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Conseil Municipal - 10eme conseil 16 decembre 2021
Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune de Florimont.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 10eme conseil 16 decembre 2021)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Investissement et développement économique,
Mairie de Florimont
CONSEIL MUNICIPAL N°10 du 16 DÉCEMBRE 2021
Résumé condensé
Secrétaire de séance : Céline HANSEN
Membres présents
Messieurs : Emmanuel GIROS, Bernard JOBIN, André JOBIN, Alain HOFF, Arnaud SOMMER, Jonathan CERAUDO, Alain ROUSSEL
Mesdames : Sophie PHILIPPE, Céline HANSEN, Guylaine PERRIER
Présence de : Catherine LINOSSIER, secrétaire de mairie
Membre absent excusé
Madame : Catherine RISSLER
1. Transport scolaire
Le conseil approuve l’ajustement du forfait journée de bus pour compenser l’augmentation du carburant ainsi que la différence de salaire de l’accompagnatrice.
Le conseil approuve la mise en place d’une clause fluctuation du carburant, cette clause sera révisable 2 fois par an.
2. Projets école intercommunale
Les villages de Réchésy et Courcelles souhaitent créer un RPI en collaboration avec Florimont, le projet est de garder et de rénover les écoles existantes et pouvoir ainsi récupérer les enfants de maternelle.
Le village de Courtelevant en collaboration avec Florimont souhaite créer un pôle éducatif, construction, sur un terrain situé à Courtelevant.
Le conseil attend des devis et des dossiers de chaque projet.
D’ores et déjà le conseil est plus enclin à une construction :
8 conseillers pour la construction, 2 conseillers ne se prononcent pas.
3. Sécurisation du village
Présentation du projet de sécurisation du village créée par le cabinet bureau paysage. Le conseil approuve la 1ère tranche des travaux qui se situera rue Saint André. Le cabinet bureau paysage sera en charge de l’appel d’offres ainsi que la maîtrise d’œuvre.
4. Groupement de commandes
Le conseil approuve le renouvellement de contrat concernant le groupement de commandes pour la fourniture et la livraison des dispositions de signalisation routière. 5. Subvention paroisse Sainte-Thérèse
Le conseil approuve la subvention de 200€ en faveur de la paroisse Sainte-Thérèse pour participation aux frais d’électricité des cloches de l’église de Florimont.
6. Renouvellement convention 2022 avec l’association 30 millions d’amis
Le conseil approuve le renouvellement de la convention pour la participation au financement des actes de stérilisation et d’identification des chats errants sur la commune de Florimont. La commune dispose d’une enveloppe restante de 700€ qui est reportée sur l’année 2022.
7. Directives gestion fourrière chats
La police municipale nous informe que les chats capturés seront acheminés à la fourrière pour y être stérilisés et pucés (soit au nom d’une association soit au nom de la commune), puis réintroduits à l’endroit où ils ont été capturés.
8. Renouvellement contrat adjointe technique contractuelle
Le conseil approuve le renouvellement de contrat de l’adjointe technique, ce contrat arrivera à terme le 31 mai 2022.
9. Contrat d’assurance statuaire
Le conseil approuve l’augmentation de l’assurance statuaire.
Cette assurance couvre le paiement des salaires des agents en cas de maladie, accidents du travail ainsi que les charges patronales.
10. Avenant à la convention de médecine professionnelle
Le conseil approuve l’avenant de l’article 8 de la convention de médecine professionnelle. En effet, cet article n’était pas suffisamment précis quant aux modalités de paiement du médecin hors consultation courante (action en milieu professionnel).
11. Formation 2022
Le conseil approuve la convention avec le centre de gestion pour la formation de sauveteurs/secouristes du travail.
12. Devis entretien annuel chemin de fermes
Le conseil approuve le devis d’entretien annuel présenté par l’entreprise Hartmann concernant le chemin de fermes à l’écart de la chapelle.
13. Devis matériel
Le conseil approuve l’achat d’un souffleur pour l’entretien de la commune. 14. Diagnostic énergétique
Territoire d’énergie 90 a restitué le dossier de diagnostic énergétique des bâtiments communaux. Celui-ci est consultable en mairie.
Questions et informations diverses
Colis aînés :
_ Certains aînés ont oublié de remettre leurs coupons en mairie en pensant l’avoir fait, la commune a fait de son mieux pour leur offrir un cadeau.
_ Exceptionnellement pour les colis 2021, le conseil a décidé d’offrir, au vu de la crise sanitaire, des colis aux personnes de 60 ans (d’habitude à partir de 65 ans) pour leur apporter un peu de réconfort en cette période difficile. En 2022, la distribution reprendra comme à son habitude. Contrat état-ONF :
L’état est revenu sur sa décision de diminuer le budget de l’ONF grâce à la mobilisation des communes. Villes et villages fleuris :
_ Florimont conserve sa fleur
_ La mairie de Florimont obtient le 1er prix des mairies villes et villages fleuris de 300 à 1000 habitants. Merci à tous les bénévoles sans qui la commune ne pourrait obtenir de prix. Périscolaire :
Difficultés financière et physique dues à la crise sanitaire de COVID.
Écoles :
Un spectacle était organisé pour les enfants scolarisés vendredi 17 décembre par les communes du RPI ainsi que l’association de parents d’élèves.
Le père-noël a fait la distribution de cadeaux et de goûters.
Association des parents d’élèves du RPI :
L’association propose des manifestations pour 2021/2022 telles que vente de jean-bonhomme, de fromages, un loto, marche gourmande, soirée dansante (selon la disponibilité de la salle et l’état de la crise sanitaire)
MEILLEURS VŒUX POUR CETTE NOUVELLE ANNÉE !
Le Conseil municipal