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Document publié le Mardi 4 mai 2021 par la commune de Montagnieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 0504 CR CM)
Thèmes du document : Environnement, Aménagement du territoire, Énergies,
1/5
Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 04 mai 2021
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 04 mai 2021
Présents : MM. Mmes : AUGIER François, BAS Christelle, CAVASIN Margaret, CLAVEL- GRABIT Christophe, DAVID Jean-Noël, DENISSE Bruno, GAUDRAY Catherine, GUERAUD-PINET Pauline, GUILLOT-JEROME Stéphane, QUILLON Fabrice, RABATEL Mickaël, SERAPHIN Karine, VALDIVIA Géraldine
Absents : TERRAY Alexandra
Excusés : PETIT Elodie
Secrétaire de séance : M. DENISSE Bruno
Nombre de membres afférents au conseil Municipal : 15
En exercice : 15
Ayant pris part à aux délibérations : 14
Date de la convocation : 27/04/2021
Séance ouverte à 20h00
ADMINISTRATION GENERALE
✓ Délégations au maire
Délibérations
Arrêtés 2/5
Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 04 mai 2021
✓ Bilan vente pizzas du CCAS
Le CCAS n’ayant pas pu organiser de foire deux années de suite, après discussion il a été décidé d’organiser une vente de pizzas confectionnées par le conseil municipal et les membres du CCAS. Cette vente a été une réussite :
105 commandes pour 360 pizzas
Bonne organisation.
Bon retour des participants.
Bénéfices de la vente de pizza : 2038 €
Bénéfices de la Tombola : 249 €
Soit un bénéfice total de 2287 €
✓ Incivilités
Mme le maire fait part au Conseil Municipal que de plus en plus d’incivilités sont à déplorer sur la commune.
- Feu au stade le 13 avril : déplacement des pompiers et de Christian GUILLOT-JEROME pour
étaler le tas en feu
- Nouvelle barrière vers la salle des fêtes déplacée et abimée
La gendarmerie a commencé à faire des rondes régulières et a déjà verbalisé certaines personnes qui ne respectaient pas le couvre-feu.
Après discussion et délibération, le Conseil Municipal pense qu’il faudrait réfléchir à l’installation d’une surveillance vidéo pour certains lieux.
✓ Elections départementales et régionales du 20 et 27 juin 2021
Une circulaire nous informe qu’il est conseillé que les accesseurs et scrutateurs soient vaccinés. Les personnes qui souhaitent tenir le bureau de vote et qui préfèrent être vaccinés peuvent s’inscrire sur une liste prioritaire. Des créneaux de vaccinations suppléments vont être prévus à cet effet.
COMPTE RENDUS DES COMMISSIONS COMMUNALES
✓ VOIRIE
Le 30 avril 2021, la commission voirie s’est réunie en présence de Ludovic SALOMON. Un travail a été effectué sur les voies communales. 3/5
Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 04 mai 2021
Les chemins de terre ont été élagués par la SARL Rabatel.
Le 05/05/2021 aura lieu la réunion de démarrage des travaux d’enfouissement des réseaux par le TE38 avant de commencer les travaux de sécurisation.
✓ URBANISME
o Dossiers en cours
Plusieurs permis sont toujours en cours d’instruction, d’autres ont été validés. Des dossiers de déclarations préalables sont également en cours d’instruction.
✓ SCOLAIRE
Un point a été fait sur le mobilier de la classe des petites sections de maternelle qui est vieillissant. Un achat de bureau est à prévoir.
COMPTE RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES
✓ DEVELOPPEMENT DURABLE (Christophe CLAVE-GRABIT) Vals du Dauphiné
En visio, présidée par Bernard BADIN
Rappel sur le PCAET (plan climat air énergie territorial)
A la fois outil de planification et outil d’animation, le PCAET permet à la collectivité d’organiser la mise en œuvre de la politique air-énergie-climat sur son territoire. Le PCAET des VDD résulte d’un long processus de concertation, d’élaboration et d’écriture.
