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Déliberation - lib 13 041122 05 Ski Club de Vaujany subvention Courses FIS et CE 2022 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - lib 13 041122 05 Ski Club de Vaujany subvention Courses FIS et CE 2022 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
07/11/2022
Reçu
en
préfecture
le
07/11/2022
Publié le 07/11/2022
lement
ID
: 038-213805278-20221104-13_041122_05-DE
N°13-041122-05
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
quatre
novembre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Vaujany,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Yves
GENEVOIS,
Maire.
Nombre
de
conseillers
:
en
exercice
11
présents
L
votants
9
Présents
:
Yves
GENEVOIS,
Mariane
MICHEL,
Michel
VACCON,
Jean-Luc
BASSET,
Brigitte
ARNAUD,
Éric
DOURNON
et Valérie
MARTINET
Absents
: Bruno
AVEQUE,
Jacques
JOUANS,
Elvina
SAVIOUX
et
Nadine
VERNEY
Pouvoir
: Elvina
SAVIOUX
à Yves
GENEVOIS
et Nadine
VERNEY
à Jean-Luc
BASSET
Secrétaire
de
séance
: Mariane
MICHEL
Objet: Ski
Club de
Vaujany
: Attribution
d’une subvention
exceptionnelle
pour le
financement
des
courses
FIS
et de la Coupe
d'Europe
de
l'hiver 2022/2023
et
approbation
de
la convention
afférente
Depuis
plusieurs
années
maintenant,
la
commune
de
Vaujany
accueille
des
courses
FIS
et
Coupe
d'Europe
; ces
courses
organisées
sur
le stade
de
slalom
constituent
des
événements
importants
de
la
saison
hivernale
de
la
station.
Leur
organisation,
à
laquelle
les
services
de
la
commune
et de
la
SPL
contribuent
directement,
est
portée
par
le Ski
Club
de
Vaujany.
Afin
de
permettre
l'organisation
de
ces
courses
FIS
et
Coupe
d'Europe
qui
mobilise
de
nombreux
adhérents
et
bénévoles,
le Ski
Club
de
Vaujany
sollicite
une
aide
financière
de
la
part
de
la Commune.
Cette
subvention
sera
inscrite
au
budget
2023.
Les
courses
de
la
prochaine
saison
étant
inscrites
au
calendrier
de
la
Fédération
Internationale
de
Ski
en
janvier
2023,
l'association
a
déposé
une
demande
d'une
avance
sur
cette
subvention
pour
faire
face
aux
dépenses
liées
à
ces
événements.
Le
club
sollicite
ainsi
une
avance
sur
subvention
d'un
montant
de
20
000
€.
L'attribution
de
cette
avance
sur
subvention
doit
faire
l'objet
d'une
convention
spécifique
avec
le
Ski
Club
de
Vaujany.
Le
projet
de
convention est
joint à
la présente
délibération.
À
cet
effet,
Monsieur
le
Maire
propose
de
signer
une
convention
avec
le
Ski
Club
de
Vaujany
pour
définir
les
montants
et modalités
de
versement
de
cette
avance
sur
subvention.
Sur
la proposition
du
Maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés, Envoyé
en
préfecture
le
07/11/2022
Reçu
en
préfecture
le
07/11/2022
Publié le 07/11/2022
lement
ID
: 038-213805278-20221104-13_041122_05-DE
+
Approuve
la
convention
avec
le
Ski
Club
de
Vaujany
accordant
une
subvention
de
60
000
€,
dont
une
avance
sur
subvention
d’un
montant
de
20
000
€
payable
sur
l'exercice
2022.
e
Dit que
les
dépenses
seront
prélevées
au
chapitre
65
des
budgets
communaux
2022
et 2023.
e
Donne
toutes
délégations
utiles
à
Monsieur
le
Maire
pour
la
signature
de
la
convention
afférente
et
la mise
en
œuvre
de
cette
décision.
Ainsi
fait et délibéré,
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme.
Certifié
exécutoire.
Transmis
en
Préfecture
le