Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 25 2024 DM1
Déliberation - 39 2024 DM1 budget eau
Déliberation - 28 2023 DM1
Déliberation - 29 2025 DM1 budget eau
Déliberation - 35 2025 DM1 budget principal
Déliberation - 40 2023 DM n deg 3
Déliberation - 34 2025 DM1
Compte-Rendu - 15 2024 Approbation du BP 2024 Lotissement
Déliberation - 03 2024 Approbation des comptes de gestion 2023
Convocation - 06 2024 Approbation compte administratif 2023 du L
Déliberation - 40 2024 DM1 buget lotissement
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villards-d'Héria.
Lien du pdf (Déliberation - 40 2024 DM1 buget lotissement)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
N°
INSEE
: 39561
Envoyé
en
préfecture
le
12/11/2024
Reçu
en
préfecture
le
PURES
[
Publié
le
12/11/2024
C
ID
:039-213905615-20241107-40
2024-DE
VILLARDS-D'HÉRIA-Budget lotissemeï
L
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
07
NOVEMBRE
2024
N°40- 2221,
DECISION
MODIFICATIVE
N°
1
(Vote
de
crédits)
Date
de
convocation
:
31/10/2024
VOTES
Nombre
de
membres
en
exercice :
9
Pour :
9
Nombre
de
membres
présents
:
7
Contre :
0
Nombre
de
suffrages
exprimés :
9
Abstention :
0
L'an
2024,
le
07
novembre,
Le
conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est réuni
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Jean-Robert
BONDIER
Jean-Robert
BONDIER
Présents :
Gilles
VINCENT,
Floriano
DE
MATOS
Procurations
:
Aïcha
BURDAIRON
à Rachel
HUGUES,
Dominique
LACROIX
à Jean-Robert
BONDIER
Absents
:
Excusés
:
Aïcha
BURDAIRON,
Dominique
LACROIX
Secrétaire
de
séance
:
Jan
VINCENT
Jean-Robert
BONDIER
, Michaël
MARILLIER,
Alain
MOISSONNIER,
Rachel
HUGUES,
Jan
VINCENT,
Objets:
Ecriture
d'ordre
- intégration
stock
INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
Article
(Chap.)
- Opération
Montant
Article
(Chap.)
- Opération
Montant
3555
(040)
: Terrains
aménagés
227
867,80
3355
(040)
: Travaux
227
867,80
227
867,80
227
867,80
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Recettes
Article
(Chap.)
- Opération
Montant
Article
(Chap.)
- Opération
Montant
71355
(042)
: Variation
des
stocks
de
terr
227
867,80|71355
(042)
: Variation
des
stocks
de
terr
227
867,80
227
867,80
227
867,80
|
Total Dépenses]
455 735,60]
Total Recettes]
455 735,60
Certifié
exécutoire
par
Jean-Robert
BONDIER,
Le
Maire,
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture
ou
sous-préfecture,
le 08/11/2024
et de
la publication
le 08/11/2024
A
VILLARDS-D'HÉRIA,
le 07/11/2024
Ont
signé
Le
Maire
et le(s)
secrétaire(s)
de
séance
pour
extrait
conforme
le(s)
secrétaire(s)
de
séance
Man
VINCENT
Le
Maire