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Conseil Municipal - OrdreduJour 9nov2023 Conseil Municipal Cugand
Conseil Municipal - OrdreduJour 21nov2024 Conseil Municipal Cugand
Document publié le Jeudi 21 novembre 2024 par la commune de Bernardière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OrdreduJour 21nov2024 Conseil Municipal Cugand)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Institutions publiques,
Le
vendredi
15
novembre
2024,
A
l'attention
de
Mesdames
et
Messieurs
Les
membres
du
Conseit
Municipal
De
CUGAND
Objet
: Convocation
du
Conseil
Municipal
de
CUGAND
Séance
du
Jeudi
21
novembre
2024
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à la séance
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra :
Le
Jeudi
21
novembre
à
20
HEURES
30
En
mairie,
en
salle
du
conseil
7,
Place
Vincent
Ansquer
— 85610
CUGAND
Vous
trouverez
l’ordre
du
jour
en
annexe.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
Et je vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
mes
sentiments
distingués.
Mme
Cécile
BARREAU
Maire
de
CUGAND
MAIRIE
de
CUGAND-
7,
Place
Vincent
Ansquer
— 85610
CUGAND
Tél.
: 02
51
43
70
70
-
www.cugand.fr
- Courriel
: mairie@cugand.fr O R D R E D U J O U R Du Conseil Municipal Jeudi 21 novembre 2024
Séance ordinaire
• Approbation du procès-verbal du conseil municipal
N°
délibération Objet de la décision
N° de page
sur la
notice
explicative
2024-074
Adoption du rapport d’évaluation 2024 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées 1
2024-075 Adoption du montant de l’Attribution de Compensation 2024 2
2024-076 Créances irrécouvrables : admission en non-valeur 3
2024-077 Convention de travaux d’éclairage avec le SYDEV - Lotissement le Hameau du Paradis 3
2024-078 Demande de subvention auprès du Département de la Vendée au titre de l’entretien de la piste Vélidéale 3
2024-079 Règlement intérieur - utilisation de la maison des associations 3
2024-080 Convention de mise à disposition de salle dans le cadre de la mise en œuvre des actions du service du Relais Petite Enfance 4
2024-081 Recensement 2025 : Information et fixation de la rémunération des agents recenseurs 4
2024-82 Convention d’adhésion de participation Prévoyance avec le Centre de Gestion de la Vendée au 1er janvier 2025 5
2024-83 Contrat groupe d’assurance des risques statutaires du personnel – habilitation au centre de gestion de la Vendée 5-6
2024-84 Précisions relatives aux modalités de calcul de la prime de 13ème bénéficiant aux
agents titulaires de la commune de Cugand 6-7
2024-85 Actualisation du tableau des effectifs 7
2024-86 Rapport d’activités 2023 pour la gestion des déchets ménagers 8
2024-87 Rapport d’activités 2023 pour la gestion de l’assainissement collectif 8
2024-88 Rapport d’activités 2023 pour la gestion de l’assainissement non collectif 8
2024-89 Délégation du Conseil Municipal à Mme le Maire – rapport au conseil municipal 9-10