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unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - 2024 069 cc 9 rapport de performance 2023
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - 2024 069 cc 9 rapport de performance 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Inégalités sociales,
DEPARTEMENT DE LA REUNION
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
TERRITOIRE DE LA CÔTE OUEST
Envoyé en préfecture le 16/07/2024
Reçu en préfecture le 16/07/2024
Publié le 23/07/2024
SAINT LEU - TROIS BASSINS -— SAINT PAUL
LE PORT -— LA POSSESSION
Nombre de membres en exercice : 64
Nombre de présents : 44
Nombre de représentés :11
Nombre d'absents :9
OBJET
AFFAIRE N°2024 069 CC 9
Rapport de performance 2023
Nombre de votants : 0
NOTA :
Le Président certifie que :
- la convocation a été faite le :
4 juillet 2024
- date d’affichage et de publication de la liste
des délibérations au plus tard le
18/07/2024
EXTRAIT DU PROCES VERBAL
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 11 juillet 2024
L'AN DEUX MILLE VINGT QUATRE, LE ONZE JUILLET à 14 h 00, le Conseil Communautaire s'est réuni au siège, 1 rue Eliard Laude, à Le Port, salle du Conseil Communautaire, après convocation légale, sous la présidence de M. Emmanuel SERAPHIN, Président.
Secrétaire de séance : M. Irchad OMARJEE
ÉTAIENT PRÉSENT(EYS :
M. Emmanuel SERAPHIN - Mme Denise DELAVANNE - M. Salim NANA- IBRAHIM - Mme Pascaline CHEREAU-NEMAZINE - M. Jean-Philippe MARIE- LOUISE - Mme Virginie SALLE - M. Irchad OMARIEE - M. Julius METANIRE -
Mme Marie-Bernadette MOUNIAMA-CUVELIER - M. Jean-Noel JEAN- BAPTISTE - Mme Laetitia LEBRETON - Mme Mireille MOREL-COIANIZ - M. Dominique VIRAMA-COUTAYE - Mme Marie-Anick FLORIANT - M. Michel CLEMENTE - Mme Helene ROUGEAU - M. Yann CRIGHTON - M. Alain
BENARD - Mme Lucie PAULA - M. Karl BELLON - M. Gilles HUBERT - Mme Jocelyne CAVANE-DALELE - Mme Marie-Josee MUSSARD-POLEYA - M. Maxime FROMENTIN - M. Philippe ROBERT - Mme Florence HOAREAU - Mme Annick LE TOULLEC - M. Henry HIPPOLYTE - M. Jean-Claude ADOIS - Mme Jasmine BETON - M. Armand MOUNIATA - Mme Brigitte LAURESTANT - M. Fayzal AHMED-VALI - Mme Danila BEGUE - Mme Marie ALEXANDRE - M. Pierre Henri GUINET - Mme Brigitte DALLY - M. Jacky CODARBOX - Mme Marie-Annick HAMILCARO - M. Daniel PAUSE - Mme Jocelyne JANNIN - M. Josian ACADINE - M. Christophe DAMBREVILLE - M. Jean MARCEAU
ETAIENT ABSENT(E)S :
M. Tristan FLORIANT - Mme Melissa PALAMA-CENTON - M. Guylain
MOUTAMA-CHEDIAPIN - Mme Roxanne PAUSE-DAMOUR - Mme Eglantine VICTORINE - Mme Jacqueline SILOTIA - M. Rahfick BADAT - Mme Armande PERMALNAICK - M. Jean François NATIVEL
ETAIENT REPRESENTE(E)S :
Mme Huguette BELLO procuration à M. Emmanuel SERAPHIN - Mme Mélissa
COUSIN procuration à M. Michel CLEMENTE - M. Alexis POININ-COULIN
procuration à Mme Marie-Bernadette MOUNIAMA-CUVELIER - Mme Suzelle BOUCHER procuration à Mme Helene ROUGEAU - Mme Vanessa MIRANVILLE
procuration à Mme Jocelyne CAVANE-DALELE - Mme Amandine TAVEL procuration à M. Gilles HUBERT - M. Olivier HOARAU procuration à M. Henry
HIPPOLYTE - Mme Catherine GOSSARD procuration à Mme Jasmine BETON - M. Bruno DOMEN procuration à M. Pierre Henri GUINET - M. Philippe LUCAS
procuration à Mme Laetitia LEBRETON - Mme Audrey FONTAINE procuration à Mme Lucie PAULA
ID : 974-249740101-20240716-2024_069_CC_9-DE Envoyé en préfecture le 16/07/2024
Reçu en préfecture le 16/07/2024
DEPARTEMENT DE LA REUNION Publié le FT
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
TERRITOIRE DE LA CÔTE OUEST
SAINT LEU - TROIS BASSINS -— SAINT PAUL
LE PORT -— LA POSSESSION
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 JUILLET 2024
AFFAIRE N°2024 069 _CC_9 : RAPPORT DE PERFORMANCE 2023
Le Président de séance expose :
Comme chaque année, le Territoire de l’Ouest présente son rapport de performance qui retrace le bilan en « année pleine » des actions menées par l’intercommunalité au cours de l’année précédente.
L'objectif du rapport de performance 2023, joint en annexe, est d’apprécier l’avancement des projets et l’atteinte des objectifs fixés. Cette analyse permet d’évaluer la performance des politiques publiques menées sur le territoire et de tirer les enseignements quant aux éventuels ajustements à opérer.
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
Ouï l'exposé du Président de séance,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ ET À L'UNANIMITÉ DÉCIDE DE :
- PRENDRE ACTE du bilan en année pleine des actions menées dans le cadre du rapport de performance 2023 concernant les politiques publiques du Territoire de l’Ouest.
Pour extrait conforme au registre des délibérations de la Communauté d'Agglomération TCO
Fait à Le Port, le
Le Président de séance
Emmanuel SERAPHIN
Président
ID : 974-249740101-20240716-2024_069_CC_9-DE