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Procès Verbal - Procés verbal du 20 mars 2026
Procès Verbal - Proces verbal du 20 mars 2026
Procès Verbal - Proces verbal 20 mars 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Plénée-Jugon.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal 20 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Planee - luoon tvÿ^ o^^ . lr
[}d5 r.iÊ. 'E .:- u 1
EXTRATT DU REGISTSEOE§ OÉUAÉnnilOfVS pU COMEfL
SÉATVCEDU VENDRED' 2A MARS 2026
20 mars 2026 INSTALLATION DU NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL
szcaÉr,a,attr zr pnÉsnEmcE DE L'AssttwgtÉs
QUORUM ET CONSTITUTION DU BUREAU DE VOTE
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AFFICHAGE 20t03t2026
TRANSMISSION 20t03t2026
Contrôle de Légalité : DCLE/2
Recensement des Conseillers Municipaux
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09/09/1974
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GUERIN Nicolas Conseiller(e) 1 0 0
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08/09/ 1960
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» DÉCoMPTE DEs PRÉSENTS 23 0 0
23/03/1996 20 mars 2026 INSTALLATION DU NOUVEAU CONSEIL MUNICIPAL
SECRÉTARIAT ET PRÉSIDENCE DE L'ASSEMBLÉE
QUORUM ET CONSTITUTION DU BAREAU DE VOTE
An I'loh hut {ll{' $[d
2[20 03 20 01 OI
1) AeCUETL DES NOUVEAUX ÉLUS
L'An Deux Mit Vingt Six, [e Vendredi Vingt Mars à Dix Neuf Heures, et conformément aux artictes L.2122-10 el L.2122-17 du Code Générat des Col.tectivités Territoriates, les membres du ConseiL Municipa[ de [a Commune de Pténée-Jugon, se sont réunis à La sal.l.e du Conseit, sur convocation qui Leur a été adressée par Madame Suzanne BOUR- DÉ, Maire de Pténée-Jugon en exercice à ta ctôture du mandat échu.
Madame Suzane BOILRDÉ, Maire, a déclaré que le Conseil Municipat est réputé complet, ['ensembte des vingt-trois sièges à pourvoir ayant été pourvus à ta date du quinze mars deux mitte vingt-six, consécutivement au renou- vettement général. du Conseit Municipat.
2I pftÉSlDENeE DE TASSEMBLÉE ETSEeRÉTAR:AT
Le Conseil a ensuite désigné Madame Danielle LE HELLEC, doyenne du Conseit, en quatité de Présidente de
[a séance (art.L.2122-8 du CGCT), etMonsieur Nicolas GllÉRIN, benjamin de t'assembtée en quatité de Secrétaire de
Séance pour [a session d'instaltation de [a nouvette assemb[ée.
3) APPET NeMNAL, QUORUM ET DÉeLARATIeN D'INSTALLATION
Madame Danielle LE HELLEC, ayant pris La présidence de l'assembtée, a procédé à I'appel nominal des membres du conseit. Ette a dénombré Vingt Irois conseillers présents et a constaté que [a condition de quorum posée à t'articte L.2121-17 du CGCT était remptie.
En conséquence, Madame Danielle LE HELLEC déclare installés dans leurs fonctions, ['ensembte des Con-
seittères et Conseitters Municipaux de [a Commune de P[énée-Jugon.
4, CONSTTTUTTON DU BUREAU DE VOTE
L'assembtée municipale a désigné les assesseurs du bureau de vote, à savoir, ,/ MadameAnne-SophieAUFFRAY
,/ Madame Sabrina PRESSE
\3-.
Le Maire de PténéeJugon en exercice
Suzanne BOURDÉ
La Présidente, Doyenne d'Âge,
Danie[[e LE HELLEC
La Secrétaire de Séance, Benjamin de l'assembtée
Nicolas GUÉRIN
Les Assesseurs du Bureau de Vote
Anne-Sophie AUFFRAY et Sabrina PRESSE
Procès-verbal établi sur le champ
À I'issue des opérations de vote
Plénée-Jugon, 20 mars 2026 Plenee -Juggn
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ilffRAIT DU RE6'STRE DES OÉUAÉNEflOIU§ DU CO'V§EII.
