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Compte-Rendu - Compte rendu sommaire du Conseil municipal du 24 novembre 2017
Document publié le Vendredi 24 novembre 2017 par la commune d'Elbeuf.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu sommaire du Conseil municipal du 24 novembre 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
APTE Elbeuf SUR-SEINE
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
24
NOVEMBRE
2017
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
Étaient
présents :
.
Djoudé
MERABET,
Maire,
Françoise
GUILLOTIN,
Didier
GUILLAUD,
Caroline
TOUTAIN,
Bernard
GIRARD,
Valérie
AUVRAY,
Joël
COULOMBEL,
Gilbert
MEYER,
Magali
ADAM,
Adjoints,
Annick
LAÏCHOUR,
Sylvia
CALMES-BRUNET,
Sandra
HANCHARD,
Thomas
CAILLOT,
Kamel
LAHSINAT,
Agnès
LANNES,
Robert
DUGARD,
Claire
YOUINOU,
Joëlle
DOUBET,
Annie
DUHAMEL,
Béatrice
LEFEL,
David
CAMPSERVEUX,
Mehdi
KAÏM,
Pierre
WEINMANN,
Clément
DOLPHENS,
Jean-Christophe
PERRIN,
Nicolas
GOURY,
Véronique
QUENNEVILLE,
Conseillers
Municipaux.
Étaient
excusés
[avec
pouvoir}
:
Abdoulaye
SALL,
Isabelle
TEURQUETY,
Frédéric
MAILLET,
Didier
PERRAULT,
Étaient
absents :
Paule
AUZOUX,
Alexis
LEMATELOT.
1-
Approuve
le procès
verbal
de
la séance
du
6 octobre
2017.
2-
Désigne
Monsieur
Robert
DUGARD
en
qualité
de
Secrétaire
de
séance.
3-
Entendles
communications
diverses
de
la
Municipalité,
&-
Entend
le compte-rendu
de
la
délégation
de
Monsieur
le
Maire.
5-
Valide
les
orientations
budgétaires
2018.
6-
Valide
le
nouveau
périmètre
du
stationnement
réglementé,
la
répartition
des
places
entre
zone
rouge
et
zone
jaune,
la
grille
tarifaire
de
la
redevance
d'utilisation
du
domaine
public,
fixe
le
Forfait
Post
Stationnement,
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
l'avenant
au
contrat
de
Délégation
de
Service
Public
avec
Effipark
Centre
Indigo.
7-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
déposer
les
autorisations
d’urbanisme
nécessaires
à
la
poursuite
du
projet
de
réhabilitation
de
l’ancienne
Halle
aux
poissons.
8-
Approuve
la
mise
en
œuvre
d’une
convention
de
partenariat
entre
la
Ville
et
F'AFPA
pour
l’année
2017/2018,
pour
la fabrication
d'éléments
de
décoration
de
Noël.
9-
Approuve
les
termes
de
la
convention
de
partenariat
entre
la Ville
et
le
Cirque
Théâtre
d’Elbeuf
dans
le cadre
de
l'accueil
du
spectacle
« Pierre
et
le Loup
».
10-
Attribue
une
subvention
de
1500€
au
Club
de
Voile
de
Saint-Aubin/Elbeuf
dans
le
cadre
de
l'organisation
de
la finale
du
championnat
du
monde
de
match
race
féminin. 11- 12- 13A- 13B
-
14A
-
14B- 15- 16- 17-
Autorise
la
signature
du
marché
de
fournitures
de
denrées
alimentaires
et
d'assistance
technique
de
la
restauration
collective,
qui
prendra
effet
au
1°
janvier
2018.
Prend
acte
du
compte-rendu
annuel
d'activité
2016
présenté
par
la
SPL
Rouen
Normandie.
Prend
acte
du
rapport
annuel
d'activité
2016
présenté
par
la
société
SOMAREP,
délégataire
de
l'exploitation
des
foires
et
marchés
de
la
Ville.
Prend
acte
du
rapport
annuel
d'activité
2016
présenté
par
la
société
EFFIPARK,
délégataire
du
stationnement
payant
en
surface
et
en
parking
souterrain
de
la
Ville.
Admet
en
non
valeurs
la
somme
de
28
230,05€
au
Budget
Principal
Ville,
au
titre
de
l’année
2017.
Admet
en
non
valeurs
la
somme
de
12
163,69€
au
Budget
Annexe
Service
Funéraire,
au
titre
de
l'année
2017.
Fixe
le
plafond
annuel
pour
les
fluides
à
422,75€
par
pièce
d'habitation,
pour
le
personnel
communal
logé
par
nécessité
absolue
de
service,
‘
Autorise
le
recrutement
d'agents
pour
mener
à
bien
la
campagne
de
recensement
de
la
population
pour
l’année
2018,
et
fixe
leur
rémunération.
Adopte
le
principe
de
recours
à
un
contrat
d'assurance
des
risques
statutaires,
et
de
charger
le
Centre
de
Gestion
de
Seine-Maritime
de
souscrire
pour
le
compte
de
la
Ville
des
conventions
d'assurance
auprès
d’une
entreprise
agréée,
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
contrat
en
résultant.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h10.
Nous
Djoudé
MERABET,
Maire
de
la
Ville
d’Elbeuf
sur
Seine,
certifions
que
le
présent
compte-rendu
de
la
séance
du
24
novembre
2017
du
Conseil
Municipal
a été
affiché
conformément
à la
loi,
le
8
NOV.
2017
Le
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
peut
être
consulté
à
la
Direction
des
Services
au
Public-
Secrétariat
du
Conseil
Municipal
(s'adresser
à Mme
Stéphanie
NÉHOU).
Le
Maïe,
MERABET.