Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - ccv vosge
unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - ccv vosge
unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - ccv vosge
unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - ccv vosge
unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - ccv vosge
unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - ccv vosge
unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - ccv vosge
unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - ccv vosge
unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - ccv vosge
unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - ccv vosge
unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - ccv vosges du sud 20260728 162650
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vosges du Sud - ccv vosges du sud 20260728 162650)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Justice et droit,
p OM AUNAUTE
DE COMMUNES
/
&
Vosges du Sud REPUBLIQUE FRANÇAISE # DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 juin 2026
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc ANDERHUEBER
Liste des délibérations
OBJET
053 Désignation du secrétaire de séance
054 Approbation des procès-verbaux de la séance du 28 avril 2026
055 Culture — convention territoriale de développement culturel (CTDC) avec la DRAC
056 Droit à la formation des élus
057 Règlement intérieur
058 Fiscalité - commission intercommunale des impôts directs — proposition des membres
059 Finances — création de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
060 Finances - tarifs
061 Commissions et comités consultatifs
062 Désignation des représentants dans les organismes extérieurs
063 Association Fort en musique — demande de subvention pour l’organisation du festival Escales en musique
064 FCSM — augmentation du capital
065 Économie — création d’une boutique éphémère à Giromagny
066 Économie — aide à l’immobilier d’entreprise - modification du règlement d’intervention et de la convention
067 Économie — aide à l’immobilier d'entreprise —- DP Menuiserie à Lachapelle-sous-Rougemont
068 Urbanisme — convention 2026 avec l’Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)
069 Patrimoine — cession de terrain à l’euro symbolique
070 Patrimoine — acquisition de terrain et classement dans le domaine public —- commune de Giromagny
071 Patrimoine — acquisition de terrain — commune de Giromagny
072 Patrimoine — acquisition de terrain et classement dans le domaine public — Denis MOREL
073 Ressources humaines — comité social territorial (CST) — élection des représentants du personnel
074 Ressources humaines — création d’un poste à temps complet relevant du cadre des éducateurs de jeunes enfants et ouverture au recrutement d’un agent contractuel
075 Ressources humaines — création de postes
076 Piscine Béatrice HESS — règlement intérieur #
Etueffont, le 1% juillet 2026,