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unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - 231024 Convocation et ordre du jour 2
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - 231024 Convocation et ordre du jour 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Économie et finances,
Grand
Pontarlier
Communauté de communes
Le Président,
Maire de Pontarlier, Mesdames, Messieurs, dr Rodrasare Les Conseillers Communautaires anske-Conté
Le 18 OCT. 2023
Objet : Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Communautaire qui se tiendra le :
Mardi 24 octobre 2023 à 20h00
A la Maison de l’Intercommunalité
Salle du Conseil Communautaire n°1 — 22 rue Pierre Déchanet
25300 PONTARLIER
L'ordre du jour, la note de synthèse et ses annexes sont disponibles sur l’application « AIRS Delib mobile » de votre tablette ou sur le site internet de la collectivité dans l’espace « Accès réservé ».
Une retransmission sonore publique en direct sur YouTube sera proposée.
Dans l’attente de vous rencontrer, recevez, Madame, Monsieur, mes meilleures
salutations.
Le Présidi
Patric RE
Déroulement de la séance :
- Excuses et procurations
- _ Désignation d’un secrétaire de séance
-__ Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil Communautaire - Ordre du jour du Conseil Communautaire
Affaire suivie par la Direction des Affaires Juridiques, Commande Publique et Assemblées — CB
Pôle Assemblées— C. BERION Tél. : 03.81.39.92.84
Communauté de communes du Grand Pontarlier
Maison de l’Intercommunalité
22 rue Pierre Déchanet — BP 49 - 25 301 Pontarlier Cedex
contact@grandpontarlier.fr
www.grandpontarlier.fr Grand
Pontarlier
Epes
Communauté de communes
Conseil Communautaire
24 OCTOBRE 2023
ORDRE DU JOUR
Finances
Rapporteur : Georges COTE-COLISSON
1. Admissions en non-valeur et créances éteintes
2. Décisions modificatives et apurement du déficit des budgets annexes ski alpin et ZAE des Granges-Narboz par le budget principal
3. Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP)
Economie
Rapporteur : Bertrand GUINCHARD
4. Parc d’activité des Gravilliers -Tranche 3 « Gravilliers Sud » - Réattribution du lot
n°1
Solidarités
Rapporteur : Bénédicte HERARD
5. Aire permanente d'accueil des gens du voyage - Modification du règlement intérieur
Bureau et Fonctionnement de la Structure
Rapporteur : Patrick GENRE
6. Modification du tableau des effectifs
7. Mission Locale Haut-Doubs - Convention d’objectifs et de moyens - Subvention 2023
8. Route des abolitions de l’esclavage et des droits de l’homme - Subvention 2023
9. Syndicat Mixte du Pays du Haut-Doubs - Cotisation annuelle EPCI 2023
10. Etablissement Public Foncier du Doubs Bourgogne - Franche-Comté - Désignation des représentants
Compte-rendu des décisions
Rapporteur : Patrick GENRE
11. Compte-rendu des décisions prises - Application de l'article L. 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales