Déliberation - Liste DES Deliberation cm 02 AVRIL 2025

Documents similaires

Déliberation - LISTES DES DELIBERATION CONSEIL MUNICIPAL DU 17 AV

Déliberation - liste delib 23092022

Ordre du Jour - ODJ02042025

Déliberation - liste delib exam 29092023

Déliberation - liste delib exam 23022024

Déliberation - LISTE APPROBATION DELIB 19122025

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU 24 AVRIL 2026

Déliberation - liste delib exam 08122023

Déliberation - liste delib exam 05042024

Déliberation - liste delib exam 23062023

Déliberation - Liste DES Deliberation cm 02 AVRIL 2025 Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune d'Hyères. Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberation cm 02 AVRIL 2025)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Espaces terrestres et maritimes, N°

D'ORDRE OBJET APPROBATION

1 FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Désignation du président de séance pour la présentation des comptes financiers uniques 2024 APPROUVEE

2 FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget principal - Ville d'Hyères les Palmiers - Compte Financier Unique - Exercice 2024 APPROUVEE

3 FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Ports de plaisance de Hyères les Palmiers - Compte Financier Unique - Exercice 2024 APPROUVEE

4 FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Construction, entretien et vente de caveaux - Compte Financier Unique - Exercice 2024 APPROUVEE

5 FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget principal - Ville d'Hyères les Palmiers - Affectation des résultats - Exercice 2024 APPROUVEE

6 FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Ports de plaisance d'Hyères les Palmiers - Affectation des résultats - Exercice 2024 APPROUVEE

7 FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Construction et vente de caveaux - Affectation des résultats - Exercice 2024 APPROUVEE

8 FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe Construction, entretien et vente de caveaux - Reversement de l'excédent de fonctionnement au budget principal APPROUVEE

9 FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Création d'une autorisation de programme ' Eglise Anglicane de Costebelle ' APPROUVEE

10 FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Création d'une autorisation de programme ' Terrains de sports ' APPROUVEE

11 FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Création d'une autorisation de programme ' Site archéologique d'Olbia ' APPROUVEE

12 FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Révision des autorisations de programme et des crédits de paiements - Exercice 2025 APPROUVEE

13 FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Ports de plaisance d'Hyères - Reprise d'une provision pour réfection du revêtement de quais APPROUVEE

14 FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget principal - Ville d'Hyères les Palmiers - Budget primitif - Exercice 2025 APPROUVEE

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU

CONSEIL MUNICIPAL DU 02 AVRIL 2025

Page 1N°

D'ORDRE OBJET APPROBATION

15 FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Port de plaisance d'Hyères les Palmiers - Budget primitif - Exercice 2025 APPROUVEE

16 FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget annexe - Construction, entretien et vente de caveaux dans les cimetières - Budget primitif - Exercice 2025 APPROUVEE

17 FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Vote des taux de la Fiscalité Locale - Fixation des taux d'imposition pour l'année 2025 APPROUVEE

18 FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Budget principal - Ville d'Hyères les Palmiers - Placements financiers (souscription de comptes à terme) APPROUVEE

19 DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour des modalités de maintien du Régime Indemnitaire APPROUVEE

20 CULTURE ET PATRIMOINE – Eglise Anglicane de Costebelle - Convention de financement avec la fondation du Patrimoine – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer APPROUVEE

21 CULTURE ET PATRIMOINE - Eglise anglicane de Costebelle - Convention avec la Fondation du Patrimoine pour l'organisation d'une collecte de dons APPROUVEE

22 AMÉNAGEMENT - Approbation du rapport de présentation et du périmètre de la Zone Agricole Protégée (ZAP) APPROUVEE

23 AMÉNAGEMENT - Rapport triennal de suivi de l'artificialisation des sols 2021-2024 - Débat et vote APPROUVEE

24

COMMERCE - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - Tarification des droits de place et occupations diverses du domaine public - Ajout d'un tarif manège et autres attractions foraines à destination du jeune public pour les animations de Noël

APPROUVEE

25

COMMERCE - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - Adoption du Règlement Intérieur relatif à la phase 3 de la Commission d'Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux des avenues Gambetta, de Gaulle et des Iles d'Or

APPROUVEE

26

COMMANDE PUBLIQUE - PATRIMOINE BATI - Travaux de réparation d'ouvrages, de rénovation et de restructuration de bâtiments - Lot : Travaux de ventilation - Accord-cadre à bons de commande - Relance - Mise en appel d'offres ouvert

