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Document publié le Vendredi 20 septembre 2024 par la commune de Verneuil-sur-Vienne.
Lien du pdf (Déliberation - Microsoft Word Liste des deliberations.docx)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Travail et emploi, Institutions publiques,
Commune de Verneuil sur Vienne
Conseil municipal
Le 20 septembre 2024
Liste des délibérations adoptées
Délibération N°56/2024 : Budget principal : DM N°1.
Délibération N°57/2024 : Régie de gestion des gîtes du Vieux Poirier : renouvellement de l’adhésion à l’Association Gîtes de France.
Délibération N°58/2024 : Convention de servitude à passer avec ENEDIS : parcelles cadastrées dans la section YB numéros 2 et 4 et la parcelle cadastrée dans la section YC N°123.
Délibération N°59/2024 : Convention de servitude à passer avec ENEDIS : parcelle cadastrée dans la section YC numéro 22.
Délibération N°60/2024 : Echange de terrains : partie de la parcelle cadastrée dans la section ZH sous le numéro 49 et chemin d’exploitation N°136.
Délibération N°61/2024 : Limoges Métropole Communauté Urbaine : Communication des rapports annuels concernant les services publics locaux.
Délibération N°62/2024 : Limoges Métropole Communauté Urbaine : Renouvellement de la convention d’objectifs et de partenariat pour la mise en œuvre de la clause sociale d’insertion et de promotion de l’emploi dans les marchés publics.
Délibération N°63/2024 : Délibération portant création d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à des accroissements temporaires d’activité.
Délibération N°64/2024 : Modification du tableau des effectifs et des emplois : création de postes d’agent de maîtrise.
Délibération N°65/2024 : Délibération portant nomination du coordinateur et de l’équipe communale de l’enquête de recensement et fixant la rémunération des agents enquêteurs.
Délibération N°66/2024 : Création d’un poste de second de cuisine.
Publication du 21 septembre 2024