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unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - 231128 Convocation Elus et ordre du jour
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - 231128 Convocation Elus et ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Sécurité sociale,
Grand
Pontarlier
Communauté de communes.
Le Président,
Maire de Pontarlier, Mesdames, Messieurs,
Cenceilerrégienal Les Conseillers Communautaires eponrsees
Eranche-Comté
Le 22 NOV. 202
Objet : Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Communautaire qui se tiendra le :
Mardi 28 novembre 2023 à 20h00
A la Maison de l’Intercommunalité
Salle du Conseil Communautaire n°1 — 22 rue Pierre Déchanet
25300 PONTARLIER
L'ordre du jour, la note de synthèse et ses annexes sont disponibles sur l’application « AIRS Delib mobile » de votre tablette ou sur le site internet de la collectivité dans l’espace « Accès réservé ».
Une retransmission sonore publique en direct sur YouTube sera proposée.
Dans l’attente de vous rencontrer, recevez, Madame, Monsieur, mes meilleures
salutations.
Le Prési
Patri NRE
Déroulement de la séance :
- _ Excuses et procurations
- Désignation d’un secrétaire de séance
- _ Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil Communautaire - Ordre du jour du Conseil Communautaire
Affaire suivie par la Direction des Affaires Juridiques, Commande Publique et Assemblées - CB Pôle Assemblées - C. BERION Tél. : 03.81.39.902.84
Communauté de communes du Grand Pontarlier
Maison de l'Intercommunalité
22 rue Pierre Déchanet — BP 49 - 25 301 Pontarlier Cedex
contact@grandpontarlier.fr
www.grandpontarlier.fr Grand
Pontarlier
Communauté de communes
Conseil Communautaire
28 NOVEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR
Présentation du projet de centre aquatique intercommunal
Finances
Rapporteur : Georges COTE-COLISSON
1. Participation du budget annexe eau aux charges administratives du budget général de la Communauté de Communes du Grand Pontarlier
2. Mise en place de la nomenclature M57 à compter du ler janvier 2024 à la Communauté de Communes du Grand Pontarlier
3. Inventaire comptable - Règles et durées d'amortissement pour le budget principal et les budgets annexes - Nomenclature M57 et M4
4. Adoption du règlement budgétaire et financier de la Communauté de Communes du Grand Pontarlier
5. Débat d'orientation budgétaire 2024
6. Décisions modificatives de novembre 2023 du budget principal et du budget annexe assainissement
7. Certificat administratif - Virement de crédit
Eau - Assainissement
Rapporteur : Daniel DEFRASNE
8. Commune de Vuillecin/Route de Pontarlier RD130E - Établissement d'une convention de mise à disposition d’une emprise d’environ 13m? sur la parcelle 634, section ZM n°235 pour l'implantation d’un poste de transformation de courant électrique HTA
Développement Durable - Environnement - Mobilités
Rapporteur : Karine PONTARLIER
9. DDmarche - Intégration de deux nouveaux axes : PAT et biodiversité
Tourisme
Rapporteur : Jean-Luc FAIVRE
10. Château de Joux - Groupement de commandes entre la Communauté de Communes du Grand Pontarlier et les villes de Besançon et de Belfort pour la réalisation d’un film sur l’évolution de l’artillerie - Conclusion d'une convention 11. Convention d'autorisation de passage, d'entretien et de balisage sur un itinéraire de randonnée entre la CCGP et la SCI Grange Ferry
12. Fermeture du téléski de la Glacière
13. Dispositif Intercommunal de Secours - Saison 2023/2024
14. Tour du Doubs - Subvention 2024
Solidarités
Rapporteur : Bénédicte HERARD
15. Conclusion d'un contrat de coopération sport, culture, jeunesse avec le Conseil Départemental du Doubs pour l’année 2023
16. Convention d'objectifs et de financement "Pilotage du projet de territoire - Ingénierie" - Convention Territoriale Globale entre la Communauté de Communes du Grand Pontarlier et la Caisse d'Allocations Familiales du Doubs
17. Tarifs 2024 - Aire d'accueil des gens du voyage
18. Tarifs 2024 - Fourrière animale intercommunale
Bureau et Fonctionnement de la Structure
Rapporteur : Patrick GENRE
19. Tableau des effectifs - Création / suppression de postes
20. Prestations du Centre de Gestion du Doubs - Conclusion d'une convention cadre
21. Renouvellement de la convention cadre entre la Communauté de Communes du Grand Pontarlier et Le Groupement d’Employeurs Profession Sport et Loisirs 25/00
22. Partenariat entre la Communauté de Communes du Grand Pontarlier et l'association
"Route des abolitions de l'esclavage et des Droits de l'Homme" - Convention
d’objectifs et de moyens
Rapporteur : Didier CHAUVIN
23. Pompes Funèbres Intercommunales du Grand Pontarlier - Rapports du mandataire et
du délégataire - Année 2022
24, SPL Pompes Funèbres [ntercommunales du Grand Pontarlier - Tarifs PFI 2024
Compte-rendu des décisions
Rapporteur : Patrick GENRE
25. Compte-rendu des décisions prises - Application de l'article L. 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales