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Déliberation - 39 2023 DM n deg 2
Déliberation - 34 2025 DM1
Déliberation - 39 2024 DM1 budget eau
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villards-d'Héria.
Lien du pdf (Déliberation - 39 2024 DM1 budget eau)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le
12/11/2024
Reçu
en
préfecture
le
PURES
1
Publié
le
12/11/2024
C
ID
: 039-213905615-20241107-39
2024-DE
N°
INSEE
: 39561
VILLARDS-D'HÉRIA
- BUDGET
EAU
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
N°39-
202
DECISION
MODIFICATIVE
N°
1
(Vote
de
crédits)
Date
de
convocation
:
31/10/2024
VOTES
Nombre
de
membres
en
exercice
:
9
Pour :
9
Nombre
de
membres
présents :
7
Contre :
0
Nombre
de
suffrages
exprimés :
9
Abstention
:
0
L'an
2024,
le
07
novembre,
Le
conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est réuni
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Jean-Robert
BONDIER,
Maire
Jean-Robert
BONDIER
Jean-Robert
BONDIER,
Michaël
MARILLIER,
Alain
MOISSONNIER,
Rachel
HUGUES,
Jan
VINCENT,
Gilles
VINCENT,
Floriano
DE
MATOS
Présents
:
Procurations
:
Aïcha
BURDAIRON
à Rachel
HUGUES,
Dominique
LACROIX
à Jean-Robert
BONDIER
Absents
:
Excusés
:
Aïcha
BURDAIRON,
Dominique
LACROIX
Secrétaire
de
séance :
Jan
VINCENT
Objets:
Amortissements
INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
Article
(Chap.}
- Opération
Montant
Article
(Chap.)
- Opération
Montant
1391
(040)
: Subv.
d'équipement
1 680,00/2812
(040)
: Agencements
et aménagements
185,00
218
(21)
: Autres
immobilisations
corporell
-890,00
128158
(040)
: Agencement
et aménagement
571,00
2818
(040)
: Autres
immobilisations
corpor
34,00
790,00
790,00
FONCTIONNEMENT
Dépenses
Recettes
Article
(Chap.)
- Opération
Montant
Article
(Chap.)
- Opération
Montant
61523
(011)
: Réseaux
890,00
|777
(042)
: Quote-part
des
subv.d'inv.trans
1 680,00
6811
(042)
: Dot.aux
amort.des
immo.incort
790,00 1 680,00
1
680,00
|
Total
Dépenses
2
470,00
Total
Recettes
2 470,00
Certifié
exécutoire
par
Jean-Robert
BONDIER,
Le
Maire,
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture
ou
sous-préfecture,
le 08/11/2024
et de
la publication
le 08/11/2024
A
VILLARDS-D'HÉRIA,
le 07/11/2024
Ont
signé
Le
Maire
et le(s)
secrétaire(s)
de
séance
pour
extrait
conforme
le(s)
secrétaire(s)
de
séance
an
VINŒNT
Le
Maire