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Déliberation - Liste DCM 2 juin 2025
Document publié le Lundi 2 juin 2025 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DCM 2 juin 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Sport,
COMMUNE
DE
VOUGY
L'an
deux
mil
VINGT
CINQ
Le
2
juin
à 20h00
Le
conseil
municipal
de
VOUGY
Düûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique
ordinaire
à Vougy
Sous
la présidence
de
Monsieur
Bernard
MOULIN,
maire,
Date
de
la convocation
: 28
mai
2025
TABLEAU
DES
VOTES
DEBUT
DE
SEANCE
Nombre
de
conseillers
en
exercice
11
Nombre
de
présents
10
Nombre
de
pouvoirs
1
Votes
comptabilisés
11
Quorum
- majorité
est
atteinte
si le nombre
de
conseillers
en
exercice
présents
à la
Atteint
séance
est
supérieur
à la
moitié
du
nombre
des
membres
en
exercice
— à 6
Le
président
et
le
secrétaire
de
séance
déclarent
que
l’ensemble
des
conseillers
municipaux
présents
à
la
réunion
du
conseil
municipal
ont
pris
connaissance
de
la
liste
des
délibérations
suivantes
:
N‘délibération
Objet
Approuvé
Refusé
N°
31/2025
CONVENTION
D'UN
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
POUR
LE
CON-TROLE
DE
SECURITE
PERIODIQUE
DES
EQUIPEMENTS
SPORTIFS
ET
LES
AIRES
DE
JEUX
SUR
LE
TERRITOIRE
DE
CHARLIEU
BELMONT
COMMUNAUTE
N°
32/2025
CLOTURE
ET
TRANSFERT
DES
RESULTATS
DU
BUDGET
ASSAINISSEMENT
A
CHARLIEU
BELMONT
ASSAINISSEMENT
A
CHARLIEU
BELMONT
COMMUNAUTE
N°
33/2025
CONVENTION
D'ADHESION
A
LA
MISSION
D'ASSISTANCE
ET
DE
CONSEIL
-
REFERENT
DEONTOLOGUE
DE
L'ELU
LOCAL
- AVENANT
N°1
N°
34/2025
AVENANT
POURSUITE
D'ÉTUDES
DU
SEIL
SUR
LE
PROJET
D'OMBRIERES
PHOTOVOLTAIQUES
N°
35/2025
REIMPLANTATION
DE
JEUX
DANS
LE
PARC
- CHOIX
DU
PRESTA-TAIRE
La
Secrétaire
de
séance
Mme
Emmanuelle
DANIERE
Le
Maire,
M.
Bernard
MOULIN