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Arrêté - Préfecture - Guyane - recueil r03 2024 308 recueil des actes administratifs 1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Guyane - recueil r03 2024 308 recueil des actes administratifs 1)
Thèmes du document : Outre-mer, Union Européenne, Humanitaire,
Liberté
Egalité
Fraternité
GUYANE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°R03-2024-308
PUBLIÉ LE 6 NOVEMBRE 2024 Sommaire
Direction Générale Cohesion Population / Direction
Entreprises,Travail,Consommation et Concurrence
R03-2024-11-05-00006 - Décision affectation agents UC1 05 11 2024 (3
pages) Page 3
R03-2024-11-05-00007 - Décision URATI 05 11 2024 (2 pages) Page 7
Secretariat Général des Services de l'Etat /
R03-2024-11-05-00004 - ARRETE Centrale photovoltaïque Galion - Roura
(5 pages) Page 10
R03-2024-11-05-00005 - ARRETE enquête publique Centrale Saint Maurice -
modificatif (3 pages) Page 16
2 Direction Générale Cohesion Population
R03-2024-11-05-00006
Décision affectation agents UC1 05 11 2024
Direction Générale Cohesion Population - R03-2024-11-05-00006 - Décision affectation agents UC1 05 11 2024 3 E = |
MINISTÈRE
DU TRAVAIL Direction Générale ET DE L'EMPLOI 2 x k de la Cohésion et des Populations Liberté Égalité
Fraternité
Direction des entreprises,
du Travail, de la Consommation
et de la Concurrence (DETCC)
DÉCISION portant affectation des agents de contrôle au sein de l’unité de contrôle de Guyane (UC1)
La Directrice générale de la cohésion et des populations (DGCOPOP) de Guyane
Vu le code du travail, notamment ses articles R.8122-3 et suivants,
Vu le décret n° 2003-770 du 20 août 2003 portant statut particulier du corps de l'inspection du
travail,
Vu le décret N° 2020-1545 du 9 décembre 2020 relatif à l'organisation et aux missions des directions
régionales de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités,
Vu le décret 2010-1582 du 17 décembre 2010 relatif à l'organisation et aux missions des services de
l'Etat dans les départements et les régions d'outre-mer, à Mayotte et à Saint-Pierre et Miquelon,
Vu le décret n° 2014-359 du 20 mars 2014 relatif à l'organisation du système d'inspection du travail,
Vu l'arrêté du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue
social du 18 octobre 2019 portant création et répartition des unités de contrôle de l'inspection du travail,
Vu l'arrêté du 24 mars 2024 portant nomination de madame Sylvie BERNOT, Directrice du travail, en
qualité de directrice générale des populations de Guyane,
Vu l'arrêté du 04 octobre 2022 portant nomination de monsieur Annicet LOEMBE, agent contractuel en qualité de directeur général adjoint de la cohésion et des populations
Vu l'arrêté n°R03-2020-05-14-004 du 14 mai 2020 portant organisation des services de l'État en Guyane,
Vu la décision du 12 décembre 2016 portant création de l'unité régionale d'appui et de contrôle du
travail illégal (URACTI) de Guyane,
Vu la décision du 2 novembre 2020 portant localisation et délimitation des sections d'inspection du travail de Guyane composant l'unité de contrôle de Guyane et ses annexes,
DÉCIDE :
Direction Générale Cohesion Population - R03-2024-11-05-00006 - Décision affectation agents UC1 05 11 2024 4 ARTICLE 1:
Mme Henriette HENRY Inspectrice du travail, est nommée responsable de l'Unité de Contrôle de
Guyane (UC1).
Mme Henriette HENRY dispose du pouvoir de contrôle de la réglementation du travail ; Elle peut à
ce titre, lorsque les besoins du service le nécessitent, assurer l'intérim d'une section en cas de
vacance, ou en cas d'absence ou d'empêchement d'un ou de plusieurs agents de contrôle désignés à
l'article 4.
