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Document publié le Jeudi 26 mars 2026 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DCM 26 03 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
UNE
DE
},
ex"
sy
COMMUNE
DE
VOUGY
L'an
deux
mil
VINGT
SIX
Le
26
mars
2026
à
18h00
Le
conseil
municipal
de
VOUGY
Düûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique
ordinaire
à Vougy
Sous
la présidence
de Mme
Catherine
DESSEIGNE
Date
de
la convocation
: 20
mars
2026
TABLEAU
DES
VOTES
DEBUT
DE
SEANCE
Nombre
de
conseillers
en
exercice
19
Nombre
de
présents
17
Nombre
de
pouvoirs
2
Votes
comptabilisés
19
Quorum
- majorité
est
atteinte
si le nombre
de
conseillers
en
exercice
présents
à
la
.
séance
est
supérieur
à la
moitié
du
nombre
des
membres
en
exercice
— à 10
Atteint
Le
président
et
le
secrétaire
de
séance
déclarent
que
l’ensemble
des
conseillers
municipaux
présents
à
la
réunion
du
conseil
municipal
ont
pris
connaissance
de
la liste
des
délibérations
suivantes :
N'délibération
Objet
Approuvé
Refusé
N°
19/2026
|
INDEMNITES
DE
FONCTION
DES
ELUS
X
N° 20/2026
|
DELEGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
X
N° 21/2026
|
COMMISSIONS
MUNICIPALES
X
La
Secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Mme
Rosalie
SIMON
Mme
Catherine
DESSEIGNE
Vo
=—