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Déliberation - Liste DCM 04 11 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DCM 04 11 24)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
COMMUNE
DE
VOUGY
L'an
deux
mil
VINGT
QUATRE
Le
4
novembre
à 20h00
Le
conseil
municipal
de
VOUGY
Dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique
ordinaire
à Vougy
Sous
la présidence
de
Monsieur
Bernard
MOULIN,
maire,
Date
de
la convocation
: 31
octobre
2024
TABLEAU
DES
VOTES
DEBUT
DE
SEANCE
Nombre
de
conseillers
en
exercice
11
Nombre
de
présents
11
Nombre
de
pouvoirs
0
Votes
comptabilisés
11
Quorum
- majorité
est
atteinte
si le
nombre
de
conseillers
en
exercice
présents
à la
Atteint
séance
est
supérieur
à
la
moitié
du
nombre
des
membres
en
exercice
— à 6
Le
président
et
le
secrétaire
de
séance
déclarent
que
l’ensemble
des
conseillers
municipaux
présents
à
la
réunion
du
conseil
municipal
ont
pris
connaissance
de
la
liste
des
délibérations
suivantes
:
Naétbératio
Objet
Approuvé
Refusé
N°
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
DEPARTEMENT
DE
LA
LOTRE
-
62/2024
VOIRIE
COMMUNALE
-
REFECTION
DU
CHEMIN
DU
X
COLOMBIER
N°
TRAVAUX
DE
REPRISE
DE
FACADE
INTERIEURE
ET
DE
63/2024
RENOVATION
DES
PORTES
D'ENTRÉE
DE
L'EGLISE
- DEMANDE
X
DE
SUBVENTION
AU
DEPARTEMENT
DE
LA
LOIRE
N°
APPROBATION
DU
MARCHE
POUR
LA
REFECTION
DE
LA
VOIRIE
x
64/2024
DE
LA
RUE
DE
LA
CROIX
VERCHERE
N°
SIEL
-
TRAVAUX
DE
SÉCURISATION
DES
FILS
NUS
AUX
x
65/2024
TROIS
MOINEAUX
N°
SIEL
-
TRAVAUX
DE
SECURISATION
DES
FILS
NUS
RUE
DU
x
66/2024
|
MORLANDET
N°
ALLOCATION
CLASSES
TRANSPLANTEES
AUX
ELEVES
DES
67/2024
CLASSES
PRIMAIRES
ET
MATERNELLES
DE
L'ÉCOLE
PUBLIQUE
X
-
ANNEE
2023-2024
N°
TRAVAUX
DE
REFECTION
DE
L'ASSAINISSEMENT
RUE
DE
LA
68/2024
CROIX
VERCHERE
-
RÉPARTITION
ENTRE
LES
BUDGETS
X
COMMUNE
ET
ASSAINISSEMENT
La
Secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Mme
Emmanuelle
DANIERE
M.
Bernard
MOULIN