ARTICLE 2 :
Sans préjudice des dispositions de l’article R.8122-10-1 du code du travail et conformément aux
dispositions de l'article R.8122-11 du code du travail, les agents suivants sont affectés dans les
sections d'inspection du travail de l'UC1 de Guyane en qualité d'agents de contrôle de la législation
du travail:
. Section 1 (Cayenne 1) : Vacant ; cette section est rattachée au siège de la DETCC dont
l'adresse est 2240, Route de Montabo - Zac Hibiscus - 97300 Cayenne.
e Section 2 (Cayenne 2 et Rémire-Monjoly) : Mme France-Lise ARISTARQUE, Inspectrice du
travail; cette section est rattachée au siège de la DETCC dont l'adresse est 2240, Route de
Montabo - Zac Hibiscus - 97300 Cayenne.
e Section 3 (Est Guyanais) : M. David HIRCAU, Inspecteur du travail; cette section est
rattachée au siège de la DETCC dont l'adresse est 2240, Route de Montabo - Zac Hibiscus -
97300 Cayenne.
e Section 4 (Kourou): Mme Patricia BURDY, Inspectrice du travail: cette section est
rattachée à l'antenne de la DETCC de Kourou dont l'adresse est CV 7 Simarouba -— BP 710 -
97306 Kourou Cedex.
, Section 5 (Ouest Guyanais) Vacant ; cette section est rattachée à l'antenne de la DETCC
de Saint-Laurent-du-Maroni dont l'adresse est 16-18 boulevard Malouet, 97320 Saint-Laurent-du-
Maroni.
ARTICLE 3 :
Les agents de contrôle désignés à l'article 2 exercent leurs compétences sur l'ensemble du territoire
de la Guyane ; ils peuvent, à la demande du responsable de l'unité de contrôle, intervenir en dehors
de leurs sections respectives pour assurer notamment une fonction d'appui sur une thématique
particulière en tant que référent.
ARTICLE 4:
En cas d'absence ou d'empêchement du responsable de l'unité de contrôle de Guyane, son intérim
est assuré par le responsable du l'unité régionale d'appui et de contrôle en matière de travail illégal
(URACTI) de Guyane.
ARTICLE 5 :
En cas d'absence ou d'empêchement d'un ou de plusieurs agents de contrôles désignés à l’article 2,
l'intérim est organisé par la responsable de l'unité de contrôle ;
L'intérim des sections vacantes de l'UC1 peuvent être attribués aux agents de contrôle de l'URACTI
sur décision de la DGCOPOP ;
A défaut, l'intérim est assuré selon les modalités ci-après :
- L'intérim de l'agent de contrôle de la section 1 est assuré par l'agent de contrôle de la section 2 ; à
défaut, l'agent de contrôle de la section 3 ; à défaut, l'agent de contrôle de la section 4 ; à défaut,
l'agent de contrôle de la section 5;
- L'intérim de l'agent de contrôle de la section 2 est assuré par l'agent de contrôle de la section 3 ; à
défaut, l'agent de contrôle de la section 1; à défaut, l'agent de contrôle de la section 4; à défaut,
l'agent de contrôle de la section 5:
Direction Générale Cohesion Population - R03-2024-11-05-00006 - Décision affectation agents UC1 05 11 2024 5 - L'intérim de l'agent de contrôle de la section 3 est assuré par l'agent de contrôle de la section 1 ; à
défaut, l'agent de contrôle de la section 2 ; à défaut, l'agent de contrôle de la section 4 ; à défaut,
l'agent de contrôle de la section 5;
- L'intérim de l'agent de contrôle de la section 4 est assuré par l'agent de contrôle de la section 5 ; à
défaut, l'agent de contrôle de la section 3 ; à défaut, l'agent de contrôle de la section 1 ; à défaut,
l'agent de contrôle de la section 2;
- L'intérim de l'agent de contrôle de la section 5 est assuré par l'agent de contrôle de la section 4 : à
défaut, l'agent de contrôle de la section 1; à défaut, l'agent de contrôle de la section 2 ; à défaut,
l'agent de contrôle de la section 3;
ARTICLE 6:
La présente décision abroge et remplace la décision N°R03-2024-02-06-00004 publié le 06 février
2024. Elle prend effet à compter de sa publication.
ARTICLE 7:
La directrice générale de la cohésion et des populations (DGCOPOP) et le directeur des entreprises,
du travail, de la consommation et de la concurrence (DETCC), sont chargés de l'application de la
présente décision qui sera publiée au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Guyane.