SÉNruCT DU VENDRED' 20 MARS 2A26
20 mars 2026
J ÉteCnoM oII NOITVEAU MAIRE A L,INVITATION DE LA PNÉSNEIICC
) nRrcres L.2t 22-4 ET sutvANTs DU cccr ln l'lois lout 0t{' , Subd ?026 03 20 0 I :l 02
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MANDANTS 00
ABSENTS 00
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CONVOCATION 16t03t2026
REUNION 20r03t2026
AFFICHAGE 20t03t2026
TRANSMISSION 20t03t2026
Contrôle de tégalité = DCLÊ|2
Recensement des Conseillers Municipaux §
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Noms et Prénoms Titres Né(e) le Mention
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LE HELLEC Danielle Conseiller(e) 07 /08/1953 1 0 0
LTUORN4AND Éric
PANSART Rémi
BOTREL Pierrick
HERVE Anne
JOUAN Fabienne
LUCAS Roland
ONFRAY Florence
GUERIN Amélie
GAUTHIER Jérôme
DUVAL Maxime
JEANNEAU Gabriel
CHARRA lVlarine
DUQUENNE HéIène
OGIER Elodie
ONFRAY Pierre-lVlanuel
AUFFRAY Anne-Sophie
Conseiller(e)
Conseiller(e)
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Conseiller(e)
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06/06/ 1970
16/ t2/ 1972
09/09/1974
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GUERIN Nicolas Conseiller(e) 23/03/ 1996 1 0 0
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SAIVISON Gérard
IVIACÉ Stéphane
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Conseiller(e)
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» DÉCOMPTE DES PRÉSENTS 23 0 0
RAPPEL: I'An Deux MilVingt Six, le Vendredi Vingt Mars à Dix Neuf Heures, et conformément aux articles
L.21 22-1 0 et L.21 22-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, /es membres du Conseil Municipal de Ia Com-
mune de Plénée-Jugon se sonf réunis à la salle du Conseil, sur convocation qui leur a été adressée par Madame Su- zanne BOIJRDÉ, Maire de PlénéeJugon en exercice à la clôture du mandat échu. Madame Suzanne BOURDÉ a précisé que le Conseil Municipal est réputé complet, I'ensemble des vingt-trois slèges à pourvoir ayant été pourvus à la date du quinze mars deux mille vingt-six, consécutivement au renouvellement général du Conseil Municipal. En conséquence,
Madame Suzanne BOURDÉ a déclaré instal/és I'etnsemble des Conselllères et Conse illers Municipaux de la Commune de Plénée-Jugon. Le Conseil a ensuite désigné Monsieur Nicolas GUERIN, benjamin de l'assemblée en qualité de Secré- taire de Séance et Madame Danielle LE HELLEC, doyenne du Conseil, en quatité de Présidente de la séance (art. L. 2122-8 du CGCT) ceci jusqu'à I'élection du nouveau maire. 20 mars 2026
) ÉæCNOII OU NOUVEAU MAIRE A L'INVITATION DE LA PRÉSIDENCE
J ART'CLES 1.2122-4 ET SUIVANTS DU CGCT Àn Moh lout 0ll' Subd 2020 03 20 0t 02
VOTE NOl :
Érucuou DU MAIRE
PREMIERTOUR
DE SCRUTIN
tr En apptication des artictes L.2122-4, L.2122-5, L.2122-6, L.2122-7, L.2122-8 et L.2122-g du Code Générat des Cottectivités Territoriates, [a Présidente de séance a invité te Conseit Municipat à procéder à t'étection du Maire. lt a ensuite invité te conseil municipal à procéder à t'étection du maire. Ette a rappeté qu'en apptication des articles L.2122-4 et L.2122-7 du CGCT, [e maire est étu au scrutin secret et à ta majorité absotue parmi les membres du consei[ municipat. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu ta majorité ab- sotue, it est procédé à un troisième tour de scrutin et t'étection a tieu à ta majorité relative. En cas d'égatité de suffrages, te ptus âgé est déctaré étu.
