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Document publié le Lundi 19 décembre 2022 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 1671714692 clos folleas refection mur)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Extrait du registre des
délibérations
De la commune
D’USSON EN FOREZ
Délibération n° D20221912-01
Du 19 décembre 2022
CLOS FOLLÉAS
RÉFECTION D’UN MUR D’ENCEINTE
Nombre de membres Date de la convocation 14.12.2022
Afférents au conseil municipal 15 Date d’affichage 14.12.2022
En exercice 15
Qui ont pris part à la délibération 15 Pouvoir
L’an deux mille vingt-deux, le dix-neuf du mois de décembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Hervé BÉAL, Maire
Étaient présents : BEAL H – FOLLEAT J – GALLON M – RIVAL N - DELORME D – BRIAND S – MAILLET-BERT P – CHATAING P – BONNEVAUX
V – PITAVY A – DAURELLE T - JOUMARD-DESSALCES S - SIBAUD-BUSSAC L –– PAULET N – MOUTON J (15)
Absents : (0)
Secrétaire : Josette FOLLÉAT
CLOS FOLLÉAS
RÉFECTION D’UN MUR D’ENCEINTE
Monsieur le Maire expose à l’assemblée qu’il y a lieu de procéder à la réfection partielle d’un mur d’enceinte
du clos Folléas.
Coût de l’opération : 1 400 € HT
Il demande à l’Assemblée de bien vouloir statuer.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents :
Prend note et s’engage à réserver au budget les crédits nécessaires ;
Autorise le Maire à signer tout document afférent à ce dossier.
Fait à Usson en Forez, le 20 décembre 2022.
Le Maire Hervé BÉAL la secrétaire de séance, Josette FOLLÉAT