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Déliberation - Deliberation n°2023 03 23 44
Déliberation - Délibération+N°8+du+6+février+2023?t=1681719028
Déliberation - Délibération+N°8+du+6+février+2023?t=1730104539
Déliberation - Délibération+N°6+du+6+février+2023?t=1681719028
Conseil Municipal - CM du 03 fevrier 2023
Document publié le Vendredi 3 février 2023 par la commune de Rue-Saint-Pierre.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 03 fevrier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
PROCES
VERBAL
ET
COMPTE
RENDU
RÉUNION
du
03
février
2023.
Philippe
LACAISSE /
Caroline
DEY
>.
Convocation
: 28
janvier
2023
>
Affichage
: 28 janvier
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
03
février
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Bruno
LEGER,
Maire,
Nombre
de
membres
élus
en
exercice
: 15
Nombre
de
conseillers
présents
: 11
Nombre
de
pouvoirs
: 4
NOMS
PRENOMS
|
PRESENT(E)
|: EXCUSE(E)
|
ABSENT(E) |
Le
cas
échéant,
Pouvoir
donné
à
:
LEGER
Bruno
X
LACAISSE
Philippe
X
CHABE
Daniel
X
HARE
Elise
X
LEGER
Bruno
SANCTOT
Julie
X
ANGER
Douce
X
LEROY
Dominique
X
CHARLIER
Jean
X
GHELEIN
Didier
X
MONCHATRE
|
Eric
X
ANTONETTI
Alexandre
X
SANCTOT
Julie
RAGOT
Christophe
X
BAGUESSE
Loïc
DEBRIX
Mélanie
X
BAGUESSE
Loïc
X
LENGIN
Kevin
X
LACAISSE
Philippe
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Philippe
LACAISSE.
Monsieur
le Maire
fait présentation
de
l’ordre du
jour.
1/ Approbation
du
dernier
compte-rendu
de
réunion
:
+.
Approbation
du
compte
rendu
et
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
18/11/2022
Sans
observation
ou
remarque,
le compte-rendu
de
la dernière
séance
est
accepté
à l’unanimité. + + +
2/
Ordre
du
jour
:
Délibération : - _
Location
salle
des
fêtes
: augmentation
des
tarifs.
-__
Nomination
d'un
correspondant
incendie
et
secours.
Informations
:
-__
Diagnostics
et
isolation
thermique
des
bâtiments
avec
le
SDE76
par
convention.
-
Travaux
d’effacement
des
réseaux
—
Route
de
Neufchâtel,
-__
Réunions
budgétaires
de
la
commission
des
finances.
Questions
diverses.
DELIBLRATIONS. Délibération
: location
de
la
salle
des
fêtes
: augmentation
des
tarifs.
Monsieur
le Maire
fait état de
l’augmentation
du
coût
de
l'électricité,
et propose,
pour
cette
raison
d’augmenter
le tarif de
location
de
la saïle
des
fêtes.
I
présente
alors
les conditions
suivantes
:
“
Habitants
de
la
Commune
1 journée
en
semaine
pendant
les
vacances
scolaires
: 220.00
€
1 journée
le samedi
pour
un
vin
d'honneur
: 220.00
€
1 week-end
de
2 jours
: 350.00
€
1 week-end
de
3 jours
: 450.00
€
Location
de
la vaisselle
: 1 E/personne
: #
Habitants
hors
Commune
1 journée
non
rattachée
à un
WE
pendant
les vacances
scolaires
: 330
€.
-
1 week-end
de
2 jours
: 450
€
1 week-end
de
3 jours
:
550 €
location
de
vaisselle
: 1 €/par
personne
ï Cette
augmentation
entrerait
en
vigueur
à compter
du
1%
mars
2023,
pour
tout
nouveau
contrat
souscrit.
Après
en
avoir
débattu,
le
Conseil
Municipal
décide,
à la
majorité
avec
!abstention,
d'accepter
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
et
d'appliquer
les
nouveaux
tarifs
à compter
du
1°
mars
2023
pour
tout
nouveau
contrat
souscrit. Délibération
: nomination
d’un
correspondant
incendie
et
secours.
Monsieur
le
Maire
explique
que
le
correspondant
incendie
et
secours
a
un
rôle
d’interlocuteur
par
rapport
au
SDIS.
I
se
propose
alors
pour
être
ce
correspondant.
Après
passage
au
vote,
il
est
décidé
à
Punanimité
de
nommer
Monsieur
Léger
comme
correspondant
incendie
et secours. 3/
Informations
:
Diagnostics
thermiques
des
bâtiments.
Monsieur
Léger
fait
part
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
te SDE76
propose
un
accompagnement
des
collectivités
en
subventionnant
à 70%
l’audit
énergétique
des
bâtiments
communaux.
