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Conseil Municipal - OrdreduJour 12sept2024 Conseil Municipal Cugand
Conseil Municipal - OrdreduJour 9nov2023 Conseil Municipal Cugand
Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Bernardière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OrdreduJour 9nov2023 Conseil Municipal Cugand)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Institutions publiques,
Cugand,
le
vendredi
3
novembre
2023
ce
A
l'attention
de
Mesdames
et
Messieurs
Les
membres
du
Conseil
Municipal
De
CUGAND
Objet
: Convocation
du
Conseil
Municipal
de
CUGAND
SEANCE
DU
JEUDI
9
NOVEMBRE
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à
la séance
du
Conseil
Municipal
qui
se tiendra :
LE
JEUDI
9
NOVEMBRE
2023
à
20
HEURES
30
En
mairie,
en
salle
du
conseil
7,
Place
Vincent
Ansquer
— 85610
CUGAND
Vous
trouverez
l’ordre
du
jour
en
annexe.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
Et je vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
mes
sentiments
distingués.
Mme
Cécile
BARREAU
Maire
de
CUGAND
MAIRIE
de
CUGAND-
7,
Place
Vincent
Ansquer
— 85610
CUGAND
Tél.
: 02
51
43
70
70
— Fax
: 02
51
43
61
33
- www.cugand.fr
- Courriel
: mairie@cugand.fr O R D R E D U J O U R Du Conseil Municipal Jeudi 9 novembre 2023
Séance ordinaire
• Approbation du procès-verbal du conseil municipal
Objet des délibérations
N° de page sur
la notice
explicative
Convention relative à un aménagement de voirie sur le domaine public départemental et le domaine public et privé communal, hors agglomération, fixant les conditions de son entretien ultérieur avec le Département
1
Convention de financement par fonds de concours des travaux « Sécurisation carrefour des Fouques – Bel Air » avec le Département de la Vendée 1 Demande de subvention au titre du Fonds de concours TDM pour l’aménagement d’un Parc à proximité de l’accueil périscolaire 2 Dénomination d’une Voie Communale suite au transfert de domanialité du Département de la Vendée à la Commune de la RD 77 2 Déclaration du linéaire de la voirie communale pour la Dotation Globale de Fonctionnement 2025 2 et 3 Convention avec le SYDEV (L.RN.076.23.003) pour la rénovation de l’éclairage public 3
Décision modificative n°1-2023 – Budget Principal 2023 - Commune de Cugand 3
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