unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2023 59 participation 2023 centre permanent biathlon hmv bessans

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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2023 59 participation 2023 centre permanent biathlon hmv bessans Document publié le Mercredi 5 avril 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2023 59 participation 2023 centre permanent biathlon hmv bessans)Thèmes du document : Union Européenne, Mode, textile et habillement, Justice et droit, Envoyé en préfecture le 18/04/2023

Reçu en préfecture le 13/04/2023

Publié le ER

ID : 073-200070340-20230405-2023_59-DE

Département de la Savoie Délibération numéro 2023 - 59 République Française

COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE

DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Séance du 05 avril 2023

L'an deux mille vingt-trois, le 05 avril à 20. heures 30, le Conseil communautaire dûment

convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur Christian SIMON. | La convocation a été envoyée en date du 30 mars 2023.

Présents: Jacques ARNOUX, Stéphane BECT, Maurice BODECHER, Jean-Marc BUTTARD, François

CAMBERLIN, Yann CHABOISSIER, François CHEMIN, Éric FELISIAK, Humberto FERNANDES, Nathalie

FURBEYRE, Gilles MARGUERON, Jacqueline MENARD, Jean-Claude RAFFIN, Maryvonne ROBIN,

Christian SACCHI, Karin THEOLIER, Thierry THEOLIER, Jérémy TRACQ.

Absents : Roland AVENIERE, Stéphane BOYER, Natacha BRENIER, Christian CHIALE, Agnès BALZER,

Christian FINAS, Marc KONAREFF, Laure MAURETTE, Denise MELOT, Erica SANDFORD.

Procurations : Stéphane BOYER à Maurice BODECHER

Natacha BRENIER à Yann CHABOISSIER

Laure MAURETTE à Jean-Claude RAFFIN

Erica SANDFORD à Karin THEOLIER

Denise MELOT à Jérémy TRACQ

Nombre de membres en exercice : 29

Nombre de membres présents : 19

Nombre de pouvoirs : 05

Nombre de votants : 24

Monsieur Jean-Marc BUTTARD a été désigné secrétaire de séance.

Objet : Centre permanent de biathlon de Haute Maurienne Vanoise -__ Participation financière 2023 à la commune de Bessans

Monsieur Jean-Claude RAFFIN, Vice-président, rappelle la compétence de la CCHMV : « Protection et mise en valeur de l'environnement - Activités de pleine nature - Structures sportives : Le soutien aux structures sportives du territoire de rayonnement national ».

Dans ces conditions, dans la continuité des années précédentes, il est proposé d’allouer une participation financière à la commune de Bessans à hauteur de 25 000 euros TTC pour l’année 2023. Monsieur le Président propose à l'assemblée de délibérer.

Le Conseil communautaire,

Après en avoir délibéré à l'unanimité :

- __ Décide d'attribuer une participation financière à hauteur de 25 000 euros TTC à la commune de Bessans pour l'année 2023 dans le cadre de la gestion du centre permanent de biathlon de Haute Maurienne Vanoise ;

-__ Charge Monsieur le Président et le Comptable public assignataire de l'exécution de la présente délibération.

Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.

Pour copie conforme, Modane le 11 avril 2023.