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Document publié le Mardi 21 décembre 2021 par la commune de Montagnieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 1221 CR CM)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
1/6
Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 21 décembre 2021
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 21 décembre 2021
Présents : MM. Mmes : AUGIER François, BAS Christelle, CLAVEL-GRABIT Christophe, DAVID Jean-Noël, DENISSE Bruno, GAUDRAY Catherine, CAVASIN Margaret, QUILLON Fabrice, SAVOYAT Karine,
Absents :
Excusés : GUILLOT-JEROME Stéphane, PETIT Elodie, GUERAUD-PINET Pauline, RABATEL Mickaël, VALDIVIA Géraldine
Secrétaire de séance : M. DENISSE Bruno
Nombre de membres afférents au conseil Municipal : 15
En exercice : 14
Ayant pris part à aux délibérations : 9
Date de la convocation : 14/12/2021
Séance ouverte à 20h00
ADMINISTRATION GENERALE
✓ Délégations au maire
Arrêtés 2/6
Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 21 décembre 2021
Délibérations
✓ Vœux de la municipalité
Il a été décidé par Le préfet de l’Isère que les vœux des municipalités ne pourraient pas avoir lieu. Il faudrait réfléchir à une alternative, vidéo, diaporama.
✓ Communication
Les bulletins municipaux seront à récupérer le jeudi 23 décembre avec distribution entre Noel et le jour de l’an.
COMPTE RENDUS DES COMMISSIONS COMMUNALES
✓ AFFAIRES SCOLAIRES
Ecole
Réunion de la commission scolaire aura lieu en début d’année.
Cantine
Le contrat d’Aurélie CAVASIN a été renouvelé jusqu’à la fin de l’année scolaire.
✓ AFFAIRES SOCIALES
Colis des ainés
Quarante-cinq colis ont été confectionnés et distribués pour les plus de 70 ans qui n’ont pas pu venir au repas.
Marché de Noel
Un bénéfice de près de 600 € a été réalisé.
De bons retours des exposants et des visiteurs.
✓ VOIRIE
Aménagement de sécurité centre village
Tous les poteaux EDF ont été déposés, tous les trous ont été bouchés.
Les travaux qui sont en attente ne peuvent pas être réalisés dans l’immédiat en raison des congés et du temps, il faudra attendre le printemps pour finaliser les marquages.
Il faudra prendre à notre charge les marquages au sol car on est en agglomération. 28000 € de frais pour les eaux pluviales.
Demande de prolongation d’enfouissement d’un poteau. A ce jour aucun élément financier n’a été fourni par le TE 38 3/6
Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 21 décembre 2021
Elagage
L’élagage a été finalisé.
Voir pour les prochains travaux d’élagage effectués précédemment par M. CHOMEL
Sécurité incendie
À la suite du contrôle des poteaux incendie, le compte rendu nous a été transmis.
Chemins communaux
Les voiries communales ont été intégrées sur le logiciel d’urbanisme SIG. Les données concernant les réseaux des fontaines privées vont être intégrées en début d’année.
Fibre
Pas de déploiement de la fibre en 2022 sur la commune de Montagnieu. Elle devrait « normalement » être déployée en 2023.
✓ BATIMENTS - TERRAINS
Travaux de restauration du Beffroi – Demande de subvention DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) Délibération n°2021-028
Madame le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal qu’à la suite d’un contrôle annuel campanaire par la société BODET, il a été constaté que le phénomène d’usure du beffroi s’est amplifié et il devient très urgent de remplacer celui-ci avant une détérioration profonde du clocher qui mettrait en péril la structure générale du clocher.
Il a été aussi constaté qu’une cloche s’était fortement détériorée.
Cette dernière serait remplacée en même temps que le beffroi sera déposé.
