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Compte-Rendu - index.php?f=82380a856170ea7af43e532af32c26d1
Document publié le Samedi 31 juillet 2021 par la commune de Foissiat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - index.php?f=82380a856170ea7af43e532af32c26d1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUD115 JUILLET 2021
COMPTE-RENDU
Révision du PLU
Dans la cadre de la révision du PLU, une réunion de lancement se tiendra le 22 juillet.
Le conseil est informé que quelques élus ont participé à une formation urbanisme.
Aménagement rue du stade
Différents scénarii et coûts sont présentés au conseil.
Le projet est à affiner. Le conseil opte pour une circulation à sens unique et un large trottoir
pour les piétons.
Aménagement du Coeur de village
Une réunion avec le CAUE et ['Agence d'Ingénierie est prévue le 28 juillet à lOhOO/ pour
définir les besoins et élaborer une lettre d'intention avant le 31 juillet 2021.
Travaux au Clos du Chenevier
Le conseil est informé de la notification d'une subvention au titre de la DSIL (Dotation de
Soutien à l'Investissement Local) pour un montant de 24 073 €.
Proposition d'acquisition d'un terrain
Le conseil municipal ne souhaite pas donner suite à une proposition de vente d'un terrain.
Compte-rendu des commissions
> Voirie
• En raison de la réfection du pont de la Forêt, la route de Marboz sera interdite à la
circulation du 16/08 au 26/09.
• Suite au courrier transmis au Département par les communes de Foissiat et de
Marboz pour demander la modification des régimes de priorité existants le long de la RD28b,
il a été répondu qu'une étude sera faite prochainement.
• Travaux communautaires : quelques malfaçons ont été détectées et seront reprises.
• Les travaux de PATA sont repousses en raison du mauvais temps.
• Les travaux pour 2022 sont à présenter fin septembre.
• Des remarques sont faites concernant les regards qui font du bruit au passage des
véhicules. Une réflexion est engagée pour tenter de résoudre le problème.
• II est signalé des incivilités concernant les déjections canines dans les pelouses
malgré les panneaux d'interdiction. Un courrier sera adressé aux habitants du centre bourg.
Une proposition de mettre des distributeurs de sacs pour récupérer les crottes est faite.
• Achat d'un tracteur et d'une épareuse.4 concessionnaires ont répondu. Le choix
s'est porté sur le matériel de la marque CLAAS.
> Communication, affaires scolaires
• Remise des calculatrices : 22 élèves partent au collège.
• Voyage scolaire : une demande a été transmise par la Directrice de l'école pour
participer financièrement à un projet de voyage sur 5 jours à Paris pour 2 classes.
Le conseil donne un avis défavorable en raison du budget élevé et par soucis d'équité
avec les autres classes. > Aménagement
• Gymnase
Les travaux avancent normalement.
En raison de l'installation d'un déshumidificateur, la puissance électrique doit être
augmentée d'où la nécessité de passer au tarif jaune au lieu du tarif bleu.
• Clos du Chenevier : les travaux de réfection de la toiture sont en cours.
• Fibre optique : les travaux de création de l'artère principale devraient débuter en
septembre pour une durée d'environ 40 jours.
• Ecole : un visiophone a été installé.
e Une étude sur la potentielle installation de panneaux photovoltaïques sur les
bâtiments communaux est communiquée. Des précisions seront demandées au SIEA.
> Affaires sociales, enfance
La commune a été sollicitée par l'ADAPA pour une demande de soutien pour une action de
prévention à destination des seniors sur le thème de la nutrition. Une réponse favorable leur
a été transmise.
> Patrimoine
• La locataire de l'appartement au Clos du Chenevier a proposé de faire des travaux
dans le logement qu'elle occupe (sols, murs). La commune prend en charge les fournitures et
il est proposé de lui accorder une remise sur son loyer.
• Gymnase : la commission a finalisé le règlement intérieur. Les conventions de mise
à disposition sont en cours d'élaboration
• Suite à la visite du logement au Clos Fontanel par la commission patrimoine, des
travaux de rafraichissement sont à prévoir.
Divers comptes rendus sont présentés :
Celui de la Conférence Bresse ou différents thèmes ont été abordés, dont le
service urbanisme, le service de transport Rubis et les déchets.
Celui de la commission Aménagement de la CA3B portant sur les marchés lancés
pour l'entretien des espaces verts de la CA3B/ sur l'entretien de l'éclairage public
et le service aux communes.
Celui du Conseil d'administration du Centre de Gestion de l'Ain dont le sujet
principal était le recrutement des secrétaires de Mairie.
> Questions diverses
• II a été procédé au recrutement d'une ATSEM en remplacement de Ghislaine
ROSSIGNOL. Mme Véronique FAUSSABRY a été retenue pour occuper le poste à compter du
1er septembre.
• Des incivilités sont régulièrement constatées sur la commune, en particulier :
- Le rassemblement de jeunes dans la cour de l'école. Le périmètre de l'école est
strictement interdit au public.
- Les dépôts sauvages d'ordures, difficilement contrôlables.
• Une nouvelle association est créée sur la commune : l'Ecole de musique de Foissiat.
Président : Jean PONSARD.
• Suite aux nouvelles annonces du Président de la République, la question est posée
pour la vaccination des bénévoles qui vont porter les colis. Une information sera transi
aux bénévoles dès l'approbation de ces nouvelles mesures.