Chaque conseitter municipat, à ['appe[ de son nom, s'est approché de ta tabte de vote. lt a fait constater à [a présidente qu'it n'était porteur que d'une seute envetoppe du modète uniforme fourni par [a mairie. La prési- dente t'a constaté, sans toucher I'enveloppe que [e conseitter municipat a déposée tui-même dans ['urne ou [e réceptacte prévu à cet effet. Le nombre des conseitlers qui n'ont pas souhaité prendre part au vote, à t'appet de leur nom, a été enregistré
Le nombre des consei[ters qui n'ont pas souhaité prendre part au vote, à t'appet de leur nom, a été enregistré. Après te vote du dernier conseitter, it a été immédiatement procédé au dépouittement des buttetins de vote. Les buttetins et envetoppes déctarés nuts par [e bureau en apptication de l'articte L. 66 du code étectoraL ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au procès-verba[ avec mention de [a cause de leur annexion. Ces buttetins et enveloppes ont été annexés les premiers avec leurs enveloppes, les se- condes avec leurs buttetins, te tout ptacé dans une envetoppe ctose jointe au procès-verbaI portant ['indication du scrutin concerné. Le dépouittement du vote a donné les résuttats ci-après :
(a)
N'ONT PAS
PRIS PART
AU VOIE
(b)
NOMBRE
DE
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(c)
SUTFRAGES
DÉ(tARÉS
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(d)
SUTFRAGES
EXPRIMÉS
RECTNsÉ5
(e)
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Propositions des Listes
Construisons demain
Ensemble
Tous simplement Toujours
Vous avec Nous [...)
Roland
LUCAS
Pas de
Candidature
00 23 05 18 10 18
Monsieur Roland LUCAS ayant obtenu t'unanimité des suffrages exprimés, a été proctamé étu Maire de Pténée-Jugon et déctaré immédiatement instatté
Le présent procès-verbal, dressé et clos en double exemplaire, le vendredi signé après lecture, par Monsieur Ie IVIaire, Ia Doyenne de l'Assemblée, les
Le nouveau Maire de PténéeJugon
Rotand LUCAS
La Présidente, Doyenne d'Âge,
Daniette LE HELLEC
La Secrétaire de Séance, Benjamin de l'assembtée
Nicolas GUÉRIN
Les Assesseurs du Bureau de Vote
Anne-Sophie AUFFRAY et Sabrina PRESSE
Procès-verbal établi sur le champ
À I'issue des opérations de vote
Plénée-Jugon, 20 mars 2026
mars deux mille vingt-six a été
1e Secrétaire
Proposition de la liste << Construisons demain, ensemble »» : 18 Voix tÀi"uïJusr^ ErTRAIT DU REGISTRE DEs oÉuaÉnnÏoru§ DU colv§r,I.
