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Déliberation - CHEMIN 1400 1340802415
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bernin.
Lien du pdf (Déliberation - CHEMIN 1400 1340802415)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
Bernin,
le
vendredi
25
mai
2012
A
Mesdames
les
Conseillères
et
Messieurs
les
Conseillers
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
assister
le jeudi
31
mai
2012
:
au
conseil
municipal
à 20h
salle
du
conseil
en
mairie
Je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Laurence
Bellicar
Maire
de
î
,
Ordre
du
jour
:
l. Approbation
des
procès
verbaux
des
Conseils
municipaux
des
22/3/12,
20/4/12
et
24/4/12
Il.
Présentation
des
décisions
prises
par
le
maire
en
vertu
de
la
délégation
de
pouvoirs
du
conseil
municipal
(délibération
du
24/04/2008
en
vertu
des
articles
L2122-22
et
L2122-23
du
CGCT)
:
- Marchés
de
travaux,
fournitures
et
services
- Action
en
justice
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Grenoble
- Déclarations
d'intention
d'aliéner
- Vente
d’une
concession
trentenaire
double
Ill.
Vote
des
délibérations
Finances
Admission
en
non
valeur
Demande
de
subvention
au
Conseil
général
pour
la création
d'une
mare
pédagogique
Convention
de
participation
financière
avec
le Syndicat
mixte
du
lycée
Marie
Reynoard
Opération
logement
chemin
de
Craponoz
/ SDH
: modification
garantie
d'emprunt
PLUS
Opération
logement
chemin
de
Craponoz
/ SDH
: modification
garantie
d'emprunt
PLUS
FONCIER
Opération
logement
chemin
de
Craponoz
/ SDH
: modification
garantie
d'emprunt
PLAI
Opération
logement
chemin
de
Craponoz
/ SDH
: modification
garantie
d'emprunt
PLAI
FONCIER
Opération
construction
de
6
logements
locatifs
aux
Michellières
(4è
tranche)
/ PLURALIS
: garanties
d'emprunts
PLUS
FONCIER
et
PLUS
CONSTRUCTION
Opération
construction
de
6
logements
locatifs
aux
Michellières
(4è
tranche)
/ PLURALIS
: garanties
d'emprunts
PLAI
FONCIER
et
PLAI
CONSTRUCTION
PNOGE EN = eo Foncier 10.Acquisition
de
la
parcelle
cadastrée
AB91
sur
le
secteur
des
Grands
Champs
appartenant
à
Madame
Joannem
Voirie 11.Classement
d’une
voirie
dans
le domaine
public
À
Mairie
de
Bernin
RD1090 38190 Bernin
T
0476920740
F
0476 08
97
22
@
info@bernin.fr
de
nas
amie
&e Eau 12.Rapport
2011
sur
le prix
et la qualité
des
services
publics
de
l'eau potable
Ressources
humaines
13.Recrutement
d'un
agent
non
titulaire
14.Modification
du
tableau
des
effectifs
15.Extension
de
l'a
16.Indemnisation
d
Cimetière 17.Rétrocession
d'une
concession
funéraire
Logement 18.Approbation
des
nouvelles
règles
de
fonctionnement
pour
l'enregistrement
des
demandes
de
À
Mairie de Bernin RD1090 38190 Bernin
1 0476920740 F 04760897 22 & infodbernin.fr de son
haenin
Eu
logement
social
et
signature
pplication
des
IHTS
à
l'ensemble
des
agents
de
catégorie
B
es
travaux
supplémentaires
pour
les
élections
d'une
convention
avec
l'Etat