Il fait alors
état que
la mairie
et Ja salle
des
fêtes
sont
des
«
passoirs
thermiques
» et propose
de contacter
le SDE76
afin
de
prendre
connaissance
des
modalités
de
partenariat.
Devant
l’avis positif des
membres
du
conseil
municipal,
contact
sera
pris
auprès
du
SDE76.
Réseau
Route
de
Neufchâtel.
Monsieur
le Maire
explique
qu’il
y a une
insuffisance
d’alimentation
électrique
sur
cette
partie.
Le
SDE76
a fait
une
étude
de
renforcement
du
réseau,
ainsi
que
sur
l’enfouissement
des
lignes.
Le
coût
total
serait
de
378
000
€,
dont
303
000
€
pris
en
charge
par
le
SDE76.
Sachant
qu’il
y a déjà
beaucoup
de
travaux
à prévoir
sur
2023,
Monsieur
Léger
propose
alors
de
reporter
ces
travaux
en
2024
et
demande
son
avis
à chacun
des
conseillers,
qui
confirment
à l’unanimité
cette
proposition
d’atiente.
Terre
à
Maison
(TAM).
Monsieur
Léger
rappelle
que
Le PLU
est applicable
depuis
le lundi
30 janvier
2023,
et que
TAM
a avancé
sur
son
projet
de
lotissement.
Le
responsable
de
TAM
a alors
proposé
des
dates
de
réunion
pour
discuter
du
projet.
La
date
retenue
esi
le
mercredi
22
février
à
08h00.
Madame
Louis
sera
présente
et
Monsieur
Léger
demande
également
aux
membres
de
la commission
en
charge
du
lotissement
d'être
présents
également.
Réunions
budgétaires.
Monsieur
le Maire
propose
les dates
suivantes
:
-
Compte
administratif
et compte
de
gestion
: vendredi
17
mars
à 20h30
(CM)
-
Réunion
de
la commission
des
finances
: jeudi
23
mars
à 08h00
-
BP
2023 :
vendredi
07
avrit
à 20h30.
4/
Informations
et
questions
diverses
:
Monsieur
léger
explique
que
le
projet
de
reversement
de
la taxe
d'aménagement
a
été
annulé,
et de
ce
fait
la
délibération
prise
par
la
commune
est
caduque.
I informe
égaiement
les
conseillers
que
le
préfet
a
changé.
Monsieur
Albertini
succède
à
Monsieur
Durand.
Il fait
part
du
décès
de
Monsieur
Charbonnier,
1%
Vice-Président
de
l'Inter
Caux
Vexin.
Monsieur
Ghelein
informe
du
démontage
de
l’ancien
bâtiment
communal
par
Yannick
Dournel
et
Jean-Luc
Decayeux. I
indique
par
ailleurs
des
dégradations
sur
la
route
au
niveau
de
l'ilôt
sur
chaussée
à
côté
de
l'entreprise
Letellier,
ainsi
que
des
nids
de
poules
sur
la
RD
15.
Monsieur
Léger
répond
qu'il
prendra
contact
avec
Monsieur
Malhouitre.
Monsieur
Leroy
demande
si
l'Hot
est
réparé,
Monsieur
Léger
répond
que
oui. Monsieur
Lacaisse
expose
que
Monsieur
Nicodème
demande
ce
qu'il
en
est
de
la
bétoire
à
faire
pour
éviter
les
inondations.
Monsieur
Léger
répond
qu'un
devis
de
Monsieur
Pitois
est
en
attente
et
qu'il
faudra
prévoir
La
somme
au
BP.
Madame
Anger
fait
part
d'un
projet
établi
avec
Monsieur
Lachèvre
de
créer
un
petit
groupe
de
jardiniers
amateurs
avec
des
échanges
et
des
ateliers
et
demande
si
les
flyers
pourront
être
distribués.
Monsieur
Leroy
trouve
que
les
Bassins
Versants
n'avancent
pas.
Monsieur
Baguesse
informe
que
l'animateur
du
Ludisports
s'en
va
et
demande
s’il
sera
remplacé.
Monsieur
Chabé
répond
qu'il
n'est
pas
au
courant
et
Monsieur
Léger
indique
qu'il
faut
poser
la
question
à
Monsieur
Le
Nobin. Madame
Sanctot
propose
de
faire
créer
une
visite
virtuelle
de
la
salle
des
fêtes
sur
le
site
internet.
Monsieur
Léger
trouve
que
c'est
une
bonne
idée
et
qu'il
faut
se
renseigner.
L'ordre
du jour
étant
terminé,
la
séance
est
levée
à 21h45.
Prochain
Conseil
Municipal
: Vendredi
17
mars
2023
à 20
h 30
dans
la salle
pluridisciplinaire.
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
Séance,
Bruno
LEGER
Philippe
LACAISSE