sÉexcr DU uENDREDI 20 MARI 2026
20 mars 2026
! DÉTERMINATION DTT NOMBRE D'ADJOINTS
J ART'CIE 1.2122-2 DU CGCT Ân l'lois lout 0ll' Subd 2020 03 20 02 00
Ér-us 23
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MANDANTS 00
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APTESAVOTER 23
CONVOCATION 16t03t2026
REUNION 20t03t2026
AFFICHAGE 20t03t2026
TRANSMISSION 20t03t2026
Contrôle de Légalité z DCLE I2
Recensement des Conseillers Municipaux
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LUCAS Roland, Maire Maire 06/06/ t970 1 0 0
LE HELLEC Danielle
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JOUAN Fabienne
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GUERIN Amélie
GAUTHIER Jérôme
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OGIER Elodie
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GUERIN Nicolas Conseiller(e) 23 /03/ 1996 1 0 0
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GOINGUENET Marie-Noelle
CORNILLET Colette
SAMSON Gérard
MACÉ Stéphane
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Conseiller(e)
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25 / t2/ t953
08/09 / 1960
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04/08/ 1970
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» DÉCOMPTE pss pRÉssNts 23 0 0
RAPPEL: I'An Deux Mil Vingt Six, le Vendredi Vingt Mars à Dix Neuf Heures, et conformément aux articles L.2122-10 et L.21 22-17 du Code Général des Collectivités Territorialeô les membres du Conseil Municipal de Ia Com-
mune de PlénéeJugon, se sonf réunis à la salle du Conseil, sur convocation qui leur a été adressée par Madame Su- zanne BOTJRDÉ, Maire de Pténée-Jugon en exercice à Ia clôture du mandat échu. Madame Suzanne BOURDÉ a précisé que le Conseil Municipal est réputé complet, I'ensemble des vingt-trois sièges à pourvoir ayant été pourvus à ta date du quinze mars deux mille vingt-six, consécutivement au renouvellement général du Conseil Municipal. En conséquence,
Madame Suzanne BOTJRDÉ a déctaré installés I'ensemble des Consefllères ef Conse itlers Municipaux de la Commune de Plénée-lugon. Le Conseil a ensuite désigné Monsieur Nicolas GUERIN, benjamin de I'assemblée en qualité de Secré- taire de Séance et Madame Danielle LE HELLEC, doyenne du Conseil, en qualité de Présidente de Ia séance (art. L. 2122-8 du CGCT), ceci jusqu'à l'élection du nouveau maire. 20 mars 2026
f DÉTERMINATION DTJ NOMBRE D'ADJOINTS
J ART'fl.8 1,2122-2 DU CGCT An l'tois hut llll' Subd 2026 03 20 02 00
VOTE N'2 :
NOMBRE D'ADJOINTS A DÉSIGNER
PREMIER TOUR
DE SCRUTIN
o En apptication de t'articte L.2122-2 du Code Générat des Cottectivités Territoriates, Monsieur Rotand LUCAS, Maire de Pténée-Jugon propose au Conseil Municipat de fixer à six te nombre des Adjoints, et de procéder à leur étection. lt rappette que [e conseit municipat détermine [e nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 300/o de t'effectif tégat du consei[ municipat, soit un maximum de six adjoints pour [a Commune de Pténée-Jugon.
Chaque Conseitter Municipat, à t'appet de son nom et conformément aux formalités de déroutement du scru- tin-préatabtementexposées à l'occasion de t'élection du Maire, a remis au Président-, sous envetoppe fer- mée, son buttetin de vote écrit sur papier btanc. Le dépouittement du vote a donné tes résuttats ci-après :
(a)
N'ONI PAs
PRI5 PART
AU VOIE
(b)
NOMBRE
DE
VOIANTS
(c)
SUTTRAGEs
DÉ(tARES
NUtS
(d)
SUFTRAGES
EXPRIMÉS
RECENsÉ5
(e)
MAJORIIÉ
ABSOI.UE
RÉSUtTANTE
Propositions des Listes
Construisons demain
Ensemble
Tous simplement Toujours
Vous avec Nous [...)
6 Adjoints Sans Objet
00 23 05 18 10 18
Proposition de Monsieur Roland LUCAS : 18 Voix
En apptication de l'article L.2122-2 du Code Générat des Cottectivités Territoriates, [e Conseit Municipat, sous [a Présidence et à la demande de Monsieur Rol.and LUCAS, étu Maire, décide, à t'unanimité des suffrages ex- primés, de fixer à six, te nombre des adjoints au maire.
