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Déliberation - DELIB 2024 44 Mise a jour des postes et du tableau des effectifs tampon
Document publié le Mardi 9 janvier 2024 par la commune d'Anstaing.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2024 44 Mise a jour des postes et du tableau des effectifs tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
DEPARTEMENT
NORD
ARRONDISSEMENT
LILLE
CANTON
TEMPLEUVE-EN-PEVELE
NOMBRE de
conseillers
en
exercice
15
de
présents
14
de
votants
14 Objet :
Mise
à jour
des
postes
et
du
tableau
des
effectifs
Le
Maire
certifie
que
le
compte
ne
de
cette
délibération
a
été
affiché
à
de
la
Mairie
le
13
seplemorsRa
Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2024
Publié
le
S
L
OT
ID
: 059-215900135-20240912-DELIB
2024
44-DE
Commune
d'ANSTAING
EXTRAIT
DU
PROCES
VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
SEPTEMBRE
2024
N°
44/2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
12
septembre,
à
20
h,
le
Conseil
Municipal
d'ANSTAING
(Nord),
s'est
réuni
dans
Le
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
d'Etienne
DUMOULIN,
Maire.
Etaient
présents
: M.
DUMOULIN
Etienne,
Maire,
Mme
ROUSSEL
Dominique,
Mme
LOCQUET-ENGRAND
Laurence,
M.
VERIN
Jean-Philippe,
M.
Jean-
Robert
GAGNEUIL,
M.
Arnaud
LAGACHE,
Mme
VANBEUGHEN
Leninna,
Mme
BARBIEUX
Stéphanie,
Mme
KOL
Anick,
M.
PIQUEMAL
Fabien,
M.
DEPREZ
Benjamin,
Mme
VAN
GHELUWE-WACKERS
Martine,
M.
MARECHAL
Boris
Absent
: M.
Pierre
VANBEUGHEN
Excusés
ayant
donné
pouvoir :
Mme
Marie-Noëlle
PAKOSZ
à
Mme
Martine
VAN
GHELUWE-WACKERS
Un
scrutin
a
eu
lieu,
Mme
Dominique
ROUSSEL
a
été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
MISE
A JOUR
DES
POSTES
ET
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
-
Vu
la
délibération
n°40/2024
du
12
septembre
2024
créant
un
poste
d'éducateur
territorial
des
activités
physiques
et
sportives
à
raison
de
35
heures/semaine
à compter
du
1- novembre
2024
;
-
Vu
la
délibération
n°
47/2024
du
12
septembre
2024
créant
un
poste
d'adjoint
technique
principal
de
2-
classe
à
temps
non
complet
à
raison
de
30
heures/semaine
;
-
Vu
la
délibération
n°48/2024
du
12
septembre
2024
créant
un
poste
d'adjoint
technique
territorial
à temps
non
complet
à raison
de
30
heures/semaine
:
À
cet
effet,
Monsieur
le
Maire
propose
la
mise
à jour
du
tableau
des
effectifs.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
d'adopter
les
modifications
du
tableau
des
emplois
ainsi
proposées.
Les
crédits
nécessaires
à La
rémunération
et aux
charges
des
agents
nommés
dans
les
emplois
seront
inscrits
au
budget,
chapitre
012,
article
6411.
Fait
et
délibéré
en
séance
les
An,
Jour,
et
Mois
susdits.
Pour
copie
certifiée
conforme.
Le
secrétaire
de
séance,
j
D.
Route)
| mc)
e DUMOULIN
tie