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Conseil Municipal - OrdreduJour 22septembre2022 Conseil Municipal Cugand
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bernardière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OrdreduJour 22septembre2022 Conseil Municipal Cugand)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
Cugand,
le vendredi
16
septembre
2022
À
l'attention
de
Mesdames
et
Messieurs
Les
membres
du
Conseil
Municipal
De
CUGAND
Affaire
suivie par
M.
Frédéric
REBOURS /
frebours'@cugand
fr
Obiet:
Convocation
du
Conseil
Municipal
de
CUGAND
SEAMCE
DU
JEUDI
22
SEPTEMBRE
2027
Madame,
Monsieur,
j'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
participer
à
la séance
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
:
LE JEUDI
22
SEPTEMBRE
2022
à 20
HEURES
30
A
l'Espace
Culturel
du
Doué
Rue
du
Président
Auguste
Durand
— 85619
CUGAND
Vous
trouverez
l'ordre
du
jour
en
annexe.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance,
Et je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
mes
sentiments
distingués.
Mme
Cécile
BARREAU
Maire
de
CUGAND
MAIRIE
de
CUGAND-
7,
Place
Vincent
Ansquer
—
85610
CUGAND
Tél.
: 02
51
43
70
70
—
Fax
: 02
51
43
61
33
-
www.cugand.fr
- Courriel
: mairie@cugand.fr Séance
ordinaire
©
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
9 juin
2022
Der
Du
Conseil
Municipal
}RDRE
DU
JOUR
Jeudi
22
septembre
2022 N°
de
page
N°
.
Le
sur
la
délibération
Objet
de
la décision
notice
explicative
2022-075
installation
d'un
nouveau
conseiller
municipal
n
2022-076
|
Autorisation
pour
la signature
d’une
convention
avec
le département
de
la Vendée
2
Transfert
des
excédents
des
budgets
«
Assainissement
»
à Terres
de
Montaigu
—
2022-77
ep
Le
2
Communauté
d'Agglomération
2022-0778
|
Autorisation
pour
la signature
d’une
convention
avec
le SYDEV
3
2022-079
Mise
à jour
du
Régime
Indemnitaire
RIFSEEP
3
2022-080
Création
d’un
emploi
non
permanent
à
la
suite
d’un
accroissement
temporaire
e
d'activité
—
Pôle
enfance
2022/2023
2022-081
Création
de
deux
emplois
non
permanents
à
la
suite
d'un
accroissement
9
temporaire
d'activité
— Services
Techniques
2022/2023
2022-082
Délégations
du
conseil
municipal
à
Mme
le
Maire
—
Rapport
au
conseil
municipal
10