Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 6xbwcy40av77ah7
Procès Verbal - qx6w5wa2vixc9vu
Compte-Rendu - 3kv2tc5m1drya2
Compte-Rendu - apur8p9txjk40e7
Compte-Rendu - 3uh3pl3dzbpzdy
Compte-Rendu - lkvq3nmje2cx83c
Procès Verbal - fz68pfyz7uiszi6
Compte-Rendu - d5e6daidodun4hx
Procès Verbal - qdtx72xa7di12oh
Procès Verbal - 6gkaux30z14xst
Procès Verbal - magovb8aubtrx9a
Document publié le Jeudi 18 février 2010 par la commune de Missy-sur-Aisne.
Lien du pdf (Procès Verbal - magovb8aubtrx9a)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du 18 février 2010
L’an deux mil dix, le jeudi 18 février, 20 heures, le Conseil Municipal de la commune de MISSY sur AISNE, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, à la Mairie, sous la présidence de M. Claude MADIOT, Maire.
Date de la convocation : 12 février 2010.
Présents : Mmes et Mrs, Jacques MONGRELET, Nicole BOUYER, Isabelle BROIGNIEZ, Marie-Geneviève CHARPENTIER, Mauricette MARX, Richard MOREAU, Christophe POTIER et Michel TRIART. Absent excusé avec pouvoir : Madame Martine MARTIN et Monsieur Sébastien CAUCHIE. Monsieur Sébastien CAUCHIE donne pouvoir à Monsieur Jacques MONGRELET , 1er adjoint. Madame Martine MARTIN donne pouvoir à Monsieur M.G. CHARPENTIER , conseillère. Absents excusés : Mr Jean-Marc ALLART, Jean-Pierre HECQUET, Jean-Louis KOKANOSKY et Jean-Pierre MARTINIE.
Monsieur Christophe POTIER a été élu secrétaire.
- Adoption du procès verbal de la dernière réunion
Après lecture, le procès verbal de la réunion du 7 décembre 2009 est approuvé à l’unanimité.
I. – Ouverture crédits avant vote BP DM 2/2010
Le Conseil Municipal autorise le Maire à mandater sur l’exercice 2010 et avant le vote du budget, les dépenses d’investissement dont la somme est inférieure au ¼ des crédits ouverts au budget de l’exercice 2009 et relatives à :
la facture de CP Apporteur d’Affaires, d’un montant de 3 250,00 € TTC, pour le démarrage des travaux du nettoyage de l’intérieur de la maison THINOT. Cette somme sera imputée à l’article c/2128 p/ 09101 du Budget 2010.
l’achat d’un vidéo projecteur et son écran d’un montant de 700 € TTC
II – AREA : estimatif aménagement allées cimetière
Le Maire Présente au Conseil Municipal le devis estimatif de la société AREA correspondant aux travaux d’aménagement des allées du cimetière, en pavé, d’un montant de 46 680,00 € HT soit 58 221,28 € TTC.
Le Conseil Municipal, après délibération décide de présenter cet estimatif à la demande de DGE pour l’aménagement des allées du cimetière.
III. – Préparation tour garde élections
Monsieur le Maire fait passer le tableau de tour de garde pour les élections régionales et demande aux conseillers de s’inscrire.
IV– Questions diverses
1- Convention sécurité incendie
Dans le cadre de la sécurité défense incendie, le Maire soumet au Conseil Municipal une convention de mise à disposition de plan d’eau, chemin de la Biza, accessible aux pompiers, avec les particuliers propriétaires. Le Conseil Municipal, après délibération, est d’accord avec cette convention et donne pouvoir au Maire pour la signer.
2- Convention branchement sur réseau électrique
Concernant le problème de nuisance sonore occasionnée par le camion pizza sur la place de Verdun. Le Conseil Municipal, après délibération, autorise le commerçant à se brancher sur le réseau électrique de la commune moyennant un paiement forfaitaire annuel, et donne pouvoir à son Maire pour signer la convention fixant ces modalités.
3- Propositions d’inscription au tableau d’avancement de grade
Le Maire informe le Conseil Municipal des propositions d’inscription au tableau d’avancement de grade pour la secrétaire et l’employé communal
4- Date noël enfants
Le Conseil Municipal décide de fixer la date du Noël des enfants au week-end du 11 et 12 décembre 2010. Le choix de l’artiste devra se faire avant l’été.
5- Parole aux conseillers
Certains conseillers demandent s’il est possible de reprogrammer une initiation au maniement du défibrillateur.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 20
Le Maire, Le Secrétaire,
C. MADIOT Ch. POTIER