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Ordre du Jour - ODJ CM 23 nov 23
Déliberation - CM du 6 fe vrier 2019 ODJ
Déliberation - ODJ CM 24 MAI 2018
Déliberation - CM 11 mai 2017 ODJ Comple mentaire
Déliberation - ODJ CM 23 NOVEMBRE 2017
Déliberation - ODJ Modificatif cm 23 MAI 2019
Document publié le Jeudi 23 mai 2019 par la commune de Saint-Maur-des-Fossés.
Lien du pdf (Déliberation - ODJ Modificatif cm 23 MAI 2019)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
D
4.1
10.
11.
VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSES
CONSEIL MUNICIPAL
LE CONSEIL MUNICIPAL EST CONVOQUE LE :
JEUDI 23 MAI 2019 à 19h00
Fait en Mairie,
Le 23 mai 2019
a * 941002/Syivain BERRIOS
ORDRE DU JOUR MODIFICATIF
Désignation d'un secrétaire de séance et appel
nominal
Approbation du procès-verbal de la séance du
Conseil Municipal du 28 mars 2019
ADMINISTRATION GENERALE
Conseil de discipline de recours des agents
contractuels - Désignation d'un représentant de
la Ville
Corrections formelles apportées aux statuts du
Fonds de dotation pour Saint-Maur
Avenant n° 2 - Changement de domiciliation
bancaire de la Société Ile de France
Construction Durable
FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Création de postes dans le cadre du dispositif
du parcours emploi compétences
Mise en place de l'indemnité kilométrique vélo
pour les agents de la ville
Actualisation des cadres d'emplois ouvrant
droit au Régime Indemnitaire tenant compte
des Fonctions, des Sujetions, de l'Expertise et
de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
Autorisation de recours au service civique
Actualisation des taux de promotion
d'avancement de grade des fonctionnaires
territoriaux de la ville de Saint-Maur-des-
Fossés
Transfert de personnel entre la commune de
Saint-Maur-des-Fossés et l'établissement
public territorial ParisEstMarne&Bois pour la
compétence "habitat/logement"
Modification du tableau des effectifs du
personnel territorial
12.
13.
14.
14.1
15.
16.
17.
18.
19.
20.
ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT
DURABLE
Éclairage public plan pluriannuel
d'investissement et dépenses d'énergie-
Adaptation du Schéma directeur
d'aménagement lumière.
URBANISME - AMENAGEMENT
Approbation de la convention modifiée à
conclure avec les Voies Navigables de France,
dans le cadre du développement d'une activité
de loisirs doux sur berge et sur la Marne, au
droit de la rampe de mise à l'eau sur le quai du
Mesnil à l'amont de l'avenue Sainte-Catherine
Autorisation donnée au Maire de solliciter des
subventions pour l'accompagnement financier
de la Ville des aménagements cyclables
2019/2021
Dénomination du Square situé à l'angle des
avenues de Marinville et de Bourgogne «
Square de Pforzheim »
DOMAINES
Cession de la propriété communale située 12
avenue du Réservoir à Saint-Maur-des-Fossés
Information sur le projet de mise à disposition
de courts de tennis dans le stade Paul Meyer
sis 39, rue de Paris à Sucy-en-Brie
ENSEIGNEMENT
Participation financière de la Ville aux activités
organisées par les écoles élémentaires de la
ville pour les élèves de CM2 pour l'année 2019
Présentation du rapport sur l'amélioration
qualitative de l'offre de restauration scolaire
FAMILLE - JEUNESSE ET SPORTS
Color loop 2019 de Saint-Maur-des-Fossés :
approbation du règlement, de la convention-
type et des tarifs de parrainage pour l'année
2019.
Adaptation des tarifs des piscines pour les
détenteurs du "Pass Saint-Maur Sénior"
1/3 21.
22.
23.
24.
25.
26.
27.
28.
29.
30.
31.
32.
33.
34.
35.
36.
37.
ANIMATIONS
Patinoire en glace naturelle de Saint-Maur-des-
Fossés : approbation de la convention-type et
des tarifs de parrainage pour l'année 2019
AFFAIRES SOCIALES
Attribution d'une subvention au Centre
Communal d'Action Sociale (CCAS) sur le
budget de la ville (exercice 2019).
