Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - index.php?f=b2fdf53032a5e7ed02addfcc6d0cf274
Compte-Rendu - index.php?f=b2fdf53032a5e7ed02addfcc6d0cf274
Compte-Rendu - index.php?f=09e8b40e1b7aec6b5fae8294bac47395
Compte-Rendu - index.php?f=0c8ac732609f06e71e8ec0557516ff33
Arrêté - index.php?f=0ba4c8abb8007b3af8999b03d1cd4b31
Compte-Rendu - index.php?f=3c52b91e237eb902ce9b38df79c0ed70
Compte-Rendu - index.php?f=e260c63574152085083cd337dd3fd2c8
Compte-Rendu - index.php?f=f3b169153a90e99837fd542c1c9c173b
Compte-Rendu - index.php?f=a01d37d793daffb75a2cdff6f3047d41
Arrêté - index.php?f=2fcb33e70222304124069bc28c921c8c
Compte-Rendu - index.php?f=001669b6fd9b1a0343ff30b64feb8b01
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Foissiat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - index.php?f=001669b6fd9b1a0343ff30b64feb8b01)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUD119 SEPTEMBRE 2019
COMPTE RENDU
Projet gymnase
Après présentation de 2 propositions d'implantation, le conseil municipal se prononce sur son
orientation. L'entrée sera située côté nord, ce qui permettra une plus grande sécurité d'accès.
Le dossier a été présenté à la CA3B pour l'obtention d'une subvention dans le cadre du PET (Plan
d'Equipement Territorial).
Projet vestiaires du stade
Le projet de réaménagement des vestiaires est présenté. Le conseil propose d'attendre de
connaître le coût et le financement du gymnase avant de se prononcer sur le délai de la réalisation
de ce projet.
Travaux assainissement
En cours au hameau de Montclair.
Projet Clos Fontanel
LOGIDIA a transmis un projet de 4 logements plein pied pour une réalisation en 2021. Le conseil
donne son accord pour lui vendre le terrain. Le prix reste à négocier.
Révision du PLU
Le maire rappelle au conseil que ['enquête publique pour la révision partielle du PLU sera ouverte
du 1er octobre au 2 novembre inclus. Le dossier sera consultable en mairie. Il concerne la création
d'un Secteur de Taille et de Capacité Limité visant à permettre révolution d'un site accueillant une
activité d'artificier en zone naturelle au lieudit les Carronnières.
Le maire soulève la problématique des dossiers de permis de construire qui sont de plus en plus
difficiles à obtenir voire refusés, en raison d'un contrôle plus stricte.
Compte-rendu des commissions
> Aménagement
• Tous les appartements de la commune sont loués
• Logement au dessus de la boulangerie : les travaux électriques sont en cours.
> Info/ scolaire
• Une rencontre avec la nouvelle directrice de l'école Mme SILVESTRI Aurélie a eu lieu. Elle
a exposé ses projets pour l'année scolaire.
• Un compte rendu des AG du P'tit Resta et du Sou des Ecoles est donné.
P'tit Resto :
L'association recherche un ou une surveillant(e) de salle pour 1,5 heure par jour. Un
règlement intérieur a été transmis à toutes les familles. Le prix du repas reste inchangé 4,15 €.
A l'occasion du mariage de M. PATOUILLARD et Mme TIMBERT, la somme de 140 € a été
récoltée lors d'une quête organisée au profit du P'tit Resta.
Sou des Ecoles :
Les manifestations sont reconduites et permettent de financer de nombreuses activités et
sorties pour toutes les classes.
2 tables et l banc, financés par la commune, ont été installés dans la cour de l'école > Finances
e Une décision modificative est approuvée par le conseil municipal.
" Le conseil donne son accord pour une ouverture de crédit auprès d'une banque pour un
montant de 400 000 €.
> Voirie
6 La clôture du stade côté lotissement a été refaite.
• Suite à une demande, le maire questionne le conseil municipal sur la nécessité de
conserver remplacement réservé, le long de la route d'Etrez, prévu pour un éventuel
élargissement de la voirie. Le conseil souhaite conserver cet emplacement.
Questions diverses
• Un compte-rendu de l'AG du tennis, du Club du 3ème âge et de la SEMCODA est donné.
8 Le fleurissement a signalé un problème de fuite d'eau à la pompe située sur la place.
Celle-ci étant obsolète, une réflexion est en cours pour modifier l'arrivée d'eau.
Le Maire,
Jean-PierreFROMONT.
^ OË fÇ :