Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 17 2017
Déliberation - 39 2017
Déliberation - 40 2017
Déliberation - 48 2017
Déliberation - 38 2017
Déliberation - 42 2017
Déliberation - 46 2017
Déliberation - 41 2017
Déliberation - 13 2017
Déliberation - 15 2017
Déliberation - 2 2017
Document publié le Jeudi 9 février 2017 par la commune de Barben.
Lien du pdf (Déliberation - 2 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
EXTRAIT DU REGISTRE
Des
DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance 09 février 2017
+ HAE RE LA L'an deux mille dix-sept et le neuf du mois de février à 18 heures et 30
Pl minutes, le Conseil Municipal de la Commune de LA BARBEN a été assemblé
DEPARTEMENT à la mairie, sur la convocation qui lui a été adressée par le Maire,
DES BOUCHES DU RHONE conformément aux articles L. 2121.10 à 2121.12 du Code Général des
sut NDS MEN Collectivités Territoriales, sous la présidence de M. Christophe AMALRIC,
D'AIX-EN-PROVENCE Maire.
République française Etaient présents à cette assemblée : M. Christophe AMALRIC M. Christian Liberté, égalité, fraternité ARRIVE, M. Jean-Marc ARNAUD, M. Nicolas VIROLLE, M. Alain PROOT, Délibération N° 02-2017 Mme Sandrine TUR, Mme Anna GOURLIA, M. Ulrich MOLL, Mme
Madeleine CHAUMARD, et Mme Maria Fernanda RUAULT, formant la Nombre de membres majorité des membres en exercice, le conseil étant composé de quatorze En exercice 14
Nombre de membres membres.
Présent 10 L | er. x à Nombre detmnemibtes Excusés donnant pouvoir: Mme Michèle TARALLO à M. Christophe
Votants 13 AMALRIC, Mme Eva PLANES à M. Jean-Marc ARNAUD, M. Gauthier
. {3 AMALRIC à Mme Madeleine CHAUMARD our
Contre 0 Absent: M. Gilles SAUVAJOL
Abstention 0 Secrétaire de Séance : Mme Anna GOURLIA
Date de la convocation : 00 03/02/2017 PAPA
Objet : COOPERATIVE SCOLAIRE — SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
Il est demandé au Conseil de se prononcer sur le versement d’une subvention exceptionnelle au profit de la
coopérative scolaire d’un montant de 152.00 €, somme qui correspond à une sortie cinéma qui s’est déroulée en
décembre 2016.
Le Conseil Municipal,
Entendu l’exposé du rapporteur,
Et après en avoir délibéré,
Article 1 : DECIDE de verser à la coopérative scolaire une subvention exceptionnelle d’une montant de 152.00 €.
Article 2: PREcISE que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal
administratif de Marseille dans le délai de 2 mois à compter de sa publication.
Ainsi fait et délibéré en séance, les jours, mois et an susdits.
Certifié conforme au registre des délibérations.
LA BARBEN, le 10 février 20
Page 1 sur 1 D 02-2017