APPROUVEE

27

COMMANDE PUBLIQUE - CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL - PARC AUTO - Fourniture de pièces détachées et accessoires pour l'entretien des véhicules et engins - Accords-cadres à bons de commande - Mise en appel d'offres ouvert

APPROUVEE

28

COMMANDE PUBLIQUE - GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Concession sous forme de délégation de service public pour l'exploitation d'activités de bains de mer sur le Domaine Public Communal - Etablissement de plage situé 2396 Bd Front de Mer / Plage Les Salins - Principe du recours à une délégation de service public

APPROUVEE

29 GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Val des Rougières - HLM Bellevue Bâtiment J - Gratuité de l'autorisation d'occupation de l'association Hyères Handi Basket APPROUVEE

30

GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - BAIL EMPHYTEOTIQUE - LA BERGERIE - Parcelle cadastrée section EX n° 0066 formant le lot n°37 - Indivision DEJEAN - Avenant au bail emphytéotique en augmentation de durée

APPROUVEE

Page 2N°

D'ORDRE OBJET APPROBATION

31

GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - BOULEVARD GENERAL KOENIG- Demande de constitution de servitude de passage de câbles électriques sur une parcelle communale cadastrée section CZ n°0233.

APPROUVEE

32 GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Désaffectation et Déclassement d'une partie du Domaine Public Communal - 2855, avenue Alfred Décugis APPROUVEE

33 GESTION FONCIERE ET DOMANIALE - Aliénation de la parcelle communale située 2855, avenue Alfred Décugis cadastrée section IL n° 0161 APPROUVEE

34 GEOMATIQUE & TERRITOIRES -Voies privées - Allée de la Plaine - Impasse Selloana - Modifications administratives des voies APPROUVEE

35 CITOYENNETÉ - Régie à autonomie financière - Construction, entretien et vente de caveaux dans les cimetières - Désignation du Directeur - Modification APPROUVEE

36 DIRECTION DE L'ÉDUCATION JEUNESSE - Fermeture de l'école Jules Michelet et modification de la carte scolaire APPROUVEE

37 DIRECTION EDUCATION JEUNESSE - Motion en faveur de la réintégration des écoles Val des Pins et Excelsior dans le dispositif REP APPROUVEE

38 EVENEMENTIEL - 2ème édition du Festival Ambiances Urbaines - Convention de partenariat avec l'association 'Nektaar' APPROUVEE

39 POLITIQUE DE LA COHÉSION SOCIALE ET DE L'INSERTION - Attribution d'une aide exceptionnelle aux bénéficiaires du "PASS JUNIOR" suite à la fermeture d'une auto-école APPROUVEE

40 POLITIQUE DE LA COHESION SOCIALE ET DE L'INSERTION - Programmation du Contrat de Ville 2025 APPROUVEE

41

FINANCES ET CONTRÔLE DE GESTION - Subventions aux associations qui relèvent du Contrat de Ville - Autorisation donnée à M. le Maire de signer les conventions avec les associations bénéficiaires de subventions dont le montant annuel est égal ou supérieur à 23 000 €.

APPROUVEE

42 SPORTS - Championnat du var de jeu provençal catégorie vétérans - Convention de partenariat avec l'association "Union Bouliste Hyèroise" APPROUVEE

43

DIRECTION SOLIDARITE PREVENTION SECURITE ET PORTS - SERVICE SECURITE COMMUNALE - établissement d'une convention de mise a disposition de personnels du SDI du var pour la surveillance des baignades aménagées

APPROUVEE

44 PORTS DE PLAISANCE D'HYERES - Consolidation d'un emploi à durée déterminée par la conclusion d'un contrat à durée indéterminée APPROUVEE

45 PORTS DE PLAISANCE D'HYERES - PORT du NIEL - Adhésion à la Charte des ports de Plaisance APPROUVEE

46 PORTS DE PLAISANCE D'HYERES - Proposition d'indemnisation amiable des commerçants du Centre Commercial du Nautisme - THALASSA PLAISANCE SERVICES APPROUVEE

47 PORTS DE PLAISANCE D'HYERES- PORT SAINT-PIERRE - Déclaration de politique environnementale en vue de la certification PORTS PROPRES Norme ISO 18725 APPROUVEE

Page 3