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Déliberation - lib 08 07112025 12 Approbation de la convention Ski Club de Vaujany subvention courses FIS de l hiver 2025 2026
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - lib 08 07112025 12 Approbation de la convention Ski Club de Vaujany subvention courses FIS de l hiver 2025 2026)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Sport,
Envoyé en préfecture le 13/11/2025
Reçu en préfecture le 13/11/2025
Publié le 21/11/2025 ET
ID : 038-213805278-20251107-08_07112025_12-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-cinq, le sept novembre à 19 heures, le Conseil Municipal de la commune dûment convoqué s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. GENEVOIS Yves, Maire.
MAI RI E Date de la convocation : 03 novembre 2025
VAUJANY_ Présents : Yves GENEVOIS, Mariane MICHEL, Michel VACCON, Jean-Luc
BASSET, Eric DOURNON, Jacques JOUANS, Valérie MARTINET et Elvina NOMBRE DE SAVIOUX
CONSEILLERS
ELUS : 11
EN EXERCICE : 11
PRESENTS : 8
Absents : Bruno AVEQUE, Brigitte ARNAUD et Nadine VERNEY
VOTANTS : 11 Pouvoir: Bruno AVEQUE à Eric DOURNON, Brigitte ARNAUD à Jacques JOUANS
POUR : 11 et Nadine VERNEY à Jean-Luc BASSET ABSTENTION : 0
CONTRE : 0 Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX
Délibération n°08-07112025-12: Approbation de la convention avec l'Association « Ski
Club de Vaujany » relative à l'attribution d’u e subvention pour le financement des courses FIS de l'hiver 2025/2026
Depuis plusieurs années maintenant, la commune de Vaujany accueille des courses FIS et/ou Coupe d'Europe ; ces courses organisées sur le stade de slalom constituent des événements importants de la saison hivernale de la station.
L'organisation de ces courses, auxquelles les services de la commune et de la SATA contribuent directement, est portée par le Ski Club de Vaujany.
Pour la saison 2025 / 2026, la Commune de Vaujany a été retenue pour accueillir deux courses FIS A (géant dames) les 19 et 20 janvier 2026.
Afin de permettre l'organisation de ces courses inscrites au calendrier de la Fédération Internationale de Ski (FIS), qui mobilisent de nombreux adhérents et bénévoles, le Ski Club de Vaujany sollicite une aide financière de la part de la Commune. L'association a ainsi déposé une demande de subvention pour faire face aux dépenses liées à ces événements et sollicite le versement d’un montant de 15 000
€.
L'attribution de cette subvention doit faire l’objet d'une convention spécifique avec le Ski Club de Vaujany. Le projet de convention est joint à la présente délibération.
VU le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L.2121-29, L.2321-2 et suivants relatifs aux dépenses des communes ;
VU le budget communal de l'exercice 2025 ;
VU la demande de subvention présentée par l'Association « Ski Club de Vaujany » pour le financement des courses FIS de l'hiver 2025 / 2026 ;
VU le projet de Convention avec l'Association « Ski Club de Vaujany » relative à l'attribution d'une subvention pour le financement des courses FIS de l'hiver 2025 / 2026 fixant les modalités de versement d'une avance sur la subvention de fonctionnement et les engagements réciproques entre la Commune et l'Association ; Envoyé en préfecture le 13/11/2025
Reçu en préfecture le 13/11/2025 CET
Publié le 21/11/2025
ID : 038-213805278-20251107-08_07112025_12-DE
CONSIDERANT que l'Association « Ski Club de Vaujany » joue un rôle essentiel dans Te développement et la promotion du ski alpin, en formant de jeunes athlètes et en coorganisant
des compétitions de haut niveau ;
CONSIDERANT en particulier que l'organisation régulière de courses de ski internationales, reconnues et inscrites au calendrier de la Fédération Internationale de Ski (FIS), assure à Vaujany un rayonnement national et international significatif, renforçant son image de station dynamique, sportive et ouverte sur le monde, et que ces manifestations, au-delà de leur portée sportive, constituent un levier d'animation et apportent des retombées économiques au niveau local ;
CONSIDERANT qu'il y a lieu d'autoriser le versement d'une subvention pour le financement des courses FIS de l'hiver 2025 / 2026 et d'approuver la convention afférente ;
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré à l'unanimité des présents et représentés,
+ Approuve la convention conclue entre la Commune de Vaujany et l'Association « Ski Club de Vaujany », relative à l'attribution d'une subvention pour le financement des courses FIS de l'hiver 2025 / 2026 ;
e Fixe le montant de cette subvention à la somme de 15 000 € qui sera imputée au chapitre 65 - article 65748 du budget communal 2025 ;
e Donne toutes délégations utiles à Monsieur le Maire pour la signature de la convention afférente et la mise en œuvre de cette décision.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Certifié exécutoire.
Transmis en Préfecture le