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Déliberation - 13092017 90 TPN
Document publié le Mercredi 13 septembre 2017 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Déliberation - 13092017 90 TPN)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
AUCAMVILLE
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 SEPTEMBRE 2017
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
RARE
N° 90.2017
Nombre de membres :
Afférents au Conseil municipal : 29
En exercice : 29
Qui ont pris part à la délibération : 25 Pour :25 Contre : 0
Date de la convocation : 6 septembre 2017
L'an deux mille dix sept et le treize septembre à dix neuf heures quinze minutes, le Conseil municipal de la Commune d’AUCAMVILLE s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sur convocation régulière, sous la présidence de Monsieur ANDRE, Maire.
Présents: MM. ANDRE. MONTAGNER. FERRARI. Mmes BALAGUE. DETUYAT. SOULIER. VIGNE DREUILHE. MM DUBLIN. MANERO. PEGOURIE. RICAUD. VICENS. Mmes ARMENGAUD. FABREGAS. LABORDE. PONS. MM. IGOUNET. VALMY. Mmes ALEXANDRE. OVADIA. VERNIER.
Pouvoirs : M. MUSARD à M. ANDRE. M. THOMAS à Mme ALEXANDRE. Mme DENES à Mme BALAGUE. Mme FOISSAC à M. MONTAGNER.
Absents excusés : MM. BOISSET. GADEN. MUSARD. THOMAS. POUVILLON. Mmes ESTAUN. FOISSAC. DENES.
Secrétaire de séance : M MANERO.
Objet de la délibération : VICTIMES DE L’OURAGAN IRMA : ATTRIBUTION DE SUBVENTION
Exposé :
A la suite du passage de l'ouragan Irma, qui a frappé si douloureusement la population avec de nombreux décès et entraîné des dégâts considérables, la ville tient à témoigner sa solidarité et apporter son soutien aux populations de Saint-Barthélemy et Saint-Martin.
Il est proposé de verser une subvention de 1 500 € à la Fondation de France pour les victimes de l’ouragan Irma.
Décision :
Le Conseil municipal,
Entendu l'exposé de M. ANDRE, Maire, et après en avoir délibéré,
Décide
Article unique : d'approuver l'attribution d’une subvention de 1 500 € à la Fondation de France pour les victimes de l'ouragan Irma.
Commune d’Aucamyville — 31140
Le Maire,
Gérard ANDRE
Commune d’Aucam\ > AUCAMVILLE Accusé de réception en préfecture 031-213100225-20170913-13092017_90-DE Reçu le 27/09/2017