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Document publié le Mercredi 1 janvier 2003
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 6459 183 3 61 2003)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Démocratie,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SEANCE DU 15 AVRIL 2003
L'An Deux Mille Trois, le 15 Avril
Le Conseil de la Communauté d’Agglomération de 1° Albigeois s'est réuni au siège qui a été fixé par arrêté préfectoral du 24 décembre 2002 à l'Hôtel de Ville d'Albi, sur convocation de Monsieur Michel MALATERRE-FOURES, Président de la Communauté d’Agglomération de l'Albigeois, en date du 8 Avril 2003, en séance publique.
Président : Michel MALATERRE-FOURES Secrétaire : Monsieur Thierry Georges GINÉSTET
Membres présents :
Membres titulaires: Mesdames, Messieurs Philippe BONNECARRÈRE, Christine DEVOISINS,
Louis GOMBAUD, Michel FOURNIALS, Pierre FERRIÈRES, Laure SUDRE, Jean SICARD, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Robert RAYNAL, William NION, Claude JULIEN, Thierry ASTOULS, Félix TORRES, Marcel COULIOU, Jean-Marie GARCIA, Michel TRÉBOSCGT
Serge NEAU, Jacques LASSERRE, Michel MALATERRE-FOURÉS, Maryse BERTRA AND. Michel DELPOUX, Viviane COMBES, Michel ALBINET, Christian BONZI, Max AMIEL Pierre COSTES, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Geneviève PARMENTIER, Christian CHAMAYOU, Jean- Claude De LAPANOUSE, Gérard POUJADE.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs Frédéric ESQUEVIN, Laurence PUJOL, Josian VAYRE, André BAUP, Bruno CRUSEL, Sarah LAURENS, Georges LACOMBE, Doris HUCHEDE, Patrick TRANIER, Claude RAMON, Elisabeth LARAUD, Francis CANOVAS, Christiane SEGURA, Patrice MANGIONE, Jean CAYRE, Jean-Claude RAFFANEL, Pierre
GUIRAUD), Joëlle FRANQUES,
Membres excusés :
Membres titulaires: Messieurs Guy BORIES, Jean-Louis MATHIEU (pouvoir Sarah LAURENS), Dominique BILLET (pouvoir à Frédéric ESQUEVIN), Louis BARRET (pouvoir à Jean CAYRE), Olivier BRAULT (pouvoir à Mademoiselle Laurence PUJOL)
Membres suppléants: Josette BÈS, Gisèle DEDIEU, Michel FRANQUES, Isabella DUFOUR- BAUMGARTNER, Nicole CABASSOT, Henri JALBAUD-PUECH, Francis MARCHAND), Pierre CRESPO, Éliane CARLES, Jean-Philippe ROQUES, Barbara BARBEY, Josette BOUIN, Élisabeth BOISARD, Bérengère MAUZY, Christian MALGOUYRES, Marcel CASSAGNES, Brigitte CARRIÈRRE-DESFARGES, J acques ANDRIEU, Gérard FABRE.
Monsieur Philippe BONNECARRÈRE quitte la salle avant le vote de la délibération N° 3/49 et revient avant le vote de la délibération 3/52.
Monsieur Christian CHAMAVOU quitte la salle avant le vote de la délibération N° 3/53 et revient avant le vote de la délibération 3/55. Monsieur Jean SICARD quitte la salle avant le vote de la délibération N° 3/54 et revient
avant le vote de la délibération 3/67.
Madame Christine DEVOISINS et Monsieur Jean SICARD n’ont pas participé au vote de
la délibération 3/69.
Monsieur Michel ALBINET n’a pas participé au vote des délibérations N° 3/66 et 3/74.
Madame Christine DEVOISINS quitte la salle avant le vote de la délibération N° 3/67 et
revient avant le vote de la délibération 3/68. 3/61 DÉSIGNATION DES RÉPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION DE L'ALBIGEOIS DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS
Pilote : Direction Générale des Services
Autres services concernés par le présent rapport : Développement Economique
Madame Christine DEVOISINS, rapporteur
Lors du transfert de compétences, la Communauté d'Agglomération de l’Albigeois a remplacé la Ville d'Albi au sein de l'ADIRAC et s'est substituée au SIAT, au sein de la SEM Albi Expos, car celui-ci possédait 50 parts sur les 8 000 détenues dans le capital.
Aussi, il convient de désigner les divers représentants de la Communauté d’Agglomération de lAlbigeois dans ces deux organismes :
+ pour l'ADIRAC
(Association pour le Développement Industriel de la Région Albi Carmaux) - 1 titulaire
- 1 suppléant
en remplacement de ceux de la Ville d'Albi
+ pour la SEM ALBI Expos
- 1 titulaire
- 1 suppléant
en remplacement de ceux du SIAT
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l Albigeoïs
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
ENTENDU le présent exposé,
APRES EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, à l’unanimité,
APPROUVE la nomination des représentants de la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois au sein de l'ADIRAC en remplacement de ceux de la Ville d'Albi
APPROUVE la nomination des représentants de la Communauté d'Agglomération de l’Albigeoïis au sein de la SEM Albi Expos en remplacement de ceux du SIAT DÉSIGNE comme représentants au sein de l'ADIRAC
1 titulaire : Madame Christine DEVOISINS
1 suppléant : Monsieur Robert GAUTHIER
DÉSIGNE comme représentants au sein de la SEM Albi Expos
1 titulaire : Monsieur Michel ALBINET
1 suppléant : Madame Christine DEVOISINS
Pour extrait conforme,
Fait les jour, mois, an susdits,
Reçu le
18 AVR. 2003 PREFECTURE
DU TARN Se
3/61 : DÉSIGNATION DES__RÉPRESENTANTS_DE_ LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS
Pilote : Direction Générale des Services
Autres services concernés par le présent rapport : Développement Economique
Madame Christine DEVOISINS, rapporteur
Lors du transfert de compétences, la Communauté d'Agglomération de l’Albigeois a remplacé la Vilie d'Albi au sein de l'ADIRAC et s'est substituée au SIAT, au sein de la SEM Albi Expos, car celui-ci possédait 50 parts sur les 8 000 détenues dans le capital.
Aussi, il convient de désigner les divers représentants de la Communauté d'Agglomération de lAlbigeois dans ces deux organismes :
+ pour l'ADIRAC
(Association pour le Développement Industriel de la Région Albi Carmaux)
- 1 titulaire
- 1 suppléant
en remplacement de ceux de la Ville d'Albi
+ pour la SEM ALBI Expos
- 1 titulaire
- 1 suppléant
en remplacement de ceux du SIAT
Le Conseil de Communauté d’Agglomération de l’Albigeoïis
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
ENTENDU le présent exposé,
APRES EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, à l’unanimité,
APPROUVE la nomination des représentants de la Communauté d'Agglomération de l’Albigeois au sein de l'ADIRAC en remplacement de ceux de la Ville d'Albi
APPROUVE Ja nomination des représentants de la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois au sein de la SEM Albi Expos en remplacement de ceux du SIAT DÉSIGNE comme représentants au sein de l'ADIRAC
1 titulaire : Madame Christine DEVOISINS
1 suppléant : Monsieur Robert GAUTHIER
DÉSIGNE comme représentants au sein de la SEM Albi Expos
1 titulaire : Monsieur Michel ALBINET
1 suppléant : Madame Christine DEVOISINS
Pour extrait conforme,
Fait les jour, mois, an susdits,
Le Président, .
ichel MALATERRE-FOURES
Reçu le
8 AVR 20m
PREFECTURE Huy TARN