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Déliberation - lib 12 091224 04 Ski Club Attribution subvention financement courses FIS hiver 2024 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - lib 12 091224 04 Ski Club Attribution subvention financement courses FIS hiver 2024 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 10/12/2024
Reçu en préfecture le 10/12/2024 Berger
Publié le 16/12/2024
ID : 038-213805278-20241209-12_ 091224 O4-DE
\Y EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS Ca fe DU CONSEIL MUNICIPAL Y
à L'an deux mille vingt-quatre, le neuf décembre à 19 heures, le Conseil Municipal de y la commune dûment convoqué s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la 7 présidence de M. GENEVOIS Yves, Maire.
MAI RI E Date de la convocation : 3 décembre
2024
VAUJANY | = Présents : Yves GENEVOIS, Michel VACCON, Brigitte ARNAUD, Bruno AVÈQUE,
Eric DOURNON, Jacques JOUANS, Valérie MARTINET et Elvina SAVIOUX NOMBRE DE
ÉPSELLERS Absents : Mariane MICHEL, Jean-Luc BASSET et Nadine VERNEY
EN EXERCICE : 11 À PRESENTS : 8 Pouvoir : Mariane MICHEL à Yves GENEVOIS, Jean-Luc BASSET à Michel
VOTANTS : 10 VACCON
POUR : 10
ABSTENTION: 0 Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX
CONTRE : 0
Délibération n°12-091224-04 : FINANCES — Ski Club de Vaujany : Attribution d’une subvention pour le financement des courses FIS de l’hiver 2024/ 2025 et approbation de la convention afférente
Depuis plusieurs années maintenant, la commune de Vaujany accueille des courses FIS et Coupe
d'Europe ; ces courses organisées sur le stade de slalom constituent des événements importants de la saison hivernale de la station. L'organisation de ces courses, auxquelles les services de la commune et de la SATA contribuent directement, est portée par le Ski Club de Vaujany.
Pour la saison 2024-2025, Vaujany a, pour le moment, été retenue pour accueillir deux sessions de courses FIS.
Afin de permettre l'organisation de ces courses inscrites au calendrier de la Fédération Internationale
de Ski, qui mobilisent de nombreux adhérents et bénévoles, le Ski Club de Vaujany sollicite une aide financière de la part de la Commune. L'association a ainsi déposé une demande de subvention pour faire face aux dépenses liées à ces événements et sollicite le versement d'un montant de 10 000 €.
L'attribution de cette subvention doit faire l’objet d'une convention spécifique avec le Ski Club de Vaujany. Le projet de convention est joint à la présente délibération.
À cet effet, Monsieur le Maire propose de signer une convention avec le Ski Club de Vaujany pour
définir les montants et modalités de versement de cette subvention.
Sur la proposition du Maire,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité des présents et représentés,
° __ Approuve la convention avec le Ski Club de Vaujany accordant une subvention de 10 000 € payable sur l'exercice 2024.
Dit que les dépenses seront prélevées au chapitre 65 — article 65748 du budget communal 2024
Donne toutes délégations utiles à Monsieur le Maire pour la signature de la convention afférente et la mise en œuvre de cette décision.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus. Le Maire Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Certifié exécutoire. À OIS Transmis en Préfecture le Envoyé en préfecture le 10/12/2024
Reçu en préfecture le 10/12/2024
Publié le 16/12/2024
ID : 038-213805278-20241209-12_ 091224 O4-DE