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Déliberation - 20220916 03 DECISION signature convention théatre apéro littéraire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bousse.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Culture et patrimoine,
Envoyé
en
préfecture
le
19/09/2022
Reçu
en
préfecture
le
19/09/2022
République
Française
Affiché le
Département
de
la
Moselle
ID
: 057-215701020-20220916-DEC20220916
03-AU
Ville
de
Bousse
N°20220916/03
DECISION
DU
MAIRE
Portant
signature
d'une
convention
avec
l'Association
Théâtre
de
Nihilo
Nihil
pour
la
co-
production
d'un
apéro
littéraire
Le
Maire
de
Bousse
(Moselle)
;
VU
Particle
L2322-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
la
délibération
du
Conseil
Municipal
du
2 juin
2020
portant
délégation
de
pouvoir
du
Conseil
Municipal
au
Maire,
DECIDE
Article
1°
: D’établir
et
de
signer
une
convention
entre
la
Commune
de
Bousse
et
PAssociation
Théâtre
de
Nihilo
Nihil,
pour
la
co-production
d’un
apéro
littéraire
«
Coluche,
textes
et
chansons
»
qui
aura
lieu
à BOUSSE
le
31
mars
2023.
Article
2
:La
Commune
de
BOUSSE,
en
qualité
de
coproducteur,
versera
la
somme
de
1.000
euros
TTC
au
producteur,
l’association
Théâtre
de
Nihilo
Nihil
»,
au
titre
de
la
prestation
de
spectacle.
Article
3
:La
Secrétaire
Générale
est
chargée
de
l’application
de
la
présente
décision
dont
ampliation
sera
faite
à
Monsieur
le
Sous-Préfet
de
Thionville,
au
Comptable
de
la
Collectivité,
et
dont
communication
sera
faite
à l’Assemblée
délibérante
lors
de
sa
toute
prochaine
séance.
Fait
4
BOUSSE,
le 16
septembre/2022
ire,
|
KOWALCZY
|
[A
Hôtel
de
Ville
— 57310
BOUSSE
Tél.
: 03.87.73.90.29
— Mail
: contact@ mairie-bousse.fr
—
Site
internet
: www.mairie-bousse.fr