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Document publié le Mercredi 13 novembre 2024 par la commune de Verneuil-sur-Vienne.
Lien du pdf (Déliberation - Microsoft Word Liste des deliberations.docx1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises,
Commune de Verneuil sur Vienne
Conseil municipal
Le 13 novembre 2024
Liste des délibérations adoptées
Délibération N°67/2024 : Budget principal : décision modificative N°2
Délibération N°68/2024 : Budget annexe : Régie de gestion des gîtes du Vieux Poirier : décision modificative N°1
Délibération N°69/2024 : Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition d’un bien immobilier et d’équipements au bénéfice du groupement de Gendarmerie départementale
Délibération N°70/2024 : Convention de groupement de commandes à passer avec Limoges Métropole Communauté Urbaine pour la fourniture de services de télécommunications
Délibération N°71/2024 : Modification des statuts de Limoges Métropole : transfert de la compétence « Hôtellerie de plein air en bord de rivière » de la Commune du Palais sur Vienne
Délibération N°72/2024 : Attribution d’une subvention exceptionnelle
Délibération N°73/2024 : Délibération relative à l’adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire 2025-2028 du Centre de gestion 87.
Délibération N°74/2024 : Délibération portant détermination du mode de participation à la prévoyance et du montant de la participation
Délibération N°75/2024 : Convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré.
Délibération N°76/2024 : Intégration des parcelles formant les espaces verts du lotissement « Les Côteaux des Vaseix »
Délibération N°77/2024 : Acquisition de la parcelle cadastrée dans la section ZO sous le numéro 392 Délibération N°78/2024 : Acquisition des parcelles cadastrées dans la section ZM sous les numéros 330, 332 et 334
Délibération N°79/2024 : Fixation des tarifs d’occupation du gymnase et autorisation de signature de la convention d’occupation
Délibération N°80/2024 : Motion de l’Association des Maires et Elus de la Haute-Vienne contre les mesures financières imposées par le gouvernement
Publication du 14 novembre 2024