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unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 09 subvention amicale du personnel A2P2A
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Provence Alpes agglomération - 09 subvention amicale du personnel A2P2A)
Thèmes du document : Famille, Culture et patrimoine, Consommateurs,
DEPARTEMENT
Alpes-de-Haute-Provence
_—__ —— DELIBERATION DU CONSEIL D'AGGLOMERATION
Communauté d'Agglomération CESAM EREREEEREN
PROVENCE ALPES
AGGLOMERATION | . . . . | L'an deux mille vingt-cinq et le deux du mois d’avril à dix-sept
heures trente, le conseil d’agglomération Provence Alpes
Année 2025 Agglomération, régulièrement convoqué le vingt-sept du mois de sé du 02 11 202 mars 2025, s'est réuni au Palais des Congrès de Digne-les-Bains, Penn ES sous la présidence de Madame Patricia GRANET BRUNELLO, N° 09 Présidente
Objet : Subvention Amicale du
personnel A2P2A
Est nommé secrétaire de séance : Bruno ACCIAI
Etaient présents :
ACCIAI Bruno, ARBOUX-TROMEL Corinne, ARENA Antoine, AUDRAN Michel, AUZET Guy, BAILLE Denis, BENOIT
Gérard, BERNARDINI Patrick, BLANC Michel, BONDIL Marc, BOURJAC Bruno, BOYER Christian, CAZERES Benoit,
CHABALIER Sandrine, COSSERAT Sandrine, DE SOUZA Benoit (jusqu’au rapport n° 38), DECROIX Hugo, DEORSOLA
Jean-Paul, DOMINICI Pascale, ESCLAPEZ Nathalie, ESTIENNE Claude, EYMARD Max, FIAERT Claude, FONTAINE
Sonia, GONCALVES Gilles, GRANET-BRUNELLO Patricia, GRAVIERE Remy (jusqu’au rapport n° 24), HONNORAT
Michèle (jusqu’au rapport n° 38), JOUVES Marc, KUHN Francis, MOLINARI Frédéric, MOULARD Damien (jusqu’au
rapport n°04), MULLER Emmanuel, OBELISCO Francine, PAIRE Marie-Claude (jusqu’au rapport n° 36), PARIS Mireille,
PAUL Gérard, PAUL Gilles, PEREIRA Georges, PIERI Bernard, REINAUDO Gilbert (jusqu’au rapport n° 24), SAGNIEZ
Simone, SANCHEZ Pierre Bernard, SEJOURNE Daniel, SERY Marie-José, SEVENIER Jean, SOLTANI Boulares,
TEYSSIER Bernard, TEYSSIER Eliane, THIEBLEMONT Martine, TOUSSAINT Carole, TRABUC Nicolas, VILLARD
René, VIVOS Patrick, ZANARTU-HAYER Italo
Etaient suppléés :
AILLAUD Jean-Pierre a donné pouvoir à MENS Jacques (jusqu’au rapport n°24)
BARDIN Chantal a donné pouvoir à DENEUVE Jérôme
COMTE Jean-Paul a donné pouvoir à DELAMARE Isabelle
Etaient représentés :
BELMONTE Sylvie a donné pouvoir à VIVOS Patrick
BONNAFOUX Jeanine a donné pouvoir à DOMINICI Pascale
BONZI Maryse a donné pouvoir à TRABUC Nicolas
BOGHOSSIAN Alex a donné pouvoir à ACCIAI Bruno
COCHET Brigitte a donné pouvoir à SEVENIER Jean
COUTON Marie-Rose a donné pouvoir à TOUSSAINT Carole
ISOARD Christian a donné pouvoir à CAZERES Benoit
MAGAUD Marie-José a donné pouvoir à REINAUDO Gilbert (jusqu’au rapport n° 24)
MOULARD Damien a donné pouvoir à KUHN Francis (à partir du rapport n°05)
SAVORNIN Béatrice a donné pouvoir à ESCLAPEZ Nathalie
VOLLAIRE Nadine a donné pouvoir à THIEBLEMONT Martine
Etaient excusés :
BALIQUE François, BASSET Françoise, BERTRAND Philippe, CHALVET Gilles, FIGUIERE Marie-José, FLORES
Sylvain, LAQUET Laura, PELESTOR Michel, REBOUL Childéric, RISSO Gilbert, UGHETTO Wendy, URQUIZAR
Danièle,
Le quorum est atteint.
2025-147
, RECU EN PREFECTURE
le 69/84/2825
L Application agrée
39_DE-004-200067437-2
t ke te
25 0402-09 _02 4 2025-148
Monsieur REINAUDO Gilbert, rapporteur, expose ce qui suit :
L’association Amicale du personnel A2P2A instaurée en mars 2018 a pour but de créer des liens entre ses adhérents, de promouvoir toutes activités de loisirs culturels et sportifs, de permettre aux adhérents de bénéficier de divers avantages et diverses actions sociales (bons d’achat pour Noël, mariage, naissance, adoption, départ à la retraite...)
Peuvent adhérer à l’ Amicale du personnel A2P2A tous les agents de Provence Alpes Agglomération stagiaires, titulaires ou contractuels de plus de 6 mois d’ancienneté et bénéficiant d’un contrat d’une durée supérieure à six mois sur l’année en cours, travaillant à temps complet, partiel ou en congé parental figurant sur la liste des effectifs de la collectivité.
L’Amicale du personnel A2P2A sollicite auprès de Provence Alpes Agglomération :
- une subvention au titre de l’année 2025 d’un montant de 46 000 €.
Il est proposé :
- D’attribuer une subvention de 46 000 €, pour l’année 2025, à l’ Amicale du personnel A2P2A,
- D’approuver la convention d’objectifs telle que jointe en annexe,
- De dire que les crédits seront inscrits au budget,
- D’autoriser Madame la Présidente ou son représentant à signer la convention ainsi que tous documents nécessaires à l’exécution de cette décision.
LE CONSEIL D’AGGLOMERATION
Après en avoir délibéré et procédé au vote
Approuve les propositions présentées
A l’unanimité
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Pour extrait conforme
La Présidente,
Patrici NET-BRUNELLO
PUBLIE LE : TT AVR 2075
; RECU EN PREFECTURE 1
le 09/84/2825
L Ap{ th qréve E-beqairs n 1
SÜ4 02