Un estimatif des travaux a été présenté par la société BODET à la suite de son audit. Le montant des travaux s’élèverait à 40 001.60 € HT
Mme le Maire informe le Conseil Municipal que ce projet de travaux peut bénéficier d’une subvention au titre de la DETR 2022 à hauteur de 20 % soit 8 000.32 €
Le plan de financement de ce projet serait comme suit :
DETR : 8 000,32 €
Autofinancement : 32 001,28 €
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,
- DONNE son accord pour ces travaux 4/6
Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 21 décembre 2021
- CHARGE Madame Le Maire de solliciter une subvention DETR.
- AUTORISE Madame le Maire à signer toutes les pièces se rapportant à ce dossier
Vu le montant des travaux une réunion a eu lieu avec l’association de l’AEP, la commune ne pourra pas prendre en charge la totalité du reste à charge. Une souscription devrait être faite par le biais de la fondation du patrimoine.
Travaux Ecole
Les dômes de l’école ont été changés par l’entreprise Hugonnard.
Appartements de la cure
L’entreprise Engie est intervenue dans le logement du bas de la cure car il y avait des problèmes de chauffage. Une pièce est défectueuse. Une première réparation temporaire a été effectuée. Un devis a été fait pour le remplacement de la chaudière.
Un deuxième avis a été demandé à l’entreprise VEYRET.
CR DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES
✓ EAUX ET ASSAINISSEMENT
Les travaux de mise aux normes de la station d’épuration devraient être réalisés dans le mandat.
✓ Développement durable
Une réunion de la commission développement durable s’est tenue à Montagnieu le 09 décembre. Présentation d’une association qui gère des projets pour l’installation d’ombrière avec panneaux photovoltaïques. 4 projets en cours sur la Communauté de Communes des Vals Du Dauphiné
✓ TE38
Réunion qui a abordé le développement durable.
Jean-Noel DAVID regrette un peu les modalités de vote, un peu rapide et qui ne laissent pas toujours place au débat ;
QUESTIONS DIVERSES
✓ Association Rév’ayez
Une demande de location à titre gratuit a été faite par l’association Rév’ayez dont le siège social est à la Tour du Pin.
A l’unanimité, le Conseil Municipal déclare qu’il y a un règlement intérieur et que le tarif pour les associations extérieures s’applique à leur association. 5/6
Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 21 décembre 2021
Il leur est conseillé de se rapprocher d’une association de la commune pour organiser leur représentation.
✓ Méthaniseur
Rencontre avec l’association « les amis du plateau verdoyant » le 10 décembre. Le 17 décembre Les Vals du Dauphiné ont convié la mairie à une réunion avec le maire d’Apprieu suivie d’une visite du méthaniseur d’Apprieu.
✓ Eglise
RDV avec les membres de l’AEP pour présenter le projet de rénovation du beffroi et des cloches. Une souscription devra être lancée afin de participer au coût de réfection du beffroi de l’église. Des recherches de subventions sont en cours.
✓ Echange DURAND-BOURJATE
En cas de cession à titre gratuit de la parcelle B622 par M. Pierre DURAND BOURJATE, la mairie s’engage à poser une plaque commémorative lors de la rénovation de l’aire de jeux et au cours d’une inauguration.
Inauguration du XX/XX/2022
« Aire de jeux construite sur un terrain donné par M. Pierre DURAND-BOURJATE. »
L’ordre du jour étant épuisé, Madame le maire clôt la séance à 22h15
Prochaine séance prévue le : 25/01/2022 6/6
Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 21 décembre 2021
Signatures
Christelle BAS Bruno DENISSE Karine SAVOYAT
François AUGIER Géraldine VALDIVIA
Excusée
Fabrice QUILLON
Margaret CAVASIN Christophe CLAVEL-GRABIT Pauline GUERAUD-PINET
Excusée
Catherine GAUDRAY Jean-Noël DAVID Elodie PETIT
Excusée
Mickaël RABATEL
Excusé
Stéphane GUILLOT-JEROME
Excusé