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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
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Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Culture et patrimoine, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANÇAISE #% DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 mars 2024
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc ANDERHUEBER
Liste des délibérations
N° OBJET
010 |Désignation du secrétaire de séance
011 | Approbation des procès-verbaux de séances du 19 décembre 2023 et du 30 janvier 2024
012 |Ressources humaines — prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
013 |Ressources humaines — créations et suppressions de postes
014 |Ressources humaines — télétravail — raccourcissement de la période préalable au bénéfice du télétravail
015 |Assainissement — achat de terrain pour la pose d’un poste de relevage
016 |Assainissement — marché d’entretien des équipements d’assainissement et de curage du réseau
017 |Scolaire — consultation pour un marché de transport
018 | Chauffage — fourniture de bois déchiqueté en groupement de commandes
019 |Petite enfance — charte du handicap
020 Aménagement et développement — contrat « Territoire en actions » avec le Conseil régional Bourgogne- Franche-Comté
021 |Urbanisme — convention 2024 avec l’Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)
022 |Théâtre du Pilier — subvention 2024
023 |Cinéma d’aujourd’hui — subvention 2024
024 |Coopératives scolaires — subventions 2024
025 |Association Fort en musique — demande de subvention pour le festival Escales en musique
026 Fédération départementale de pêche - demande de subvention pour l’acquisition d’un véhicule de type
pick-up
027 |Plateforme bois — avenant au contrat de bail - modification du loyer
028 |Finances - tarifs
029 | Commissions et comités consultatifs
Etueffont, le 14 mars 2024
Le Président,