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Déliberation - Liste DCM 2026 03 09
Document publié le Lundi 9 mars 2026 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DCM 2026 03 09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
COMMUNE
DE
VOUGY
L'an
deux
mil
VINGT
SIX
Le
9 mars
2026
à 20h00
Le
conseil
municipal
de
VOUGY
Dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique
ordinaire
à Vougy
Sous
la présidence
de
Monsieur
Bernard
MOULIN,
maire,
Date
de
la convocation
: 5 mars
2026
TABLEAU
DES
VOTES
DEBUT
DE
SEANCE
Nombre
de
conseillers
en
exercice
11
Nombre
de
présents
9
Nombre
de
pouvoirs
2
Votes
comptabilisés
11
Quorum
- majorité
est
atteinte
si le
nombre
de
conseillers
en
exercice
présents
à la
Atteint
séance
est
supérieur
à
la
moitié
du
nombre
des
membres
en
exercice
- à 6
Le
président
et
le
secrétaire
de
séance
déclarent
que
l’ensemble
des
conseillers
municipaux
présents
à
la
réunion
du
conseil
municipal
ont
pris
connaissance
de
la
liste
des
délibérations
suivantes
:
N‘délibération
Objet
Approuvé
Refusé
N°
8/2026
|
ATTRIBUTION
SUBVENTION
CLASSE
ULIS
x
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
DE
MISE
A
N° 9/2026
|
DISPOSITION
DE
LA
SALLE
ALBERT
GINET
AU
BASKET
x
CLUB
VALLEE
DU
JARNOSSIN
°
MODIFIATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
DE
LA
N°
10/2026
COMMUNE
X
N°11/2026
APPROBATION
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2025
,
DE
LA
COMMUNE
N°
12/2026
|
AFFECTATION
DU
RESULTAT
2025
DE
LA
COMMUNE
x
:
APPROBATION
DU
BUDGET
PRIMITIF
2026
DE
LA
N°
13/2026
COMMUNE
X
N°
14/2026
|
SUBVENTIONS
2026
X
APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
AVEC
LE
SIEL
N°
15/2026
|
RELATIVE
AU
RACCORDEMENT
A
L'ECLAIRAGE
PUBLIC
x
DE
MATERIELS
DE
VIDEOPROTECTION
La
Secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Mme
Emmanuelle
DANIERE
M.
Bernard
MOULIN
\
Jamie