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Déliberation - liste des deliberations 04 06 24 2713
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Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Famille,
ALLEMOND
LISTE
DES
DELIBERATIONS
[SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
04
JUIN
2024]
Numéro
Objet
_
Vote
1
APPROBATION
CAO
-— ACHAT
D'UN
VEHICULE
9 PLACES
POUR
LE
TRANSPORT
DE
PERSONNES
Approuvé
à
la majorité
APPROBATION
CAO
—
ACHAT
D'UN
VEHICULE
UTILITAIRE
POUR
LES
SERVICES
TECHNIQUES
Approuvé
à
l’unanimité
APPROBATION
CAO
— ACHAT
DE
MOBILIER
POUR
LA
MICRO-CRECHE
GRAINE
D’O
Approuvé
à
l’unanimité
APPROBATION
CAO
- ACHAT
DES
JEUX
POUR
LA
MICRO-CRECHE
GRAINE
D’O
Approuvé
à
l’unanimité
APPROBATION
DE
CONSULTATIONS
DANS
LE
CADRE
DE
LA
PROCEDURE
D’ACHATS
Approuvé
à
l’unanimité
LANCEMENT
DE
LA
PROCEDURE
DE
MARCHE
—
TRANSPORT
SCOLAIRE,
PERISCOLAIRE
ET
AUTRES
Approuvé
à
l’unanimité
VIREMENTS
DE
CREDITS
— BUDGET
PRINCIPAL
- EXERCICE
2024
— PIECE
N°1
Approuvé
à
l’unanimité
REALISATION
D'UN
EMPRUNT
SUR
LE
BUDGET
PRINCIPAL
Approuvé
à
l’unanimité
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
DANS
LE
CADRE
DU
SOUTIEN
AUX
ETABLISSEMENTS
D’ACCUEIL
DES
JEUNES
ENFANTS
(EAJE)
-
EXERCICE
BUDGETAIRE
2024
-
MEUBLES
ET
JEUX
DE
LA
MICRO-CRECHE
«
GRAINE
D’O
»
Approuvé
à
l’unanimité
10
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
AU
SKI
CLUB
OZ
ALLEMOND
POUR
LE
RENOUVELLEMENT
DES
TENUES
Approuvé
à
l’unanimité
11
SUPPRESSION
DE
POSTES
Approuvé
à
l’unanimité
12
DELIBERATION
PORTANT
CREATION
D'UN
EMPLOI
BRIGADIER-CHEF
PRINCIPAL
PERMANENT
—
Approuvé
à
l’unanimité
13
DELIBERATION
PORTANT
CREATION
D’EMPLOIS
AUXILIAIRES
DE
PUERICULTURE
PERMANENTS
—
Approuvé
à
l’unanimité
14
DELIBERATION
PORTANT
CREATION
D’EMPLOIS
PERMANENTS
— ASSISTANTS
PETITE
ENFANCE
Approuvé
à
l’unanimité
15
DELIBERATION
PORTANT
CREATION
D’EMPLOIS
PERMANENTS
—
AGENTS
TECHNIQUES
TERRITORIAUX
Approuvé
à
l’unanimité
16
DELIBERATION
APPROUVANT
LES
CRITERES
D'ATTRIBUTION
DES
PLACES
DE
LA
MICRO-CRECHE
« GRAINE
D'’O
»
Approuvé
à
l’unanimité
17
MODIFICATION
REGIE
DE
RECETTES
POUR
LA
BASE
NAUTIQUE
Approuvé
à
l’unanimité
18
TARIFS
2024:
PISCINE
MUNICIPALE
—
« HEBERGEUR/
STRUCTURES
ALLEMOND
»
INSTAURATION
D'UN
TARIF
Approuvé
à
l’unanimité
19
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
L'OFFICE
DE
TOURISME
OZ
3300
POUR
DES
TARIFS
PREFERENTIELS
A
LA
PISCINE
MUNICIPALE
D’ALLEMOND
Approuvé
à
l’unanimité
Publié
et
affiché
à Allemond,
le
11
juin
2024
Retrouvez
le procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
04 juin
2024
sur
le site internet
de
la
Mairie
www.allemond.fr
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