Le présent procès-verbal, dressé et clos en double exemplaire, le vendredi signé après lecture, par Monsieur le IVIaire, la Doyenne de l'Assemblée, les
Le nouveau Maire de Pténée-Jugon
Roland LUCAS
La Présidente, Doyenne d'Âge,
Danie[[e LE HELLEC
La Secrétaire de Séance, Benjamin de t'assembtée
Nicolas GUÉRIN
Les Assesseurs du Bureau de Vote
Anne-Sophie AUFFRAY et Sabrina PRESSE
Procès-verbal établi sur le champ
À I'issue des opérations de vote
Plénée-Jugon, 20 mars 2026
vingt mars deux mille vingt-six a été
et le Secrétaire. Plenee -Jugon
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EXTRAIT DU REGT§TRE DE§ OÉUAÉNET'Off§ DU COfUSE'I.
§ÉAruCE DU VENDREDI 20 MARS 2026
20 mars 2026
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MANDANTS 00
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CONVOCAÏION 16t03t2026
RÉutttoN 2010312026
AFFICHAGE 20t03t2026
TRANSMISSION 20t03t2026
Contrôle de Légalité :DCLE|2
Recensement des Conseillers Municipaux : Si q
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Noms et Prénoms Titres Né(e) le Mandataires
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LUCAS Roland, Maire Maire 06/06/ 1970 1 0 0
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Nommé(e) à ['issue du scrutin
Nommé(e) à ['issue du scrutin
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Nommé(e) à l'issue du scrutin
LE IIELLEC Danielle
LENORIVIAND Éric
JOUAN Fabienne
ONFRAY Florence
GUERIN Amélie
DUVAL [/laxime
JEANNEAU Gabriel
OGIER Elodie
ONFRAY Pierre-lVlanuel
AUFFRAY Anne-Sophie
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Conseiller(e)
Conseiller(e)
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Conseiller(e)
Conseiller(e)
Conseiller(e)
Conseiller(e)
Conseiller(e)
Conseiller(e)
07 /08/1953
13/08/ t964
17 /04/1970
16/ 12/ 1972
09/09/ t974
0s/07 /t980
03/02/ t981
08/04/t990
24/ t2/ 1990
19/0t/t993
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GUERIN Nicolas Conseiller(e) 23/03/t996 I 0 0
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GOINGUENET lVlarie-Noelle
CORNILLET Colette
SAIVISON Gérard
IvIACÉ Stéphane
PRESSE Sabrina
Conseiller(e)
Conseiller(e)
Conseiller(e)
Conseiller(e)
Conseiller(e)
25/ 12/ 1953
08/09/ 1960
04/ lt/ t960
04/08/1970
20/08/t975
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§ DÉCoMPTE DES PRÉSENTS 23 0 0
RAPPEL: l'An Deux Mil Vingt Six, le Vendredi Vingt Mars à Dix Neuf Heures, et conformément aux articles L-2122-10 et L.2122-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, les membres du Conseil Municipal de Ia Com- mune de PlénéeJugon, se'sont réunis à Ia salle du Conseil, sur convocation qui leur a été adressée par Ma.dame Su- zanne BOURDÉ, Maire de Pténée-Jugon en exercice à Ia clôture du mandat échu. Madame Suzanne BOURDE a précisé que le Conseil Municipal est réputé complet, l'ensemble des vingt-trois slèges à pourvoir ayant été pourvus à Ia date du quinze mars deux mille vingt-six, consécutivement au renouvellement général du Consell Municipal. En conséquence,
Madame Suzanne BOURDÉ a déclaré,nsta/lés l'ensemble des Consel{lères et Conseillers Municipaux de la Commune de Pténée-lugon. Le Conseil a ensuite désigné Monsieur Nicolas GtJERIN, benjamin de I'assemblée en qualité de Secré' taire de Séance et Madame Danielle LE HELLEC, doyenne du Conseil, en qualité de Présidente de la séance (art. L. 2122-8 du CGCT), ceci jusqu'à l'élection du nauveau maire. 20 mars 2026
I DÉSIGNATION DES ADJO'NTS
J ARTICLE 1.2122-7-2 DU CGCT An li,|ois lout 0ll Subd 202û 03 20 03 00
VOTE NO3 :
ÉrecrroN DEs ADJoTNTS (scRUTrN DE LrsrE)
PREMIER TOUR
DE SCRUTIN
tr
It est procédé à t'étection des Adjoints au Maire sous [a présidence de Monsieur Rotand LUCAS, Maire de Pténée-Jugon, en apptication des dispositions visées à t'articl.e L.2122-7-2 du CGCI: " Dans les communes de 1.000 habitants et ptus, tes adjoints sont élus au scrutin de tiste à ta majorité absotue, sans panachage ni vote préférentiet. Sur chacune des [istes, l'écart entre [e nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un. Si, après deux tours de scrutin, aucune [iste n'a obtenu ta majorité absotue, it est procédé à un troisième tour de scrutin et t'étection a lieu à ta majorité relative. En cas d'égatité de suffrages, les candidats de ta tiste ayant [a moyenne d'âge ta ptus étevée sont étus. »
Le conseit municipal a décidé de laisser un détai de cinq minutes pour [e dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d'adjoint au maire qui doivent comporter au ptus autant de conseillers munici- paux que d'adjoints à désigner.
