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Déliberation - liste des deliberations 17 12 2024 2923
Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune d'Allemond.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 17 12 2024 2923)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Investissement et développement économique,
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LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2024
N° Objet Vote
1 APPROBATION CAO – TRANSPORTS NAVETTE INTERNE A LA COMMUNE Approuvé à l’unanimité
2 APPROBATION CAO – AMENAGEMENT DE LA PASSERELLE RD 526 Approuvé à l’unanimité
3 APPROBATION CAO – MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA REHABILITATION DES BASSINS DE LA PISCINE MUNICIPALE D’ALLEMOND Approuvé à l’unanimité
4 AUTORISATION CREDITS D’INVESTISSEMENT 2025 – BUDGET PRINCIPAL Approuvé à l’unanimité
5 AUTORISATION CREDITS D’INVESTISSEMENT 2025 – BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT Approuvé à l’unanimité
6 VIREMENTS DE CREDITS – BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2024 – PIECE N°3 Approuvé à l’unanimité
7 VIREMENTS DE CREDITS – BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT - EXERCICE 2024 – PIECE N°1 Approuvé à l’unanimité
8 RAPPORT LOCAL DE SUIVI DE L’ARTIFICIALISATION DES SOLS DE NOVEMBRE 2024 – DEBAT ET VOTE Approuvé à l’unanimité
9 LANCEMENT D’UNE ENQUÊTE PUBLIQUE COMMUNE POUR DECLASSEMENT EN VUE DE RETROCESSIONS Approuvé à l’unanimité
10 CESSION D’UNE PARCELLE NOUVELLEMENT CADASTREE AU CLOT Approuvé à l’unanimité
11 DENOMINATION DE LA VOIE D’ACCES AU TELEPORTE Approuvé à l’unanimité
12 CHANGEMENT DENOMINATION CAMPING MUNICIPAL Approuvé à l’unanimité
13 CAMPING MUNICIPAL « LE MARTINET » - CHOIX DU CANDIDAT RETENU POUR LA GESTION 2025-2026 ET VALIDATION DE LA CONVENTION Approuvé à l’unanimité
14 MODIFICATION DU REGLEMENT COMMUNAL – RESTAURANT SCOLAIRE – PERISCOLAIRE – ETUDE SURVEILLEE Approuvé à l’unanimité
15 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SEL DE DENEIGEMENT – HIVER 2024/2025 Approuvé à la majorité
16
CONVENTION AVEC EDF – SUPERPOSITION D’AFFECTATIONS DU DOMAINE PUBLIC HYDROELECTRIQUE CONCEDE – PANNEAU LUMINEUX EN PIED DE BARRAGE DU VERNEY
Approuvé à
l’unanimité
17 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET DE MATERIEL A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’OISANS - RELAIS PETITE ENFANCE Approuvé à l’unanimité
18 ACHAT DE SAPINS PAR LE BIAIS DE L’ASSOCIATION SOU DES ECOLES LES ARDOISIERES Approuvé à l’unanimité
19
PARTICIPATION FINANCIERE AUX ACTIVITES POUR LES ENFANTS D’ALLEMOND INSCRITS A UNE ALSH OU CLUB ENFANT DE L’OISANS DURANT LES VACANCES SCOLAIRES – ANNEE 2025
Approuvé à
l’unanimité
20 TARIFS ET CAUTIONS PRET MATERIEL SCENIQUE AUX ASSOCIATIONS POUR L’ANNEE 2025 Approuvé à l’unanimité
21 TARIFS DU PRET DE MATERIEL COMMUNAL DIVERS AUX PARTICULIERS ET COMMERCANTS POUR L’ANNEE 2025 Approuvé à l’unanimité
22 TARIFS 2025 : LOCATION DES SALLES COMMUNALES Approuvé à l’unanimité
23 TARIFS 2025 : PISCINE MUNICIPALE Approuvé à l’unanimité
24 TARIFS 2025 - BASE NAUTIQUE Approuvé à l’unanimité 2/2
25 TARIFS 2025 - REDEVANCES D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC Approuvé à l’unanimité
26 TARIFS COMMUNAUX EAU 2025 Approuvé à l’unanimité
27 SERVICE EAU - TARIFS 2025 REDEVANCES DES SERVICES EXTERIEURS Approuvé à l’unanimité
28 TARIFS INTERCOMMUNAUX ASSAINISSEMENT 2025 Approuvé à l’unanimité
29 SUBVENTION AU TELETHON 2024 Approuvé à l’unanimité
30 ETRENNES POUR LE « FACTEUR » 2024 Approuvé à l’unanimité
31
CONVENTION DE FINANCEMENT DES AMENAGEMENTS D’ACCESSIBILITE DES ARRÊTS ROUTIERS D’AUTOCARS INTERURBAINS ET FOURNITURE, POSE, MAINTENANCE D’ABRI-VOYAGEURS
Approuvé à
l’unanimité
32
SORTIES RANDONNEES / RAQUETTES POUR LA SAISON D’HIVER 2025 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION FOYER DE SKI DE FOND POUR LA VENTE EN LIGNE VIA LA REGIE ANIMATION ET CONVENTION AVEC LE PRESTATAIRE
Approuvé à
l’unanimité
Publié et affiché à Allemond, le 02 janvier 2025
Retrouvez le procès-verbal du Conseil Municipal du 19 décembre 2024 sur le site internet de la Mairie www.allemond.fr