Fait à Cayenne, le 5/11/9024
La directrice générale de la cohésion
et des populations
Sylvie BERNOT
A
Direction Générale Cohesion Population - R03-2024-11-05-00006 - Décision affectation agents UC1 05 11 2024 6 Direction Générale Cohesion Population
R03-2024-11-05-00007
Décision URATI 05 11 2024
Direction Générale Cohesion Population - R03-2024-11-05-00007 - Décision URATI 05 11 2024 7 Direction Générale
E : de la Cohésion et des Populations MINISTÈRE
DU TRAVAIL
ET DE L'EMPLOI
Liberté
Egalité
Fraternité
Direction des entreprises,
du Travail, de la Consommation
et de la Concurrence (DETCC)
DÉCISION relative à la compétence, la délimitation et l'affectation au sein l'unité régionale
d'appui et de contrôle en matière de travail illégal (URACTI)
La Directrice générale de la cohésion et des populations (DGCOPOP) de Guyane
Vu le code du travail, notamment ses articles R.8122-3 à R.8122-9,
Vu le décret n° 2003-770 du 20 août 2003 portant statut particulier du corps de l'inspection du
travail,
Vu le décret N° 2020-1545 du 9 décembre 2020 relatif à l'organisation et aux missions des directions
régionales de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités,
Vu le décret 2010-1582 du 17decembre 2010 relatif à l’organisation et aux missions des services de
l'Etat dans les départements et les régions d'outre-mer, à Mayotte et à Saint-Pierre et Miquelon,
Vu le décret n° 2014-359 du 20 mars 2014 relatif à l'organisation du système d'inspection du travail,
Vu l'arrêté du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue
social du 18 octobre 2019 portant création et répartition des unités de contrôle de l'inspection
du travail,
Vu l'arrêté du 24 mars 2024 portant nomination de madame Sylvie BERNOT, Directrice du travail, en
qualité de directrice générale des populations de Guyane,
Vu l'arrêté du 04 octobre 2022 portant nomination de monsieur Annicet LOEMBE, agent contractuel
en qualité de directeur général adjoint de la cohésion et des populations,
Vu l'arrêté n°R03-2020-05-14-004 du 14 mai 2020 portant organisation des services de l'État en
Guyane,
Vu la décision du 2 novembre 2020 portant localisation et délimitation des sections d'inspection du
travail de Guyane composant l'unité de contrôle de Guyane et ses annexes,
Vu la décision du 12 décembre 2016 portant création de l'unité régionale d'appui et de contrôle du
travail illégal (URACTI) de Guyane.
Direction Générale Cohesion Population - R03-2024-11-05-00007 - Décision URATI 05 11 2024 8 DÉCIDE
ARTICLE 1:
Les agents dont les noms suivent sont affectés au sein de l'unité régionale d'appui et de contrôle du
travail illégal (URACTI) de Guyane:
e Responsable de l'unité de contrôle : Monsieur Moussa KALAMOU
e Agent de contrôle : Madame Corinne COREAU, Inspectrice du travail,
e Assistante de contrôle : Madame Marthe EDWARD, secrétaire administrative.
ARTICLE 2 : Conformément aux dispositions de l’article R.8122-8 du code du travail, l'URACTI de
Guyane, placée sous l'autorité du chef du pôle travail de la DETCC, est chargée de la lutte contre le
travail illégal.
ARTICLE 3 : Les agents de contrôle de l'URACTI sont compétents sur l'ensemble du territoire de la
Guyane pour l'exercice de toutes les missions rattachées à leur unité ;
Ils exercent leurs missions sans préjudice des compétences en matière de travail illégal des agents de
contrôle de l'unité de contrôle de Guyane (UC1).
ARTICLE 4 :
Les agents de contrôle mentionnés à l'article 1 sont habilités à intervenir sur l'ensemble de la région
Guyane afin de faire cesser toute situation de danger grave et imminent pour la sécurité ou la santé
des salariés, sur tout chantier et de mettre les procédures administratives prévues par le code du
travail ; Ils peuvent assurer sur décision de la DGCOPOP, l'intérim des sections vacantes de l'UC1 de
Guyane.
ARTICLE 5 :
La présente décision prend effet à compter de sa publication. Elle abroge et remplace la décision
N°R0O3-2023-11-16-00008 relative à la compétence, délimitation et affectation au sein de l'URACTI du
21 novembre 2023 de la DGCOPOP de Guyane
ARTICLE 6:
La directrice générale de la cohésion et des populations (DGCOPOP) et le directeur des entreprises,
du travail, de la concurrence et de la consommation, sont chargés de l'exécution de la présente
décision qui sera publiée au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Guyane.
