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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2025 47 participation commune bessans 2025 centre permanent biathlon hmv
Document publié le Mercredi 2 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2025 47 participation commune bessans 2025 centre permanent biathlon hmv)
Thèmes du document : Union Européenne, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 07/04/2025
Reçu en préfecture le 07/04/2025 ee
Publié le
ID : 073-200070340-20250402-2025_47-DE
Département de la Savoie Délibération numéro 2025 - 47
République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURTENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 02 avril 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 02 avril à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur Jérém 14
TRACQ en l'absence de Monsieur Christian SIMON.
La convocation à été envoyée en date du 27 mars 2025. ‘
Présents : Jacques ARNOUX, Stéphane BECT, Maurice BODECHER, Patrick BOIS, Stéphane BOYER,
Natacha BRENIER, Jean-Marc BUTTARD, Yann CHABOISSIER, François CHEMIN,. Eric FELISIAK,
Humberto FERNANDES, Nathalie FURBEYRE, Gilles MARGUERON, Jacqueline MENARD, Laurence
PETINOT-GAGNIERE, Jean-Claude RAFFIN, Maryvonne ROBIN, Christian SACCHI, Erica SANDFORD,
Karin THEOLIER, Thierry THEOLIER.
Absents : Roland AVENIERE, Agnès BALZER, François CAMBERLIN, Christian CHIALE, Marc
KONAREFF, Denise MELOT, Christian SIMON.
Procuration : Denise MELOT à Jérémy TRACQ
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 22
Nombre de pouvoir : 01
Nombre de votants : 23
Monsieur Patrick BOIS a été désigné secrétaire de séance.
Objet : Centre permanent de biathlon de Haute Maurienne Vanoise
- Participation financière 2025 à la commune de Bessans
Monsieur Jean-Claude RAFFIN, Vice-président, rappelle la compétence de la CCHMV : « Protection et mise en valeur de l'environnement - Activités de pleine nature - Structures sportives : Le soutien aux structures sportives du territoire de rayonnement national ».
Dans ces conditions, dans la continuité des années précédentes, il est proposé d'allouer une participation financière à la commune de Bessans à hauteur de 25 000 euros TTC.pour l'année 2025. Monsieur le Président propose à l'assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Après en avoir délibéré à l'unanimité :
-__ Décide d'attribuer une participation financière à hauteur de 25 000 euros TTC à la commune de Bessans pour l'année 2025 dans le cadre de la gestion du centre permanent de biathlon de
Haute Maurienne Vanoise ;
- Charge Monsieur le Président et le Comptable public assignataire de l'exécution de la
présente délibération.
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane le 04 avril 2025.
Le Président
Christian SIMO)