aurélia MASSON
Excusés, ayant donné pouvoir :
Aurélien LEPRETRE, pouvoir à Dorian MAILLET, Océane ROULOT, pouvoir à Jean-Pierre GIRARD, Armand BONNAMY, pouvoir à Sébastien CHALESSIN, Thierry JOSEPH, pouvoir à Christian CIOFFI, Chantal BUSSY, pouvoir à Gaël LEGAY-BELLOD, Laurent CAMPO, pouvoir à Gabriel BERTEA, Odile MARTINI, pouvoir à Isabelle RENARD
Le rapporteur rappelle à l’assemblée que les créations et suppressions de poste relèvent de la compétence de l'assemblée délibérante.
Aussi, dans le cadre du nécessaire ajustement des effectifs aux besoin de l'organisation, il est proposé de modifier le tableau des emplois, pour le personnel titulaire et non titulaire, comme présenté en annexe.
A titre d'information, l'effectif des agents de la commune se répartit comme suit au 07/03/2025 :
- agents titulaires : 420 postes, représentant 403 ETP (équivalent temps plein) ; - agents contractuels : 89 postes, représentant 64 ETP
1/2 Il est proposé au Conseil Municipal :
- D’APPROUVER les modifications apportées au tableau des emplois, pour le personnel titulaire et non titulaire, comme présentées en annexe ;
- D’AUTORISER le Maire ou son représentant à signer tous actes et effectuer toutes formalités nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
Le Conseil Municipal,
Après avoir entendu l’exposé ci-dessus,
Après en avoir délibéré,
Adopte la délibération à l’unanimité des voix.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus,
à Bourgoin-Jallieu ,
pour copie conforme,
Le Maire de Bourgoin- Jallieu
Premier vice-président de la CAPI délégué
aux Mobilités
Vice-président du Département en charge de
la Transition écologique
#signature2#
Le secrétaire de séance
Dorian MAILLET
#signature1#
Monsieur le Maire certifie le caractère exécutoire du présent acte transmis en préfecture par voie dématérialisée et publié.
Le présent acte peut faire l’objet dans un délai de deux mois à compter de sa publication d’un recours gracieux auprès de Monsieur le Maire de Bourgoin-Jallieu ou d’un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Grenoble.
2/2