A t'issue de ce détai, Monsieur te Maire a constaté qu'une seule [iste de candidâts aux fonctions d'adjoint(e) a été déposée, ceLLe émanant de ta tiste " Construisons demain Ensemble ". La liste candidate a été jointe au présent proçès-verbat. Ette est mentionnée dans [e tableau de résultats ci-dessous et précise que Madame Anne HERVE, a été pressentie en quatité de Première Adjointe au nom de ta tiste candidate.
lI a ensuite été procédé à t'étection des âdjoints au maire sous [e contrôte du bureau de vote. Chaque Con- seitter Municipat, à t'appel de son nom et conformément aux formatités de déroutement du scrutin préata- btement exposées à l'occasion de t'étection du Maire, a remis au Président, sous envetoppe fermée, son but- tetin de vote étabti sur papier pré-imprimé. Le dépouittement du vote a donné les résultats ci-après :
(a)
N'ONT PAs
PRIS PART
AU VOTE
(b)
NOMBRE
DE
VOIANTS
(c)
SUTTRAGES
DÉCTARÉ5
NUTS
(d)
SUFTRAGEs
EXPRIMÉS
RECENsÉS
(e)
MAJORITÉ
ABSOLUE
RÉSUI.IANTE
Propositions des Listes
Construisons demain
Ensemble
Tous simplement Toujours
Vous avec Nous [...)
Tête de Liste
Anne Hervé Sans Objet
00 23 05 18 10 18
La liste des adjoints «< Construisons demain Ensemble »r : 18 Voix
La tiste des Adjoints " Construisons demain Ensembte » ayant obtenu ta majorité absolue des suffrages expri- més, a été proclamée é[ue, et ses membres ont été déctarés immédiatement instattés.
1è'" Adjointe
2è-" Adjoint
3è-" Adjointe
4è-u Adjoint
5è-'Adjointe
6è-" Adjoint
HERVE Anne
GAUTHIER Jérôme
DUQUENNE Hélène
PANSART Rémi
CHARRA Marine
BOTREL Pierrick
Le présent procès-verbal, dressé et clos en double exemplaire, le vendredi signé après lecture, par IVlonsieur Ie Maire, la Doyenne de l'Assemblée, les
Le nouveau Maire de Pténée-Jugon
Rotand LUCAS
La Présidente, Doyenne d'Âge,
Danie[[e LE HELLEC
La Secrétaire de Séance, Benjamin de t'assembtée
Nicolas GUÉRIN
Les Assesseurs du Bureau de Vote
Anne-Sophie AUFFRAY et Sabrina PRESSE
Procès-verbal établi sur le champ
À l'issue des opérations de vote
Plénée-Jugon, 20 mars 2026
vingt mars deux mille vingt-six a été
et le Secrétaire.
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