Fe
Sylvie BERNO OA = me ne
Direction Générale Cohesion Population - R03-2024-11-05-00007 - Décision URATI 05 11 2024 9 Secretariat Général des Services de l'Etat
R03-2024-11-05-00004
ARRETE Centrale photovoltaïque Galion - Roura
Secretariat Général des Services de l'Etat - R03-2024-11-05-00004 - ARRETE Centrale photovoltaïque Galion - Roura 10 PRÉFET
DE LA GUYANE
Liberté
Egalité
Fraternité
! " # $ % & ' ( ) $ * + , - . / - 0 1 2 / - 2 / - . 3 / 4 5 6 7 1 4 4 / 8/ 4 9 - / 9 - 4 1 9 : 88/ 4 9 - ; / ; - : 7 9 6 < . / ; - = > ? @ @ A ? - B - = > ? @ @ A C D - = > ? @ C A ? - / 9 - ; E 6 5 : 4 9 ; D - = > F ? @ A ? D - G > ? @ @ A ? - / 9 - ; E 6 5 : 4 9 ; D - G > ? @ C A ? - / 9 - ; E 6 5 : 4 9 ; D - G > @ ? H A ? - I + , - . / - 0 1 2 / - 2 / - . 3 E 7 J : 4 6 ; 8/ - / 9 - 4 1 9 : 88/ 4 9 - ; / ; - : 7 9 6 < . / ; - G > H @ ? A ? D - G > H @ @ A @ - I + , - . / - 2 K < 7 / 9 - 4 L @ M ? N A O N H - 2 E - @ O - : 1 P 9 - @ M ? N - 7 / . : 9 6 Q - B - . 3 1 7 R : 4 6 ; : 9 6 1 4 - / 9 - : E S - 86 ; ; 6 1 4 ; - 2 / ; - ; / 7 5 6 < / ; - 2 / - . 3 T 9 : 9 / 4 - UE V : 4 / - I + , - . / - 2 K < 7 / 9 - 2 E - ? C - W E 6 . . / 9 - @ M @ C - X 1 7 9 : 4 9 - 4 1 86 4 : 9 6 1 4 - 2 / - Y> - Z 4 9 1 6 4 / - [ \] ^ ^ _ ` G D - : 2 86 4 6 ; 9 7 : 9 / E 7 - 2 / . 3 T 9 : 9 - 2 E - 2 / E S 6 a 8/ - R 7 : 2 / - / 4 - b E : . 6 9 K - 2 / - X 7 K Q / 9 - 2 / - . : - 7 K R 6 1 4 - UE V : 4 / D - X 7 K Q / 9 - 2 / - . : - UE V : 4 / - I
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Secretariat Général des Services de l'Etat - R03-2024-11-05-00004 - ARRETE Centrale photovoltaïque Galion - Roura 11 ! " # $ %! & $ ' ( ) *+ $ , - $ . ' ) ( / 0 & 1 $ 2 + $ ( . 3 3 ) 3 4 & 1 5 , , $ ) 3 3 % & $ , 0 $ 0 6 - ! 7 $ $ $ 7 & " 0 $ 7 1 8 9 " 1 : ! & $ , 0 $ 0 & : 0 0 5 , , $ 7 , , & : $ & ; 7 , , < $ < $ 0 5 & = $ " ; " &
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Pour le Préfet et par délégation,
La Secrétaire Générale des services de l'État
Florence GHILBERT
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R03-2024-11-05-00005
ARRETE enquête publique Centrale Saint
Maurice - modificatif
Secretariat Général des Services de l'Etat - R03-2024-11-05-00005 - ARRETE enquête publique Centrale Saint Maurice - modificatif 16 Œ =
PREFET
DE LA GUYANE
Liberté
Egalité
Fraternité
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Secretariat Général des Services de l'Etat - R03-2024-11-05-00005 - ARRETE enquête publique Centrale Saint Maurice - modificatif 17 ! " " " # " $ ! % & && % # ' ( % # ) # * # # $ * # # + , - - . / , 0 + 12 . 3 . 4 5 6 1 - 7 8 5 , + . 3 . 9 , 6 : ; : 0 < 0 6 6 , - 6 = - 4 8 0 6 : 0 , : = 6 > : ? ) @ & # % ) & # * # @ & & % % # # A ) B * # A C $ ? # # D E F # G % # &&# E # # F H % % % % " ! " " " # " $ ! & % % % A I % H
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Pour le Préfet et par délégation,
La Secrétaire Générale des services de l'Etat
Florence GHILBERT
! " " " # " " $ # " " " % ! " & " ' ( ' ) # " " " " " " ! * + ) ' % ) ) + , " " ! " ! " " " " " " " - . " " " " " " - " - / / 000 + " + / " . " " " " " 1 2 - " - / / 000 + + + / , " / " " / ' ( ' 3 4 " ! " " " " " " " " 1 2 + 5 6 7 8 9 : ; < = < < < < < > < < < 4 " " " ! ? * ( % ' ( ' 3 ) ( ' ) ( ( ( ( ) ' ) ' ( ' 3 " " + 5 6 7 8 9 : ; < @ < < < < < > < < 4 " " " " 1 , 4 " " ! " " # " ! +
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