Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - 230405
unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - 230705
unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - Convoc
unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - Convoc
unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - 241017
unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - 231219
unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - PDF4
unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - 221214
unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - 240919
unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - PDF 7
unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - PDF8 221214 Convocation et ordre du jour
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Pontarlier - PDF8 221214 Convocation et ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Aménagement du territoire,
Pontarlier
Le Président,
Maire de Pontarlier,
Gonseiller-régional
-de-Bourgogne
Franche-Germté
Mesdames, Messieurs,
Les Conseillers Communautaires
Le -G DEC 2072
Objet : Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Communautaire qui se
tiendra le :
Mercredi 14 décembre 2022 à 18h00
À la Maison de l’Intercommunalité
Salle du Conseil Communautaire n°1 — 22 rue Pierre Déchanet
25300 PONTARLIER
L’ordre du jour, la note de synthèse et ses annexes sont disponibles sur l’application
« ATRS Delib mobile » de votre tablette ou sur le site internet de la collectivité dans
l’espace « Accès réservé ».
Une retransmission sonore publique en direct sur YouTube sera proposée,
Dans l’attente de vous rencontrer, recevez, Madame, Monsieur, mes meilleures
salutations.
Le Président,
G ook eu Pat N.
Déroulement de la séance :
- Excuses et procurations
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la précédente séance du Conseil Communautaire - Ordre du jour du Conseil Communautaire
Affaire suivie par la Direction des Affaires Juridiques, Commande Publique et Assemblées — CB Communauté de déilauaubléts Ga BlSMartiék : 03.81.39.92.84 Maison de l'Intercommunalité
22 rue Pierre Déchanet — BP 49 - 25 301 Pontarlier Cedex
contact@grandpontartier.fr
www.grandpontarlier.fr Finances
ass Gran dl Pontarlier
ommunauté le Communes
Conseil Communautaire
14 DÉCEMBRE 2022
ORDRE DU JOUR
Rapporteur : Georges COTE-COLISSON
1. Décisions Modificatives de décembre 2022
2. Transfert des résultats du budget Eau de la commune de Doubs au budget Eau de la
Communauté de Communes du Grand Pontarlier
-3. Transfert des résultats du budget Eau de la commune de Houtaud au budget Eau de la
Communauté de Communes du Grand Pontarlier
4. “Transfert des résultats du budget Eau de la commune des Granges-Narboz au budget
“Eau de la Communauté de Communes du Grand Pontarlier
5. Büdget primitif 2023 ef apurement par le-budget principal du déficit des budgets annexes ‘
-6.. Autorisations - de. Programme - Crédits de Paiement - Révision et création et
” Autorisations d’Engagement - Crédits de Paiement - Révision et création
Rapporteur : Bertrand GUINCHARD
7. Parc d'activité des-Gravilliers - Tranche 3 "Gravilliers Sud" - Cahier des Charges de
Vente de Terrain et Cahier des Prescriptions
8. Commerce Artisanat Grand Pontarlier - Soutien à l'économie locale -Participation à
une opération commerciale "chèques-cadeaux"
9. Ouvertures dominicales 2023
Rapporteur : Daniel DEFRASNE
10. Tarifs eau potable 2023
11. Tarifs de l’assainissement 2023
12. Approbation du Schéma de Distribution d'Eau Potable de la CCGP
13. Approbation du Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable de la CCGP
des Moyen: Opérationnels.
Rapporteur : Yves LOUVRIER
14. Tarifs 2023 des directions techniques Ordures Ménagères
Rapporteur : Raphaël CHARMIER
15. Tarifs 2023 - Déchets
Urbanisme
Rapporteur : Didier CHAUVIN
16. Délibération tirant le bilan de la concertation et arrêtant de projet de Plan Local
… 18.
17.
d'Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l'Habitat (PLUiH)
Rapporteur : Karine PONTARLIER
Convention de partenariat et de reversement de subvention avec la Chambre
Interdépartementale d'Agriculture du Doubs et du territoire de Belfort dans le cadre
du Projet Alimentaire Territorial
Convention de partenatiat entre la CCGP et la société Eco CO2 pour la mise en
œuvre du programme "WATTY à l'école" (2022-2023)
19.
20.
24.
21.
28.
29.
30.
31.
32.
Rapporteur : Bénédicte HERARD FT ‘ Un UE
Tarifs 2023 - Dispositif animations CEL
Tarifs 2023 - Fourrière Animale
Tarifs 2023 - Gens du voyage
:--Dispositif Animations CEL- Programmation prévisionnelle 2023
Signature avec. le Conseil: Départemental du Doubs d’un Contrat de Coopération
"Sport, Culture, Jeunesse" pour l’année 2022 -
Signature d’une convention de reversement des subventions liées au Contrat de
. Goopération « Sport; Culture, jeunesse » entre la Communauté de Communes du
Grand Pontarlier et la Ville de Pontarlier
Signature du Plan départemental de lutte contre les violences faites aux femmes
Aide à la gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage - Convention entre l'Etat et la
Communauté de Communes du Grand Pontarlier
Rapporteur : Patrick GENRE
Tarifs 2023 - Personnel - Direction des Ressources Humaines
Convention de financement avec la CAF pour la micro-crèche de HOUTAUD
Aide à l'immobilier - Convention Travail et Vie
Adhésion à la centrale d'achat du Resah - Services de téléphonie fixe, mobiles et des : accès internet
Commission consultative des IRVE (Infrastructures de Recharge de Véhicules Electriques) : désignation d'un représentant
Contrat groupe assurance statutaire 33. Convention quadripartite entre l'Organisme pour la Prévention des risques
professionnels et de la Santé Au Travail en Franche-Comté, la Communauté de
Communes du Grand Pontarlier, la Ville de Pontarlier et le Centre Communal
d’Action Sociale de Pontarlier
Rapporteur : Didier CHAUVIN
34. PFI du Grand Pontarlier - Rapports du mandataire et du délégataire - Année 2021
Compte-rendu-des décisions D
Rapporteur : Patrick GENRE
35. Compte-rendu des décisions prises - Application de l'article L. 5211-10 du Code
Général des Collectivités Territoriales