Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 19 DESIGNATION REPRESENTANTS DROIT DE CHASSE
Déliberation - DELIB 9.2024 PRODUIT CHASSE INDMENITE
Déliberation - DELIB 9.2024 PRODUIT CHASSE INDMENITE
Déliberation - delib location chasse
Déliberation - delib location chasse
Déliberation - 044 delib designation representant gs football cha
Déliberation - P7 EXERCICE DROIT DE RESERVE CHASSE
Déliberation - DELIB 18 REPARTITION PRODUIT CHASSE
Déliberation - DELIB 18 REPARTITION PRODUIT CHASSE
Déliberation - delib gibiers rouges
Déliberation - DELIB 19 Designation Representants Droit de Chasse
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Gravelotte.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 19 Designation Representants Droit de Chasse)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Animaux,
République Française COMMUNE DE GRAVELOTTE
ee h EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL Arrondissement de
METZ-CAMPAGNE Séance du 6 Juillet 2023
Sous la présidence du Maire, Monsieur TORLOTING Michel
Nombre de Conseillers 5
en Membres présents : élus : 15
TORLOTING Michel — BRIOUX Dominique - SIMON Denis - DONVAL Denis — CLEVER
Nathalie —- DAUBENFELD Nadine - GAILLOT Emilie- MULLER Hervé - PIERRE Sébastien
- SORNETTE CHMIELOWIEC Cyrielle - GRANDPIERRE Marie-France
Conseillers en fonction :
15
Conseillers présents : 11
Procurations :
Procuration : 2
: GAILLOT Emilie à Dominique BRIOUX
Absents excusés : 2
APPERT Ségolène à Nadine DAUBENFELD
Date de la convocation
29/06/2023 Absents excusés :
POTIER Christophe — LOUIS Aurélie
DELIBERATION 19/2023
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA
COMMUNE POUR LA COMMISSION
D’ADJUDICATION DU DROIT DE CHASSE
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré :
Désigne comme membres à la commission consultative de la chasse communale et à la commission de location les personnes suivantes :
_Membres titulaires :
- MULLER Hervé
- SIMON Denis
Membres suppléants :
- BRIOUX Dominique
- DONVAL Denis
Pour extrait conforme
GRAVELOTTE le 10 juillet 2023
Le Maire,
Michel TORLOTING