Ce sont près de 60 personnes qui ont contribuées. Il est à noter que ce sont majoritairement des personnes membres d’associations, des experts ou les personnes initialement associées lors de la consultation à la phase d’élaboration du PCAET qui ont contribuées. Les commentaires ont concerné majoritairement : -la mobilité douce ;
-l’agriculture (système alimentaire, ressources en eau, etc.) ;
-l’habitat (sa rénovation, le chauffage, etc.) ;
-les déchets ;
-les énergies renouvelables ;
-la qualité et mode de vie des habitants (ex : qualité de l’air, télétravail, etc.).
De manière générale, les propositions touchent des attentes très concrètes des citoyens et portent sur des sujets de l’économie sociale et solidaire.
A aussi été évoquée la modification de 10 fiches du PCAET en vue de son approbation au conseil communautaire.
La Commission a rendu, à l’unanimité, un avis favorable aux modifications proposées et a validé le PCAET tel que présenté pour une approbation au Conseil communautaire du 6 mai 2021. 4/5
Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 04 mai 2021
✓ REFERENT AMBROISIE (Christophe CLAVEL-GRABIT) Vals du Dauphiné
Pour le moment il est conseillé de faire le fauchage comme d’habitude.
Certaines communes font de l’arrachage pédagogique.
Des formations devraient être organiser pour les référents.
✓ TOURISME ET PDIPR (Pauline GUERAUD-PINET) Vals du Dauphiné
o Sentiers de randonnées :
L’entretien des sentiers de randonnées va être lancé par les VDD
Possibilité d’utiliser l’application SURICATE pour signaler un problème sur un sentier balisé jaune
o Boites à livres
Le projet est toujours en cours.
La commission doit définir la quantité ainsi que le modèle choisi.
POINTS DIVERS
✓ FONTAINES DU VILLAGE (Christophe CLAVEL-GRABIT
Christophe CLAVEL-GRABIT informe le Conseil Municipal qu’il a procédé au recensement de toutes les fontaines privées du village avec l’aide des propriétaires afin de pouvoir anticiper les prochains travaux et pour garder la mémoire des anciens.
Le but est d’essayer de les faire intégrer au SIG (logiciel d’urbanisme) pour qu’elles apparaissent sur la cartographie.
✓ CLOCHES
À la suite d’un problème sur le beffroi des cloches, un spécialiste Expert mandaté par la société BODET est venu faire le diagnostic du clocher.
D’ici un mois, nous devrions avoir un rapport de l’audit. La société propose de l’expliquer au Conseil Municipal si nécessaire.
Ils ne remettront pas en route les cloches à la volée dans cet état.
✓ BATIMENTS
Logements du chemin du Bas :
Les travaux d’isolation débuteront le 9 mai 2021.
Des nouveaux locataires ont emménagé le deuxième appartement de l’étage.
✓ EMBELLISSEMENT
Prévoir rapidement les fleurs et le concours village fleuri
Une réunion de la commission sera faite rapidement. 5/5
Compte Rendu de la séance du conseil municipal du 04 mai 2021
✓ METHANISEUR
L’association le Plateau verdoyant demande que le secteur où le méthaniseur devait être implanté soit placé en zone naturelle.
Un mail a été envoyé à M. MALSCH service urbanisme de la Communauté de Communes des Vals Du Dauphiné pour connaitre les possibilités si la municipalité était d’accord. Ce dernier a répondu que ce n’était pas possible actuellement car il s’agirait de faire une modification totale du document graphique. (PLUI). Lors d’une prochaine modification, le sujet pourra être traité.
Une réponse leur sera faite en précisant la réponse des Vals du Dauphiné.
✓ COMMEMORATION DU 8 MAI
Elle se fera encore cette fois à huis-clos : seront présents 2 élus et 4 anciens combattants.
L’ordre du jour étant épuisé, Madame le maire clôt la séance à 23H30
Signatures
Christelle BAS Bruno DENISSE Karine SERAPHIN
François AUGIER Géraldine VALDIVIA Fabrice QUILLON
Margaret CAVASIN Christophe CLAVEL-
GRABIT
Pauline GUERAUD-PINET
Catherine GAUDRAY Jean-Noël DAVID Elodie PETIT
Mickaël RABATEL Alexandra TERRAY
Absente
Stéphane GUILLOT-
JEROME