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Déliberation - lib 13 171123 12 Ski Club de Vaujany Attribution subvention exceptionnelle courses FIS hiver 2023 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - lib 13 171123 12 Ski Club de Vaujany Attribution subvention exceptionnelle courses FIS hiver 2023 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 21/11/2023
Reçu en préfecture le 21/11/2023
ID : 038-213805278-20231117-13_171123_12-DE
N°13-171123-12
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-trois, le dix-sept novembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Vaujany, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Yves GENEVOIS, Maire.
Nombre de conseillers : en exercice 11
présents 8
votants 11
Présents : Yves GENEVOIS, Mariane MICHEL, Michel VACCON, Jean-Luc BASSET, Brigitte ARNAUD, Jacques JOUANS, Valérie MARTINET et Elvina SAVIOUX
Absents : Bruno AVEQUE, Eric DOURNON et Nadine VERNEY
Pouvoir : Bruno AVEQUE à Brigitte ARNAUD, Eric DOURNON à Yves GENEVOIS et Nadine VERNEY à Jean-Luc BASSET
Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX
Objet : Ski Club de Vaujany : Attribution d’une subvention exceptionnelle pour le financement des courses FIS de l’hiver 2023 / 2024
et approbation de la convention afférente
Depuis plusieurs années maintenant, la commune de Vaujany accueille des courses FIS et Coupe d'Europe ; ces courses organisées sur le stade de slalom constituent des événements importants de la saison hivernale de la station. Leur organisation, à laquelle les services de la commune et de la SATA contribuent directement, est portée par le Ski Club de Vaujany.
Afin de permettre l’organisation de ces courses FIS et Coupe d'Europe qui mobilise de nombreux adhérents et bénévoles, le Ski Club de Vaujany sollicite une aide financière de la part de la Commune.
Les courses de la prochaine saison étant inscrites au calendrier de la Fédération Internationale de Ski, l'association a déposé une demande de subvention pour faire face aux dépenses liées à ces événements et sollicite le versement d’un montant de 7 000 € dès le mois de décembre 2023.
L'attribution de cette subvention doit faire l'objet d'une convention spécifique avec le Ski Club de Vaujany. Le projet de convention est joint à la présente délibération.
À cet effet, Monsieur le Maire propose de signer une convention avec le Ski Club de Vaujany pour
définir les montants et modalités de versement de cette subvention.
Sur la proposition du Maire,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité des présents et représentés,
e Approuve la convention avec le Ski Club de Vaujany accordant une subvention de 7000 € payable sur l'exercice 2023.
Dit que les dépenses seront prélevées au chapitre 65 du budget communal 2023.
Donne toutes délégations utiles à Monsieur le Maire pour la signature de la convention afférente et la mise en œuvre de cette décision.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Certifié exécutoire. ves GENEVOIS : Transmis en Préfecture le