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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Foissiat.
Lien du pdf (Arrêté - index.php?f=2fcb33e70222304124069bc28c921c8c)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUD117 JUIN 2021
COMPTE-RENDU
Révision du PLU
Pour réintégrer les dispositions prises lors de la révision du PLU en 2018, un arrêté est
soumis à l'approbation du conseil. La procédure s'étendra sur une durée de 6 mois.
Suite à l'appel d'offres pour les lots l, « révision du PLU » et lot 2, « évaluation
environnementale », la commission propose de retenir :
Lot l : M. Renaud Gergondet pour un montant de 38 562,50 HT
Lot 2 : Mosaïque Environnement pour un montant de 15 725,00 € HT.
Le conseil donne son accord pour ces deux dispositions.
PLUi
Pour réactualiser la délibération prise en novembre 2020, refusant le transfert de
compétence PLU à l'intercommunalité/ une nouvelle délibération confirmant la première est
prise.
TRAVAUX VESTIAIRES
Suite au nouvel appel d'offres/ la commission propose de retenir :
Lot l - Maçonnerie : Entreprise ECB LOISY pour un montant de 113 148/78 €HT
Lot 2 - Charpente-couverture : SARL TISSOT pour un montant de 59 220,32 € HT
Lot 4 - Menuiseries intérieures : Ent. BUIRON Hervé, pour un montant de 35 647,00 € HT
Lot 5 - Plâtrerie-peinture : Ent. PONCIN, pour un montant de 45 643,70 € HT
Lot 6 - Carrelage : Ent. AMVR POUPON, pour un montant de 4l 331,40 € HT
Lot 7 - Façades : Ent. A. JUILLARD, pour un montant de 27 686,40 € HT
Lot 10 - VRD : EGCA pour un montant de 56 021,50 € HT
Le lot 3 (menuiseries extérieures-métallerie) est déclaré infructueux et sera relancé.
Le conseil municipal approuve le choix des entreprises.
DématérialJsation des commissions d'attribution de logements
Le conseil décide de nommer Yves MICHON, représentant de la commune pour participer
aux commissions dématérialisées de DYNACITÉ.
Tarif de location de la salle multimédia
Le conseil décide d'ajouter un tarif intermédiaire pour les entreprises qui louent la salle
uniquement pour une réunion : 100 €
Compte-rendu des commissions
> Voirie
Les travaux communautaires ont recommencé. Mécontentement au niveau de la
signalisation.
> Affaires scolaires, communication
Un compte rendu du conseil d'école qui s'est tenu à la salle polyvalente le 15 juin est donné : De nombreuses actions pédagogiques ont été menées durant l'année scolaire : interventions
musicales/ intervenante de la Fédération de basket, plusieurs sorties pédagogiques dans
différents lieux (Monastère de Brou, Domaine des planons. Domaines des saveurs, séances
sportives à Hauteville...). Pour toutes ces activités, l'équipe enseignante remercie la
municipalité et le sou des écoles.
La remise des calculatrices pour les élèves de CM2 aura lieu le 2 juillet.
Travaux,achats :
Suite à la lere demande de subvention : le matériel est commandé et arrivera en août.
La 2ème demande est également acceptée : des tablettes et un TBI seront commandés.
182 élèves sont prévus à la rentrée.
^Aménagement
Gymnase : le chantier suit son cours.
Boulangerie : une grille de ventilation a été installé par l'entreprise CURT, un ventilateur sera
également installé prochainement.
De nouveaux éclairages vont être installés dans le parc de la mairie.
Clos du Chenevier : les travaux de toiture vont démarrer la semaine du 21 juin.
> Social
Cimetière : 2 columbariums ont été commandés.
La reprise de 27 concessions est en cours.
La CAF reconduit sa participation au profit des centres de loisirs sans hébergement mise en
place pendant la période COVID.
> Patrimoine
La commission est chargée de travailler sur le planning d'utilisation du gymnase et sur le
règlement intérieur.
3 devis ont été demandés pour une autolaveuse pour le gymnase.
Logement :
l logement au Clos Fontanel a été loué.
Un compte-rendu de la Conférence Bresse sur le développement durable, en particulier sur
la gestion des déchets est donné.
Lors du groupe de travail Aménagement du territoire, les communes ont été invitées à
désigner un emplacement pour l'installation future d'une borne de recharge électrique.
Questions diverses
> Une rencontre est prévue le 29 juin avec l'Agence d'ingénierie et le CAUE pour une
première approche de la rénovation de la place du Carouge.
> Le conseil est informé qu'une course cycliste « Tour de l'Agglo » traversera la commune le
18 juillet.
> Le conseil est informé que la finale départementale du concours de labour se déroulera à
FOISSIAT le 22 août, sur les terrains d'Yves JOSSERAND aux Gagères.
> Fibre optique : le démarrage des travaux de la liaison Malafretaz-Foissiat-Lescheroux est
prévu aux environs du 20 juin.