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Création d'une page de publi-reportage dans le
magazine municipal Saint-Maur Infos
AFFAIRES CULTURELLES
Convention de partenariat entre la Ville de
Saint-Maur-des-Fossés et l'EPIC Théâtre et
cinémas de Saint-Maur portant sur la brochure
de la saison culturelle 2019-2020
Élaboration d'une charte de la lecture à Saint-
Maur
Sollicitation d'une aide aux projets auprès du
Conseil Départemental du Val-de-Marne pour
le Conservatoire à Rayonnement Régional en
2019
Demande de subvention auprès de la DRAC
Ile-de-France pour le Conservatoire à
Rayonnement Régional au titre de l'année
2019
Approbation de la convention avec
l'association "Société des Artistes du Val-de-
Marne"
Convention de partenariat avec la RATP pour
la promotion de Saint-Maur en poche par le
biais d'un affichage dans les lignes de bus du
Val-de-Marne
Demande de subvention auprès de la Direction
Régionale des Affaires Culturelles -concours
particulier pour les bibliothèques municipales et
départementales - opération d'informatisation
et/ou de multimédia
Acquisition d'un nouvel orgue pour l'église
Saint-François de Sales - Attribution d'une
subvention
Demandes de subventions pour la restauration
de l'Eglise Saint-Nicolas
Autorisation donnée au Maire de déposer les
documents d'urbanisme afférents aux travaux
de restauration de l'Eglise Saint Nicolas
MARCHES PUBLICS
Appel d'offres ouvert relatif aux travaux de
restauration de l'Eglise Saint-Nicolas
Appel d'offres relatif à l'acquisition de véhicules
utilitaires
Appel d'offres ouvert relatif aux Transports par
autocars Lots 1 à 5
Appel d'offres ouvert relatif aux Prestations
d'entretien du patrimoine arboré Lots 1 à 6
38.
39.
40.
41.
42.
43.
44,
45.
46.
47.
48.
49.
50.
51.
52.
53.
Acte modificatif n°1 au marché de Fourniture
de vêtements de travail - Costumes et tailleurs
Acte modificatif n°3 relatif au marché de
Travaux d'entretien, d'amélioration et de
maintenance des voiries et réseaux divers sur
le domaine public et privé de la Ville de Saint-
Maur-des-Fossés
Acte modificatif n°6 au marché relatif aux
travaux d'Aménagement des quais de la
Promenade de La Pie (entre le boulevard des
Corneilles et le pont de Créteil)
Constitution d'un groupement de commandes
entre la commune et le Centre Communal
d'Action Sociale (C.C.A.S.) pour la passation
de deux marchés publics
Appel d'offres ouvert relatif aux Travaux
d'aménagement et de mise en accessibilité des
cours des écoles élémentaires Marinville et
Champignol ainsi que des maternelles Mûriers
et Champignol
Appel d'offres ouvert relatif aux travaux de
mise en accessibilité, d'embellissement et de
mise en sécurité des écoles maternelles et
élémentaires Champignol et Chalets Lots 1 et
2
Appel d'offres ouvert relatif à la maintenance
des groupes de pompage et de fontainerie et
fourniture de pièces détachées
Appel d'offres ouvert relatif aux prestations de
conseil et d'assistance technique au Maître
d'ouvrage
Appel d'offres ouvert relatif aux travaux de
réalisation d'un plancher bois de la scène du
Théâtre Rond Point Liberté et de
remplacement des sièges de la salle de
spectacle
Appel d'offres ouvert relatif aux travaux
d'entretien tous corps d'état du patrimoine bâti
de la ville
Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture, la
pose et la maintenance d'ouvrages en bois
Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de
petit mobilier urbain
Appel d'offres ouvert relatif aux prestations de
maintenance des ascenseurs et des monte-
charge dans les bâtiments communaux
Appel d'offres ouvert relatif aux prestations de
maintenance des portes automatiques dans les
bâtiments communaux
Appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de
pièces et accessoires pour véhicules
municipaux - lots 1 à 4
Acte modificatif n°1 relatif au marché de
travaux de signalisation aux sols
2/3 COMMUNICATIONS
54. Communication par le Maire des décisions
prises en vertu de la délégation consentie par
le Conseil Municipal en date du 15 avril 2014
(art. L2122-22 4° et L2122-23 du Code Général
des Collectivités Territoriales)
55. Communication par le Maire des décisions
prises en vertu de la délégation consentie par
le Conseil Municipal en date du 15 avril 2014
(art. L2122-22 et L2122-23 du Code Général
des Collectivités Territoriales)
3/3